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Paraphe

STELLANTIS AUTO SAS

SIREN 542 065 479 · 10 000 salariés et plus (effectif 2024)

Accords publiés
230 textes depuis 2017, dont 96 en vigueur d'après leur date de fin
Convention collective
Convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022 - Étendue par arrêté du 14 décembre 2022 JORF 22 décembre 2022 (IDCC 3248)
Index de l'égalité professionnelle
89/100 au titre de 2025 déclaré par l'entreprise, Egapro
Santé financière
Voir sa santé financière sur Vigie

Télétravail

Les extraits sont cités tels quels, noms de personnes masqués. Ils ont été repérés par des règles et ne résument pas l'accord.

  1. Accord collectif de substitution relatif à l'intégration des salariés VEOLIA au sein de Stellantis Auto SAS mars 2025

    Sans date de finAccord du 17 mars 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    Extrait de l'accord du 17 mars 2025, sur le nombre de jours
    Le télétravail mensuel s'exerce au minimum 5 jours par mois et jusqu'à 15 jours par mois.

    Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

  2. Accord collectif de substitution relatif à l’intégration des salariés de la société CAT VM au sein de la société Stellantis Auto SAS janvier 2025

    Sans date de finAccord du 22 janvier 2025Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO, CFDT

    Extrait de l'accord du 22 janvier 2025, sur le nombre de jours
    Le télétravail mensuel s'exerce au minimum 5 jours par mois et jusqu'à 15 jours par mois.

    Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

  3. Accord collectif de substitution relatif à l'intégration des salariés CLAS au sein de Stellantis Auto SAS janvier 2025

    Sans date de finAccord du 22 janvier 2025Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO, CFDT

    Extrait de l'accord du 22 janvier 2025, sur le nombre de jours
    Le télétravail mensuel s'exerce au minimum 5 jours par mois et jusqu'à 15 jours par mois.

    Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

  4. Accord négociation rémunération 2023 PSA Automobiles

    Sans date de finAccord du 12 décembre 2022Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

    Extrait de l'accord du 12 décembre 2022, sur le nombre de jours
    15€ pour les salariés qui ont conclu un avenant télétravail qui prévoit une durée minimum de télétravail de 1,5 jour par semaine ou 7 jours par mois ;
    Extrait de l'accord du 12 décembre 2022, sur le nombre de jours
    10€ pour les salariés dont l'avenant télétravail prévoit une durée de télétravail d'une journée par semaine ou de 5 ou 6 jours par mois.

    Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

  5. Avenant à l'annexe 2 de l'accord relatif à la motivation et au bien-être au travail

    Sans date de finAvenant du 9 avril 2021Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, Autre, SOLIDAIRES, UNSA

    Extrait de l'accord du 9 avril 2021, sur le nombre de jours
    Ce planning devra prévoir une présence de l'équipe au moins un jour par semaine en moyenne.
    Extrait de l'accord du 9 avril 2021, sur le nombre de jours
    Le salarié télétravaillera au minimum 5 jours par mois et jusqu'à 15 jours par mois.
    Extrait de l'accord du 9 avril 2021, sur le nombre de jours
    Les salariés en télétravail mensuel pourront en concertation avec leur manager - cumuler les jours de télétravail mensuels afin de pouvoir télétravailler jusqu'à 5 jours par semaine.
    Extrait de l'accord du 9 avril 2021, sur l'indemnité ou les frais
    Les salariés disposant d'un avenant télétravail pourront également bénéficier de l'indemnisation forfaitaire de 10€ par mois.

    Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

  6. Accord relatif à la motivation et au bien-être au travail au sein du Groupe PSA - janvier 2020

    Sans date de finAccord du 29 janvier 2020Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

    Extrait de l'accord du 29 janvier 2020, sur le nombre de jours
    Pour répondre aux attentes des salariés tout en préservant le bon fonctionnement des organisations, un nouveau dispositif innovant a été créé en juillet 2016, permettant aux salariés qui n'ont pas opté pour le télétravail de bénéficier de 25 jours par an pour travailler depuis un autre lieu que leur site de travail habituel.
    Extrait de l'accord du 29 janvier 2020, sur le nombre de jours
    Ainsi, chaque membre de l'équipe sera physiquement présent sur son lieu de travail habituel au moins un jour par semaine.
    Extrait de l'accord du 29 janvier 2020, sur le nombre de jours
    Les salariés à temps partiel sont également éligibles, sous réserve d'une présence minimale de deux jours par semaine dans les locaux de l'entreprise.
    Extrait de l'accord du 29 janvier 2020, sur l'indemnité ou les frais
    Enfin, pour compenser les dépenses supportées par le salarié du fait de la réalisation de son travail à domicile, ainsi que la part d'accès internet consacrée à son activité professionnelle, l'entreprise versera au télétravailleur une indemnité forfaitaire de 10€ versée mensuellement quelle que soit la date de début du télétravail, cette indemnité s'appliquera dès lors que le salarié sera en télétravail au moins 1/2 […]

    Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

3 accords échus

  1. Accord relatif à la négociation sur la rémunération 2025 Stellantis Auto SAS mars 2025

    Échu le 6 mars 2026Accord du 6 mars 2025Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

    Extrait de l'accord du 6 mars 2025, sur le nombre de jours
    - 25€ pour les salariés qui ont conclu un avenant télétravail qui prévoit une durée minimum de télétravail de 1,5 jour par semaine ou 7 jours par mois ;
    Extrait de l'accord du 6 mars 2025, sur le nombre de jours
    - 15€ pour les salariés dont l'avenant télétravail prévoit une durée de télétravail d'une journée par semaine ou de 5 ou 6 jours par mois.

    Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

  2. Accord négo rémunération année 2024 Stellantis Auto SAS

    Échu le 31 décembre 2024Accord du 14 décembre 2023Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

    Extrait de l'accord du 14 décembre 2023, sur le nombre de jours
    - 20€ pour les salariés qui ont conclu un avenant télétravail qui prévoit une durée minimum de télétravail de 1,5 jour par semaine ou 7 jours par mois ;
    Extrait de l'accord du 14 décembre 2023, sur le nombre de jours
    - 10€ pour les salariés dont l'avenant télétravail prévoit une durée de télétravail d'une journée par semaine ou de 5 ou 6 jours par mois.

    Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

  3. Accord de transition dans le cadre du transfert de l'activité Leasing PSA Automobiles SA vers la société LEASYS France

    Échu le 2 avril 2026Accord du 28 mars 2023Signé par CFTC, CFE-CGC

    Extrait de l'accord du 28 mars 2023, sur le nombre de jours
    Le télétravail est mis en place dans la limite maximale de 3 jours par semaine.
    Extrait de l'accord du 28 mars 2023, sur le nombre de jours
    Tout salarié, même non éligible au dispositif du télétravail, mais dont une partie des tâches peut être réalisée à distance, peut avoir recours au travail à distance dans la limite de 15 jours par an.
    Extrait de l'accord du 28 mars 2023, sur l'indemnité ou les frais
    Au titre de l'ensemble des frais induits par son activité en télétravail, le télétravailleur percevra une indemnité forfaitaire mensuelle de 20 euros.

    Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

Salaires

  1. Accord relatif à la négociation sur la rémunération 2026 Stellantis Auto SAS février 2026 signé

    En vigueur jusqu'au 20 février 2027Accord du 20 février 2026Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

  2. Accord relatif à la négociation sur la rémunération PSA Automobiles 2021

    Sans date de finAccord du 10 mars 2021Signé par CFTC, CFE-CGC, Autre

  3. Accord relatif à la négociation sur la rémunération pour l'année 2019 au sein de PSA Automobiles février 2019

    Sans date de finAccord du 7 mars 2019Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, Autre

1 accord échu

  1. Accord relatif à la négociation sur la rémunération 2020

    Échu le 31 décembre 2020Accord du 12 mars 2020Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

Primes

  1. Accord relatif à la négociation sur la rémunération pour l'année 2019 au sein de PSA Automobiles février 2019

    Sans date de finAccord du 7 mars 2019Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, Autre

  2. Accord relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de PSA Automobiles février 2019

    Sans date de finAccord du 7 mars 2019Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, Autre

1 accord échu

  1. Accord négo rémunération année 2024 Stellantis Auto SAS

    Échu le 31 décembre 2024Accord du 14 décembre 2023Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

Intéressement

    Aucun accord en vigueur sur ce thème d'après les dates de fin publiées.

