ORANGE

1. Accord sur les modalités d’accompagnement RH au titre des Jeux Olympiques de Paris 2024

   Échu le 31 mai 2025Accord du 3 avril 2024Signé par CFE-CGC

   Au regard des contraintes d'accès aux sites olympiques anticipées, sans possibilité d'adapter l'organisation du travail (impossibilité d'adaptation des horaires, du recours au télétravail, de l'accueil dans un site tiers…) les salariés de la « Team 2023-2024 » qui verraient leurs trajets augmentés (par rapport à leur trajet domicile – site de rattachement habituel) se verront attribuer une prime forfaitaire de 300 eu […]

   Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

2. ACCORD INTERGENERATIONNEL

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 17 décembre 2021Signé par CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES

   Dans ce cadre, les parties conviennent que le télétravailleur bénéficiant des dispositifs «TPS 2022» et TPA à 50% doit être présent au moins une journée par semaine pour chaque semaine de travail, au sein de l'équipe, sur le site habituel de travail permettant ainsi les rencontres avec les collègues et le manager, sauf cas exceptionnel.

   Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

3. Avenant accord déménagement AESO Eysines

   Échu le 31 décembre 2021Avenant du 9 juillet 2021Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, Autre

4. ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES DU SCO IDF et de l’UAT IDF CONCERNES PAR LES DEMENAGEMENTS SUR LE SITE DE PHILIPPE AUGUSTE DANS LE CADRE DU PROJET CONCERTO

   Échu le 30 juin 2022Accord du 1er avril 2021Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

5. Accord portant sur les mesures d'accompagnement des salariés d’Orange concernés par le déménagement sur le site Bridge

   Échu le 30 juin 2023Accord du 25 mars 2021Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

6. Accord déménagement EYSINES AESO

   Échu le 11 juillet 2021Accord du 12 octobre 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, Autre

7. L'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PLAN SCHEMA DIRECTEUR DE L'ADNC DES SALARIES DES BOUTIQUES DE DREUX, BAYEUX ET FECAMP

   Échu le 16 mai 2020Accord du 13 mai 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

8. Accord local portant sur les modalités d’accompagnement de l’évolution des activités et

   Échu le 31 juillet 2020Accord du 30 avril 2018Signé par CFDT, CFE-CGC

   Sauf cas particulier individuel, exceptionnel et/ou temporaire, le télétravailleur doit être présent au moins deux jours par semaine au sein de l'équipe.

   Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

1. Accord salarial 2025 Orange SA

   Échu le 31 décembre 2025Accord du 12 mars 2025Signé par CFDT, CFE-CGC

2. Accord sur les modalités d’accompagnement RH au titre des Jeux Olympiques de Paris 2024

   Échu le 31 mai 2025Accord du 3 avril 2024Signé par CFE-CGC

3. Accord local du 6 juin 2023 relatif à l’accompagnement dans le cadre du projet de transformation de la chaîne de gestion et de prévention des incidents SI

   Échu le 30 avril 2024Accord du 6 juin 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

4. ACCORD SALARIAL 2023 ORANGE SA

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 16 mars 2023Signé par CGT-FO, CFDT, CFE-CGC

5. Projet d’Accord portant sur les mesures d’accompagnement des salariés impactés par la fermeture des boutiques de Béthune, Chaumont et Hirson

   Échu le 25 avril 2025Accord du 26 avril 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

6. Accord portant sur les mesures d'accompagnement des salariés d’Orange concernés par le déménagement sur le site Bridge

   Échu le 30 juin 2023Accord du 25 mars 2021Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

7. Un accord relatif aux modalités d'accompagnement des salariés de l'UFR impactés par l'arrêt de l'activité du Site de Clermont-Ferrand

   Échu le 5 février 2019Accord du 14 mai 2018Signé par CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES

1. Accord sur les modalités d’accompagnement RH au titre des Jeux Olympiques de Paris 2024

   Échu le 31 mai 2025Accord du 3 avril 2024Signé par CFE-CGC

2. Un Accord Local relatif à l'Accompagnement dans le Cadre du Projet IMDVS

   Échu le 30 septembre 2024Accord du 8 novembre 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

3. Un Accord Local relatif à l’Accompagnement dans le Cadre de la Mise En Œuvre du Projet d’Evolution du Domaine Supervision Clients et Salariés au sein de la Direction DTSI / Vision 360

