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Paraphe

SOGERES (SOGERES)

SIREN 572 102 176 · 5 000 à 9 999 salariés (effectif 2024)

Accords publiés
15 textes depuis 2017, dont 10 en vigueur d'après leur date de fin
Convention collective
Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités du 20 juin 1983. Etendue par arrêté du 2 février 1984 JONC 17 février 1984 (IDCC 1266)
Index de l'égalité professionnelle
88/100 au titre de 2018 déclaré par l'entreprise, Egapro
Santé financière
Voir sa santé financière sur Vigie

Télétravail

Les extraits sont cités tels quels, noms de personnes masqués. Ils ont été repérés par des règles et ne résument pas l'accord.

    Aucun accord en vigueur sur ce thème d'après les dates de fin publiées.

    1 accord échu
    1. Accord Télétravail

      Échu le 17 octobre 2023Accord du 17 octobre 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, Autre, UNSA

      Extrait de l'accord du 17 octobre 2019, sur le nombre de jours
      Soit pour un minimum de 1 jour par semaine et un maximum de 2 jours par semaine, le salarié devant être présent au moins 3 jours par semaine sur son lieu de travail habituel ;
      Extrait de l'accord du 17 octobre 2019, sur le nombre de jours
      Soit pour un minimum de 1 jour par mois et un maximum de 4 jours par mois, à raison de 1 jour télétravaillé maximum par semaine.
      Extrait de l'accord du 17 octobre 2019, sur le nombre de jours
      Les parties conviennent de limiter la situation de télétravail de telle sorte que le/la salarié(e) soit présent(e) au moins trois jours par semaine au sein de l'équipe, sauf aménagement spécifique visé à l'article 2.1 du présent accord, dans le local habituel de travail permettant ainsi les rencontres avec les collègues et le/la Responsable hiérarchique.
      Extrait de l'accord du 17 octobre 2019, sur l'indemnité ou les frais
      Sogeres s'engage à prendre en charge les frais engendrés par le télétravail à hauteur d'un forfait égal à 3 euros par jour télétravaillé.

    Salaires

      Aucun accord en vigueur sur ce thème d'après les dates de fin publiées.

      1 accord échu
      1. Accord fixant les modaltiés des NAO

        Échu le 9 juillet 2023Accord du 9 juillet 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, Autre, UNSA

      Primes

        Aucun accord en vigueur sur ce thème d'après les dates de fin publiées.

        1 accord échu
        1. Accord fixant les modaltiés des NAO

          Échu le 9 juillet 2023Accord du 9 juillet 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, Autre, UNSA

        Congés et jours de repos

        1. AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE L'APPLICATION DE L'ARTT

          Sans date de finAvenant du 28 septembre 2017Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

        Complémentaire santé

        1. AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX GENERAUX ET LE DROIT SYNDICAL ET S ON AVENANT DU 17 DECEMBRE 2015 RELATIF AU DISPOSITIF DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE SANTE COTISANTS AGIRC MODIFIE PAR AVENANTS D ES 28 JUIN 2019 ET 10 DECEMBRE 2021

          Sans date de finAvenant du 2 décembre 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

        2. AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX GENERAUX ET LE DROIT SYNDICAL ET S ON AVENANT DU 17 DECEMBRE 2015 RELATIF AU DISPOSITIF DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE SANTE COTISANTS NON AGIRC MODIFIE PAR AVENANTS DES 28 JUIN 2019 10 DECEMBRE 2021

          Sans date de finAvenant du 2 décembre 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

        3. AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX GENERAUX ET LE DROIT SYNDICAL ET SES AVENANTS DU 17 DECEMBRE 2015 ET DU 10 DECEMBRE 2021 RELATIF S AU DISPOSITIF DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE COTISANTS AGIRC

          Sans date de finAvenant du 2 décembre 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

        4. AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX GENERAUX ET LE DROIT SYNDICAL ET SES AVENANTS DU 17 DECEMBRE 2015 ET DU 10 DECEMBRE 2021 RELATIF S AU DISPOSITIF DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE COTISANTS NON AGIRC

          Sans date de finAvenant du 2 décembre 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

        5. Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des Employés et Agents de maîtrise non-article 36

          Sans date de finAvenant du 23 juin 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

        6. Avenant Régime Frais de santé AM art36 et Cadres

          Sans date de finAvenant du 10 décembre 2021Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

        7. Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des cadres et agents de maîtrise article 36

          Sans date de finAvenant du 28 juin 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

        8. Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des emplaoyés et agents de maitrise non article 36

          Sans date de finAvenant du 28 juin 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

        Autres thèmes

        Temps de travail, dialogue social, égalité professionnelle, emploi… tels que classés par la DILA.

        4 accords, dont 1 en vigueur
        1. ACCORD DE SUBSTITUTION

          Sans date de finAccord du 2 octobre 2017Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

        À savoir avant de vous fier à cette page

        Sources : accords d'entreprise publiés par la DILA (base ACCO, téléchargement, Licence Ouverte), fichier ACCO_20261102-070751.tar.gz du 2 novembre 2026 ; conventions collectives : base KALI de la DILA ; index de l'égalité : Egapro, ministère du Travail. Page mise à jour le 3 novembre 2026.