    1 accord échu

    1. ACCORD PRIME EXCEPTIONNEL POUVOIR D'ACHAT 2020 GROUPE PSA

      Échu le 30 juin 2020Accord du 12 mars 2020Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

    Congés et jours de repos

    1. Avenant à l'accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026

      En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Avenant du 25 mars 2026Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

    2. Accord sur le temps de travail et les congés 2026

      En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 3 mars 2026Signé par CGT-FO

    3. LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2026 POUR LE SITE DE CAEN

      En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 16 février 2026Signé par CFTC, Autre

    4. Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026

      Sans date de finAccord du 4 février 2026Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    5. Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026

      En vigueur jusqu'au 3 janvier 2027Accord du 27 janvier 2026Signé par CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES, UNSA

    6. ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L’ANNEE 2026 – STELLANTIS DOUVRIN

      En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 13 janvier 2026Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

    7. Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026

      En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 12 janvier 2026Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

    8. Un Accord d'Etablissement portant sur la Durée Effective, l'Organisation du Temps de Travail et les Congés de l'Année 2026

      En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 19 décembre 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

    9. Accord d’entreprise portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2023

      Sans date de finAccord du 2 janvier 2023Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

    10. Accord d'établissement de Vesoul portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2022

      Sans date de finAccord du 20 décembre 2021

    11. Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2020

      Sans date de finAccord du 30 janvier 2020Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    12. Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés sur le site PSA Automobiles de Douvrin pour l'année 2020

      Sans date de finAccord du 23 janvier 2020Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

    13. Accord d'établissement de Vesoul portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2020

      Sans date de finAccord du 17 janvier 2020Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

    14. Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2019

      Sans date de finAccord du 14 février 2019Signé par CFTC, CFE-CGC, Autre

    15. Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019

      Sans date de finAccord du 17 janvier 2019Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    16. Accord local suite à l'accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés pour l'année 2019

      Sans date de finAccord du 19 décembre 2018Signé par CFTC, CFE-CGC

    17. Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2019

      Sans date de finAccord du 7 décembre 2018Signé par CFE-CGC, CGT-FO

    18. ACCORD TEMPS DE TRAVAIL 2018

      Sans date de finAccord du 20 février 2018Signé par CGT-FO, CGT, CFDT, CFE-CGC

    19. Avenant à l'accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2018

      Sans date de finAvenant du 13 février 2018Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    20. Accord local suite à l'accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés pour l'année 2018

      Sans date de finAccord du 17 janvier 2018Signé par CFTC, CFE-CGC

    21. Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2018

      Sans date de finAccord du 18 décembre 2017Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    88 accords échus

    1. Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026

      Échu le 31 janvier 2026Accord du 9 février 2026Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    2. LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2025 POUR LE SITE DE CAEN

      Échu le 4 janvier 2026Accord du 26 février 2025Signé par CFDT, Autre, CGT, CFTC

    3. Accord sur le temps de travail et les congés 2025

      Échu le 20 février 2026Accord du 20 février 2025

    4. Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2025

      Échu le 31 décembre 2025Accord du 18 février 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    5. Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2025

      Échu le 31 décembre 2025Accord du 14 février 2025Signé par CFDT, CFTC, CFE-CGC

    6. ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2025

      Échu le 31 janvier 2026Accord du 11 février 2025Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

    7. Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année

      Échu le 31 décembre 2025Accord du 6 février 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    8. ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L’ANNEE 2025 – STELLANTIS DOUVRIN