   Échu le 30 juin 2025Accord du 25 septembre 2023Signé par CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

4. Accord local du 6 juin 2023 relatif à l’accompagnement dans le cadre du projet de transformation de la chaîne de gestion et de prévention des incidents SI

   Échu le 30 avril 2024Accord du 6 juin 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

5. ACCORD SALARIAL 2023 ORANGE SA

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 16 mars 2023Signé par CGT-FO, CFDT, CFE-CGC

6. Projet d’Accord portant sur les mesures d’accompagnement des salariés impactés par la fermeture des boutiques de Béthune, Chaumont et Hirson

   Échu le 25 avril 2025Accord du 26 avril 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

7. L'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PLAN SCHEMA DIRECTEUR DE L'ADNC DES SALARIES DES BOUTIQUES DE DREUX, BAYEUX ET FECAMP

   Échu le 16 mai 2020Accord du 13 mai 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

8. Un accord relatif aux modalités d'accompagnement des salariés de l'UFR impactés par l'arrêt de l'activité du Site de Clermont-Ferrand

   Échu le 5 février 2019Accord du 14 mai 2018Signé par CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES

9. Accord local portant sur les modalités d’accompagnement de l’évolution des activités et

   Échu le 31 juillet 2020Accord du 30 avril 2018Signé par CFDT, CFE-CGC

1. Accord sur les modalités d’accompagnement RH au titre des Jeux Olympiques de Paris 2024

   Échu le 31 mai 2025Accord du 3 avril 2024Signé par CFE-CGC

1. Accord portant sur l’Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et l’équilibre vie privée vie professionnelle au sein d’Orange SA 2022-2024

   Échu le 3 décembre 2024Accord du 22 décembre 2021Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

2. ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET L'EQUILIBRE VIE PRIVEE VIE PROFESSIONNELLE AU SEIN D'ORANGE S.A. PERIODE 2018-2020

   Échu le 31 décembre 2020Accord du 29 janvier 2018Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, SOLIDAIRES

1. Avenant n°5 à l’accord collectif frais de santé et prévoyance Orange SA du 31 mai 2001

   Sans date de finAvenant du 16 juillet 2025Signé par CGT, CFDT

2. Accord portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) au sein du Groupe Orange en France 2025-2027

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2027Accord du 10 février 2025Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

3. Accord local sur les activités et l'emploi à la Direction Régionale Renforcée de Corse pour la période 2025 - 2027

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2027Accord du 23 janvier 2025Signé par Autre

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

4. Avenant n°1 à l’accord collectif du régime collectif de prévoyance complémentaire « décès-incapacité-invalidité » pour les fonctionnaires et agents contractuels de droit public d’Orange SA du 8 février 2021

   Sans date de finAvenant du 6 décembre 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

5. Avenant n°4 à l’accord portant sur le dialogue social au sein de l’UES Orange du 13 mai 2019

   Sans date de finAvenant du 24 octobre 2023Signé par CGT-FO, CGT, CFDT, SOLIDAIRES

6. Un Accord relatif aux Astreintes

   Sans date de finAccord du 3 août 2023Signé par CFE-CGC, CGT-FO

7. Avenant n°3 à l’accord portant sur le dialogue social au sein de l’UES Orange

   En vigueur jusqu'au 30 novembre 2027Avenant du 2 juin 2023Signé par CGT-FO, CGT, CFDT, SOLIDAIRES

8. Accord portant sur la date des élections CSE 2023 au sein de l’UES Orange

   En vigueur jusqu'au 30 novembre 2027Accord du 4 avril 2023Signé par SOLIDAIRES, UNSA, CGT, CFTC, CFDT, Autre

9. ACCORD METHODOLOGIQUE POUR LA CONDUITE DES PROJETS IMMOBILIERS TERTIAIRES

   Sans date de finAvenant du 14 mars 2023Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

10. Accord portant sur les mesures d’accompagnement des salariés Orange S.A. concernés par le projet de transfert vers Orange Cyberdéfense France de l’activité de sécurité managée de CSO/ESC et de transfert conventionnel des salariés Orange S.A. affectés à ce

