THALES DIS FRANCE SAS

1. ACCORD THALES DIS FRANCE SAS NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2023

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 18 janvier 2023Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

1. Un Avenant à l'annexe de l'accord du 3 mars 2022 relatif à la mise en place d'une prime de performance au sein de l'établissement de Pont-Audemer

   Échu le 31 décembre 2024Avenant du 1er décembre 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

2. Un Avenant de l'annexe de l'accord de la mise en place d'une prime de performance initialement conclu le 3 mars 2022 (T02722002948)

   Échu le 31 décembre 2023Avenant du 27 février 2023Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

3. Accord établissement de La Ciotat - Thales DIS France SAS _ Négociation sur les dispositions locales 2022

   Échu le 31 août 2023Accord du 12 septembre 2022Signé par CFE-CGC, UNSA

4. ACCORD DISPOSITIONS LOCALES 2022

   Échu le 30 juin 2023Accord du 19 juillet 2022Signé par CFE-CGC, UNSA

5. Un Accord relatif à la mise en place d'une prime de performance

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 3 mars 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

6. Un Avenant à l'annexe de l'accord du 3 mars 2022 relatif à la mise en place d'une prime de performance

   Échu le 31 décembre 2022Avenant du 3 mars 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

7. ACCORD D ETABLISSEMENT SUR LA PRIME DE PERFORMANCE DES ATELIERS DE PRODUCTION

   Échu le 30 septembre 2024Accord du 30 septembre 2021Signé par CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

1. ACCORD THALES DIS FRANCE SAS NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2023

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 18 janvier 2023Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

2. Accord égalité entre les femmes et les hommes

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 15 septembre 2021Signé par CFDT, CGT-FO, UNSA, CGT, CFE-CGC

1. Avenant n°3 à l'accord sur l'organisation des astreintes et interventions d'experts au sein de l'établissement de Chambray les Tours de la société THALES DIS FRANCE SAS

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Avenant du 30 juin 2026Signé par CFDT

2. Accord relatif à la mise ne place du temps partiel aménagé sur l'année

   Sans date de finAccord du 1er juin 2026Signé par CFTC, CFE-CGC, Autre

3. Prorogation de l'accord relatif à la mobilité durable au sein de l'établissement de Chambray-lès-Tours de la société THALES DIS FRANCE SAS

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2027Avenant du 27 novembre 2025Signé par CFDT

4. Un Accord d'établissement relatif à la mise en place d'une commission de suivi du projet de réindustrialisation

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2027Accord du 21 novembre 2025Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

5. Un Avenant N°1 à l'Accord relatif à la Mobilité Durable initialement conclu le 1er octobre 2025 (T02726061644)

   En vigueur jusqu'au 30 octobre 2028Avenant du 17 novembre 2025Signé par CGT, CFE-CGC

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

6. Un Accord relatif à la Mobilité Durable 2025 au sein de l'établissement de Pont Audemer

   Sans date de finAccord du 1er octobre 2025Signé par CGT, CFE-CGC

7. Accord relatif à la mobilité durable de l’Etablissement de Meudon de la société THALES DIS FRANCE SAS

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 12 décembre 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

8. Un Avenant N° 2 à l'accord relatif à l'organisation du travail du 20 octobre 2022 (T02722003436)

   Sans date de finAvenant du 10 décembre 2024Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

9. Un Avenant N°2 à l'accord ROATT du 20 Octobre 2022 portant sur la gestion des compteurs

   Sans date de finAvenant du 1er décembre 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

10. ACCORD SUR LA REPRESENTATION ELUE DU PERSONNEL ET LES REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN DE THALES DIS FRANCE SAS

    En vigueur jusqu'au 13 novembre 2027Accord du 13 septembre 2023Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

11. Un Accord relatif à l'organisation du temps de travail - Accord ROATT

    Sans date de finAccord du 20 octobre 2022Signé par CGT, CFE-CGC

12. Un Accord sur la prise en charge des frais de transport

    Sans date de finAccord du 26 août 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

13. Un Accord sur la circulation des représentants du personnel

    Sans date de finAccord du 1er mars 2022Signé par CGT-FO, CGT, CFE-CGC

14. AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE GEMENOS

    Sans date de finAvenant du 4 février 2022Signé par CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

15. Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de La Ciotat

    Sans date de finAccord du 4 janvier 2022Signé par UNSA, CFE-CGC

16. Accord d'établissement relatif aux règles applicables en matière d'intervention en dehors des temps de travail habituels du site

    Sans date de finAccord du 4 janvier 2022Signé par UNSA

17. Accord Négociation Annuelle Obligatoire locale 2021

    Sans date de finAccord du 4 janvier 2022Signé par UNSA

18. ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE GEMENOS

    Sans date de finAccord du 22 octobre 2021Signé par CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

19. AVENANT A L’ACCORD DU 22/12/2009 RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ETABLISSEMENT, DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION EXCEPTIONNELLE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE, DANS L’ATELIER D’ASSEMBLAGE MODULES DE GEMENOS.

    Sans date de finAvenant du 22 octobre 2021Signé par CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

20. ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION DE SUIVI DU PROJET DE DEMENAGEMENT DE L’ETABLISSEMENT DE THALES DMS AUBAGNE SUR LE SITE DE THALES DIS

    Sans date de finAccord du 22 octobre 2021Signé par CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

21. Accord sur la formation

    Sans date de finAccord du 15 septembre 2021Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT, CGT-FO, UNSA

22. Accord absences rémunérées pères mères en cas de maladie enfant à charge

    Sans date de finAccord du 15 septembre 2021Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

23. Accord visant à favoriser le développement du travail à temps partiel

    Sans date de finAccord du 15 septembre 2021Signé par CFDT, UNSA, CGT-FO, CGT, CFE-CGC

24. Accord sur l'evolution professionnelle

    Sans date de finAccord du 15 septembre 2021Signé par UNSA, CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

25. Absences exceptionnelles autorisées

    Sans date de finAccord du 15 septembre 2021Signé par CFE-CGC, CGT-FO, UNSA, CGT, CFDT

26. Garantie annuelle de jours chômés payés et crédit annuel de 2 heures chômées payées

    Sans date de finAccord du 15 septembre 2021Signé par CFDT, UNSA, CGT-FO, CGT, CFE-CGC

27. Représentation élue du personnel et les représentants de proximité

    Sans date de finAccord du 15 septembre 2021Signé par UNSA, CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

28. Systeme de récompense aux inventeurs

    Sans date de finAccord du 15 septembre 2021Signé par CGT, CFE-CGC, CFDT, CGT-FO, UNSA

29. Avenant à l'accor sur le système de récompense aux inventeurs

    Sans date de finAvenant du 15 septembre 2021Signé par UNSA, CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

30. Absences autorisées femmes enceintes

    Sans date de finAccord du 15 septembre 2021Signé par CFE-CGC, CGT-FO, UNSA, CGT, CFDT

Et 2 autres textes, non affichés ici. Ils sont consultables sur Légifrance.