      Échu le 31 décembre 2025Accord du 29 janvier 2025Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

    9. Accord temps de travail 2025 signé - Site Valenciennes

      Échu le 31 décembre 2025Accord du 28 janvier 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

      Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

    10. Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés au titre de l'année 2025

      Échu le 31 décembre 2025Accord du 10 janvier 2025Signé par CFDT, CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

    11. Accord d'établissement portant sur la durée effective de l'organisation du temps de travail et des congés de l'année 2025

      Échu le 31 décembre 2025Accord du 27 décembre 2024Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

    12. ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L’ANNEE 2024 – STELLANTIS DOUVRIN

      Échu le 31 décembre 2024Accord du 16 février 2024Signé par CFTC, CFE-CGC, Autre

      Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

    13. Accord local portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail est les congés de l'année 2024

      Échu le 31 décembre 2024Accord du 15 février 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

    14. LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2024 POUR LE SITE DE CAEN

      Échu le 2 janvier 2025Accord du 14 février 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, Autre

    15. ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2024

      Échu le 31 décembre 2024Accord du 14 février 2024Signé par CFTC, CFE-CGC, Autre, UNSA

    Et 73 autres textes, non affichés ici. Ils sont consultables sur Légifrance.

    Forfaits jours

      Aucun accord en vigueur sur ce thème d'après les dates de fin publiées.

      4 accords échus

      1. Accord temps de travail et congés 2024

        Échu le 31 décembre 2024Accord du 5 janvier 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

      2. Accord social solidaire protecteur de la santé des salariés de l'entreprise PSA avril 2020

        Échu le 31 octobre 2020Accord du 7 avril 2020Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      3. ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATON DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2019

        Échu le 31 décembre 2022Accord du 11 mars 2019Signé par CFE-CGC, CGT-FO, Autre, UNSA

      4. ACCORD TEMPS DE TRAVAIL 2019

        Échu le 31 décembre 2019Accord du 20 décembre 2018Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

        Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

      Égalité salariale

      1. Accord d'entreprise relatif au développement de l'emploi féminin et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - février 2019

        Sans date de finAccord du 26 février 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, Autre

      1 accord échu

      1. Accord d'entreprise relatif au développement de l'emploi féminin et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes PSA 2022

        Échu le 31 mai 2025Accord du 31 mai 2022Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      Complémentaire santé

      1. Avenant n°6 à l'accord du 25 novembre 2011 sur garanties complémentaires de remboursement frais de santé PSA

        Sans date de finAvenant du 21 juillet 2023Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      2. Avenant n°5 à l'accord du 25-11-2011 sur garanties complémentaires de remboursement des frais de santé PSA oct 2022

        Sans date de finAvenant du 4 octobre 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      3. Avenant 4 à accord du 25 nov 2011 garantie complémentaire remboursement frais de santé PSA - sept 2019 signé

        Sans date de finAvenant du 20 septembre 2019Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

      Autres thèmes

      Temps de travail, dialogue social, égalité professionnelle, emploi… tels que classés par la DILA.

      100 accords, dont 61 en vigueur

      1. Accord collectif de substitution relatif à l’intégration des salariés de la société PUNCH POWERTRAIN PSA e TRANSMISSION ASSEMBLY au sein de la société Stellantis Auto SAS

        Sans date de finAccord du 16 octobre 2026Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      2. Avenant à l'accord Stellantis Auto SAS relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et aux ruptures conventionnelles collectives du 29 août 2025

        En vigueur jusqu'au 28 février 2027Avenant du 8 octobre 2026Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      3. ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES DE L'ANNEE 2026

        En vigueur jusqu'au 3 janvier 2027Accord du 17 mars 2026Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

      4. Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026

        En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 11 février 2026Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      5. Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026 Stellantis Auto SAS – Site de Valenciennes

        En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 23 janvier 2026Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

        Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

      6. Accord d’établissement portant sur la durée effective, l’organisation du temps de travail et les congés de l’année 2026