    En vigueur jusqu'au 31 mai 2027Accord du 7 mars 2022Signé par CFE-CGC

11. Accord du 6 juillet 2021 sur les modalités de transfert conventionnel et les mesures d’accompagnement des salariés concernés dans le cadre du projet de transfert des activités liées aux infrastructures passives de DTSI (DTRS) vers la filiale TOTEM France

    Sans date de finAccord du 6 juillet 2021Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

12. Accord local DISU sur l’organisation du travail le samedi au STGP

    Sans date de finAccord du 26 avril 2021Signé par CFDT, CFE-CGC

13. ACCORD D’ETABLISSEMENT W&IN SUR LES MODALITES DE TRANSFERT CONVENTIONNEL ET LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES CONCERNES DANS LE CADRE DU PROJET DE TRANSFERT DE L’ACTIVITE DE RIP DE W&IN A ORANGE CONCESSIONS

    Sans date de finAccord du 3 mars 2021Signé par CFDT, CFE-CGC

14. Accord sur les mesures d'accompagnement des salariés de la boutique de La Ciotat dans le cadre du projet de fermeture

    Sans date de finAccord du 1er septembre 2020Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

15. ACCORD MONDIAL PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DU GROUPE ORANGE

    Sans date de finAccord du 17 juillet 2019Signé par CGT, CFDT, CGT-FO

16. ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DE L'ACTIVITE SOCIALE ET CULTURELLE DE RESTAURATION AU SEIN DE L UES ORANGE

    Sans date de finAccord du 31 mai 2019Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES

17. Accord sur les modalités d'organisation des interventions programmées en HNO au sein de Customer Services & Opérations

    Sans date de finAccord du 24 mai 2019Signé par CFDT, CFE-CGC

18. ACCORD PORTANT SUR LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L UES ORANGE

    Sans date de finAccord du 13 mai 2019Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES

19. Accord sur les mesures d'accompagnement des salariés de la boutique de Seynod dans le cadre du projet de fermeture

    Sans date de finAccord du 24 avril 2019Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES

20. Accord sur l’accompagnement des salariés dans le cadre de la mise en place de la polyvalence entre les activités Réseau Structurant et les accès Entreprises

    Sans date de finAccord du 5 mars 2019Signé par CGT-FO, Autre

21. AVENANT A L ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D ACCES DES SALARIES D ORANGE SA AUX OFFRES TELEPHONIQUE ET INTERNET FIXES

    Sans date de finAvenant du 26 avril 2018Signé par CFDT, CGT-FO

22. UN ACCORD SUR LA GOUVERNANCE ET LE DEVELOPPEMENT DE L'ACTIONNARIAT SALARIE

    Sans date de finAccord du 27 mars 2018Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

23. ACCORD SUR LES PERIMETRES DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DES CHSCT

    Sans date de finAccord du 26 février 2018Signé par CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

24. ACCORD SUR LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ET LA COMPOSITION DES DELEGATIONS DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DES CHSCT

    Sans date de finAccord du 26 février 2018Signé par CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

25. ACCORD SUR L'IMPLANTATION DES BUREAUX DE VOTES DANS LE CADRE DE L'ELECTION DES CHSCT

    Sans date de finAccord du 26 février 2018Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

26. Un accord portant attribution de moyens conventionnels au sein des CHSCT OAB, Arcueil, Bagnolet, Bordeaux, Cesson/Lannion, Défense, Lanester/Pays de Loire, Lyon, Orange Stadium et Toulouse

    Sans date de finAccord du 15 décembre 2017Signé par CFDT, CFE-CGC

27. un accord relatif aux modalités d'accompagnement des salariés de la DGC sur le site de Marignane

    Sans date de finAccord du 9 novembre 2017Signé par CFDT, CFE-CGC

28. ACCORD DE DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DP

    Sans date de finAccord du 3 octobre 2017Signé par CGT, CGT-FO, Autre, SOLIDAIRES

29. Un accord de détermination des établissements DP pour les élections professionnelles.

    Sans date de finAccord du 14 septembre 2017Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

30. UN ACCORD DE DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DP POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES ORANGE 2017

    Sans date de finAccord du 14 septembre 2017Signé par CFDT, CGT-FO, SOLIDAIRES

Et 9 autres textes, non affichés ici. Ils sont consultables sur Légifrance.