SMURFIT WESTROCK FRANCE

1. Un Accord relatif au Télétravail

   Échu le 30 juin 2025Accord du 29 juin 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

   Les salariés en télétravail régulier devront impérativement être présents sur site au minimum trois jours par semaine.

   Les salariés à temps plein ou à temps partiel supérieur ou égal à 80% pourront effectuer jusqu'à 4 jours de télétravail par mois civil.

   A l'issue de cette période, sous réserve de l'accord du responsable hiérarchique, les salariés nouvellement embauchés seront éligibles au télétravail à hauteur de 2 jours par mois.

2. Avenant de prorogation de l'accord Télétravail

   Échu le 30 juin 2022Avenant du 1er juillet 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

3. Un accord portant sur le télétravail du week-end

   Échu le 22 décembre 2019Accord du 28 mars 2019Signé par CGT

4. Accord collectif relatif au télétravail

   Échu le 30 juin 2019Accord du 27 juin 2018Signé par CGT

   Le télétravail régulier représente l'organisation du travail par laquelle l'activité du salarié est réalisée, en alternance, sur les lieux de travail de l'entreprise et au domicile du salarié pendant au maximum 2 jours par mois par journée ou demi-journée au moyen des outils de communication informatique mis à sa disposition par l'entreprise, les autres jours étant réalisés sur le lieu de travail habituel.

   Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

1. Un accord portant sur le travail de week-end

   Échu le 28 juin 2024Accord du 22 avril 2024Signé par CGT, CFE-CGC

2. Un accord portant sur le travail de week-end

   Échu le 24 octobre 2023Accord du 28 août 2023Signé par CGT, CFE-CGC

3. Accord portant sur la négociation relative à la rémunération

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 28 octobre 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

4. Accord portant sur la négociation relative à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2022 au sein de SKF

   Échu le 23 avril 2023Accord du 22 avril 2022Signé par CGT

5. Un accord portant sur le travail de week-end

   Échu le 7 février 2022Accord du 20 décembre 2021Signé par CGT, CFE-CGC

6. Un avenant à l'accord portant sur le travail de week-end en date du 08/11/2021

   Échu le 23 décembre 2021Avenant du 15 décembre 2021Signé par CGT, CFE-CGC

7. Un avenant à l'accord portant sur le travail de week-end en date du 08/11/2021

   Échu le 5 décembre 2021Avenant du 24 novembre 2021Signé par CGT, CFE-CGC

8. Un accord portant sur le travail de week-end

   Échu le 23 décembre 2021Accord du 8 novembre 2021Signé par CGT, CFE-CGC

9. Protocole d'accord salarial portant sur la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée

   Échu le 13 mars 2020Accord du 13 mars 2019Signé par CGT

1. Un accord portant sur le versement d'une gratification annuelle

   Échu le 31 décembre 2025Accord du 7 novembre 2025Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

2. Un accord portant sur le versement de la prime vacances 2025

   Échu le 31 décembre 2025Accord du 19 mai 2025Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

3. Un accord portant sur le versement d'une gratification annuelle

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 5 novembre 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

4. Un accord portant sur le travail de week-end

   Échu le 28 juin 2024Accord du 22 avril 2024Signé par CGT, CFE-CGC

5. Un accord portant sur le travail de week-end

   Échu le 30 juillet 2023Accord du 4 juillet 2023Signé par CGT, CFE-CGC

6. Accord portant sur la négociation relative à la rémunération

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 28 octobre 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

7. Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour 2022 au sein de Smurfit Kappa France

   Échu le 28 novembre 2022Accord du 28 octobre 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

8. Accord portant sur la négociation relative à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2022 au sein de SKF

   Échu le 23 avril 2023Accord du 22 avril 2022Signé par CGT

9. Un avenant à l'accord portant sur le travail de week-end en date du 08/11/2021

   Échu le 5 décembre 2021Avenant du 24 novembre 2021Signé par CGT, CFE-CGC

10. Protocole d'accord salarial portant sur la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée

    Échu le 13 mars 2020Accord du 13 mars 2019Signé par CGT

11. ACCORD PRIME DE PERFORMANCE

    Échu le 31 décembre 2019Accord du 31 janvier 2019Signé par CGT

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

1. Avenant au protocole d'accord relatif aux modalités de calcul de l'intéressement collectif des établissements de Caradec et St Pol de Léon Smurfit exercice 2025

   Échu le 31 décembre 2025Avenant du 28 mai 2025Signé par CFDT

1. PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE TRAVAIL DE WEEK-END

   Échu le 31 décembre 2021Accord du 25 septembre 2020Signé par CGT

1. Accord en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 27 décembre 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

1. Protocole d'accord préélectoral en vue de l'élection des membres du comité social et économique de l'établissement d'Etampes de la société Smurfit Westrock France

   En vigueur jusqu'au 9 décembre 2026Accord du 15 octobre 2026Signé par CGT, CFE-CGC

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

2. Protocole d'accord sur le nombre de JRT contractuelles

   Sans date de finAccord du 9 février 2026Signé par CGT, SOLIDAIRES

3. PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE TRAVAIL DE WEEK-END

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2027Accord du 19 décembre 2025Signé par CGT

4. Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2027Accord du 2 décembre 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

5. Un Avenant n°2 à l'Accord Instituant un Système de Garanties Collectives "Incapacité, Invalidité, Décès" Obligatoire pour les Cadres

   Sans date de finAvenant du 24 septembre 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

6. Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord Instituant un Système de Garanties Collectives "Incapacité, Invalidité, Décès" Obligatoire signé le 26/11/2012

   Sans date de finAvenant du 24 septembre 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

7. UN ACCORD RELATIF A LA CONTINUITE ET AU TEMPS D'HABILLAGE DESHABILLAGE

   Sans date de finAccord du 5 juillet 2024Signé par CFDT, CFE-CGC

8. Accord collectif d'établissement équipe de suppléance temporaire

   Sans date de finAccord du 27 mai 2024Signé par CGT

9. ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT PRIME COLLECTIVE DE PERFORMANCE MENSUELLE « PCPM »

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 12 avril 2024Signé par CGT, CFE-CGC

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

10. Accord relatif aux indemnités de transport

    Sans date de finAccord du 23 février 2023Signé par CFDT

11. avenant au protocole d'accord pré électoral en vue de l'élection des membres du CSE de l'établissement de Roubaix de la société Smurfit kappa France

    En vigueur jusqu'au 22 décembre 2026Avenant du 23 décembre 2022Signé par CGT

12. protocole d'accord préélectoral en vue de l'élection des membres du CSE de l'établissement de Roubaix de la société Smurfit Kappa France

    En vigueur jusqu'au 12 décembre 2026Accord du 20 décembre 2022Signé par CGT, CFDT

13. protocole d'accord préélectoral en vue de l'élection des membres du CSE de l'établissement de Roubaix de la société Smurfit kappa France

    En vigueur jusqu'au 13 décembre 2026Accord du 13 décembre 2022Signé par CGT, CFDT

14. Un Accord Collectif relatif à l'Organisation et au Fonctionnement des Comité Sociaux et Economiques Locaux et du Comité Social et Economique Central

    Sans date de finAccord du 3 novembre 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

15. UN ACCORD ÉTABLISSEMENT CONCERNANT INDEMNITÉ DE TRANSPORT

    Sans date de finAccord du 10 août 2022Signé par CGT

16. UN ACCORD D’ETABLISSEMENT CONCERNANT LE PORT D’UNE TENUE OBLIGATOIRE

    Sans date de finAccord du 19 janvier 2022Signé par CGT

17. Accord d'Etablissement sur le travail de week-end

    Sans date de finAccord du 13 décembre 2021Signé par CGT, CFDT, Autre

18. Accord d'établissement relatif aux dérogations aux durées maximales quotidiennes et hebdomadaires des travailleurs de nuit

    Sans date de finAccord du 14 avril 2021Signé par CGT, CFDT

19. ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA REMUNERATION DE LA PAUSE OBLIGATOIRE DES SALARIES POSTES EN EQUIPES ET PRINCIPE DE CONTINUITE DES EQUIPEMENTS DE PRODUCTION

    Sans date de finAccord du 29 décembre 2020Signé par CGT, CFDT

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

20. Accord d'établissement relatif aux astreintes

    Sans date de finAccord du 30 novembre 2020Signé par CGT, CFDT, Autre

21. AVENANT N°7 RELATIF A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

    Sans date de finAvenant du 24 novembre 2020Signé par CGT

22. AVENANT N°6 RELATIF A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

    Sans date de finAvenant du 23 septembre 2020Signé par CGT

23. Avenant n°3 relatif à l'Accord d'Entreprise portant sur le compte Epargne Temps

    Sans date de finAvenant du 15 juillet 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

24. Un Accord de Prorogation des Négociation en matière de Gestion Prévisionnelle de l'Emploi et des Compétences (GPEC) et de Qualité de Vie au Travail (QVT)

    Sans date de finAccord du 15 juillet 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

25. Extension de la continuité

    Sans date de finAvenant du 30 mars 2020Signé par CGT, CFDT

26. Avenant n°1 à l'accord de droit syndical conlu le 16 décembre 2013

    Sans date de finAvenant du 27 septembre 2019Signé par CFDT, CFE-CGC, Autre

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

27. Avenant relatif à l'accord sur le périmètre de mise en place des CSE locaux de la société Smurfit Kappa France

    Sans date de finAvenant du 3 décembre 2018Signé par CGT

28. ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX HORAIRES DE TRAVAIL DU¨PERSONNEL POSTE

    Sans date de finAccord du 13 novembre 2018Signé par CGT

29. ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CREATION DU POSTE DE CONDUCTEUR IMPRESSION

    Sans date de finAccord du 19 juillet 2018Signé par CGT

30. Accord relatif au périmètre de mise en place des CSE d'établissements

    Sans date de finAccord du 27 juin 2018Signé par CGT

Et 2 autres textes, non affichés ici. Ils sont consultables sur Légifrance.