        En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 6 janvier 2026Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      7. Avenant au protocole d'accord sur la composition du CSEC de Stellantis Auto SAS décembre 2025

        Sans date de finAvenant du 19 décembre 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      8. Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés au titre de l'année 2026

        En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 18 décembre 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      9. Accord Stellantis Auto SAS sur la négociation périodique obligatoire 2026-2028

        En vigueur jusqu'au 1er janvier 2028Accord du 15 décembre 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      10. Accord portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés 2026 grEEn-campus POISSY

        En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 4 décembre 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

      11. Accord répartition du personnel entre les collèges électoraux au sein de Stellantis Auto SAS - Juillet 2025

        Sans date de finAccord du 15 juillet 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      12. Accord Stellantis Auto SAS sur la mise en place du dispositif APLD rebond - juillet 2025

        En vigueur jusqu'au 11 juillet 2027Accord du 11 juillet 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      13. Accord collectif de substitution intégration salariés CEVA Logistics Ground and Rail au sein de Stellantis Auto SAS janvier 2025

        Sans date de finAccord du 23 janvier 2025Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO, CFDT

      14. Avenant accord d'adaptation du statut collectif Stellantis Auto SAS octobre 2024

        Sans date de finAvenant du 30 octobre 2024Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

      15. Accord portant sur l'exercice du droit syndical Stellantis Auto SAS octobre 2024

        Sans date de finAccord du 4 octobre 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

        Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

      16. Accord relatif au développement et à l'évolution professionnels Stellantis Auto juillet 2024

        Sans date de finAccord du 19 juillet 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      17. Protocole accord sur la composition du CSEC Stellantis Auto SAS février 2024

        En vigueur jusqu'au 30 juin 2027Accord du 13 février 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      18. Accord d’adaptation du statut collectif Stellantis Auto SAS

        Sans date de finAccord du 22 décembre 2023Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

      19. Accord temps de travail et congés 2024 - 2026 Stellantis auto SAS nov. 2023

        En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 15 novembre 2023Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

        Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

      20. Avenant accord 2022-2024 GEPP et RCC PSA auto juillet 2023

        Sans date de finAvenant du 27 juillet 2023Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      21. Accord prorogation des mandats CSEC PSA juin 2023

        Sans date de finAccord du 21 juin 2023Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

      22. Accord relatif à la prorogation des mandats de la délégation du personnel du CSE d'établissement de vélizy

        En vigueur jusqu'au 28 février 2924Accord du 19 décembre 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

      23. Accord Temps de travail 2023

        Sans date de finAccord du 9 décembre 2022Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, Autre

      24. Avenant accord APLD novembre 2022

        Sans date de finAvenant du 10 novembre 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      25. Avenant n°1 accord du 5-10-2020 relatif au régime de prévoyance obligatoire PSA oct 2022

        Sans date de finAvenant du 4 octobre 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      26. Accord portant sur l'organisation du vote électronique PSA auto 2022

        Sans date de finAccord du 17 juin 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      27. Accord sur les nouvelles instances représentatives du personnel de Douvrin

        Sans date de finAvenant du 14 avril 2022Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

      28. Accord PSA Auto 2022-2024 relatif à la gestion des emplois et des parcours pro et aux RCC

        Sans date de finAccord du 21 mars 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      29. Accord PSA auto portant sur mise en oeuvre dispositif accompagnement salariés ACC dans le cadre d'une RCC - février 2022

        Sans date de finAccord du 9 février 2022Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

      30. ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION PERIODIQUE OBLIGATOIRE

        Sans date de finAccord du 23 novembre 2021Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

      Et 31 autres textes, non affichés ici. Ils sont consultables sur Légifrance.

      À savoir avant de vous fier à cette page

      Sources : accords d'entreprise publiés par la DILA (base ACCO, téléchargement, Licence Ouverte), fichier ACCO_20261102-070751.tar.gz du 2 novembre 2026 ; conventions collectives : base KALI de la DILA ; index de l'égalité : Egapro, ministère du Travail. Page mise à jour le 3 novembre 2026.