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Paraphe

NAVAL GROUP

SIREN 441 133 808 · 10 000 salariés et plus (effectif 2024)

Accords publiés
74 textes depuis 2017, dont 35 en vigueur d'après leur date de fin
Convention collective
Convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022 - Étendue par arrêté du 14 décembre 2022 JORF 22 décembre 2022 (IDCC 3248)
Convention collective régionale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne du 16 juillet 1954. Etendue par arrêté du 11 août 1965 (JO du 25 août 1965). Rectificatif du 10 septembre 1965. Mise à jour par accord du 13 juillet 1973, étendu par arrêté du 10 décembre 1979 (JO du 17 janvier 1980) (IDCC 0054)
IDCC 5003 (intitulé absent de la liste KALI)
Index de l'égalité professionnelle
94/100 au titre de 2025 déclaré par l'entreprise, Egapro
Santé financière
Voir sa santé financière sur Vigie

Télétravail

Les extraits sont cités tels quels, noms de personnes masqués. Ils ont été repérés par des règles et ne résument pas l'accord.

  1. Accord relatif à la mise en oeuvre et à la promotion du télétravail au sein de l'UES Naval Group

    Sans date de finAccord du 15 juillet 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, UNSA

    Extrait de l'accord du 15 juillet 2019, sur le nombre de jours
    Chaque télétravailleur dispose d'une journée fixe non fractionnable par semaine à laquelle vient s'ajouter une dotation de 2 jours flottants mensuels pouvant être exceptionnellement fractionnés avec l'accord de la hiérarchie.
    Extrait de l'accord du 15 juillet 2019, sur le nombre de jours
    Vous exercerez vos fonctions en télétravail, tous les [X] (préciser le jour fixé pour le télétravail) A cette journée fixe, sera accordée une dotation de 2 jours par mois.

  2. Accord organisation du temps de travail de l'établissement de Lorient

    Sans date de finAccord du 27 juin 2025Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

    Extrait de l'accord du 27 juin 2025, sur le nombre de jours
    Le crédit généré permet au personnel en horaire variable spécifique de bénéficier de 2 demi-journées de RCJ par mois.

    Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

1 accord échu

  1. Accord relatif à la qualité de vie au travail

    Échu le 30 septembre 2024Accord du 22 juillet 2021Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, UNSA

Salaires

  1. Accord d'entreprise

    Sans date de finAccord du 19 février 2025Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

1 accord échu

  1. Accord relatif aux mesures salariales dans le cadre de l’article L. 2242-1 du Code du travail pour l’année 2022

    Échu le 31 décembre 2022Accord du 14 janvier 2022Signé par UNSA, CFDT

Primes

  1. Accord d'entreprise

    Sans date de finAccord du 19 février 2025Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

1 accord échu

  1. Accord relatif aux mesures salariales dans le cadre de l’article L. 2242-1 du Code du travail pour l’année 2022

    Échu le 31 décembre 2022Accord du 14 janvier 2022Signé par UNSA, CFDT

Congés et jours de repos

  1. Accord sur l'Organisation du Temps de Travail de l'établissement de TOULON

    Sans date de finAccord du 22 août 2025Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

  2. Accord d'entreprise

    Sans date de finAccord du 19 février 2025Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

Forfaits jours

  1. Accord sur l'Organisation du Temps de Travail de l'établissement de TOULON

    Sans date de finAccord du 22 août 2025Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

  2. Accord organisation du temps de travail de l'établissement de Lorient

    Sans date de finAccord du 27 juin 2025Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

  3. Accord d'entreprise

    Sans date de finAccord du 19 février 2025Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

Droit à la déconnexion

    Aucun accord en vigueur sur ce thème d'après les dates de fin publiées.

    2 accords échus

    1. ACCORD DE L’ÉTABLISSEMENT NAVAL GROUP REGION PARISIENNE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

      Échu le 16 décembre 2024Accord du 7 décembre 2021Signé par CFDT, CFE-CGC

    2. Accord relatif à la qualité de vie au travail

      Échu le 30 septembre 2024Accord du 22 juillet 2021Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, UNSA

    Égalité salariale

      Aucun accord en vigueur sur ce thème d'après les dates de fin publiées.

      1 accord échu

      1. AVENANT DE REVISION A L'ACCORD FAVORISANT LA DIVERSITE ET RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

        Échu le 31 décembre 2021Avenant du 3 décembre 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, UNSA

      Complémentaire santé

      1. AVENANT N°2 A L’ACCORD GROUPE CONSOLIDE RELATIF AUX REGIMES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE

        Sans date de finAvenant du 6 décembre 2024Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

      2. Avenant n°1 à l'accord groupe consolidé relatif aux régimes de remboursement de frais de santé et de prévoyance

        Sans date de finAvenant du 15 novembre 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, UNSA

      3. Accord groupe consolidé relatif aux régimes de remboursement de frais de santé et de prévoyance

        Sans date de finAccord du 10 octobre 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, UNSA

      4. Avenant N°7 à l'Accord Groupe relatif aux régimes de remboursement de frais de santé et de prévoyance

        Sans date de finAvenant du 16 novembre 2021Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, UNSA

        Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

      5. Avenant n°6 à l’accord groupe relatif aux régimes de remboursement de frais de santé et de prévoyance

        Sans date de finAvenant du 21 janvier 2021Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

      6. AVENANT N°5 A L'ACCORD GROUPE RELATIF AUX REGIMES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE

        Sans date de finAvenant du 16 décembre 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, UNSA

      7. AVENANT 3 A L'ACCORD GROUPE RELATIF AUX REGIMES DE REMBOURSMENT DE FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE

        Sans date de finAvenant du 20 novembre 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, UNSA

      8. UN AVENANT N°1 A L'ACCORD GROUPE RELATIF AUX REGIMES DE REMBOURSEMENT E FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE

        Sans date de finAvenant du 25 janvier 2018Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

      1 accord échu

      1. Accord relatif aux mesures salariales dans le cadre de l’article L. 2242-1 du Code du travail pour l’année 2022

        Échu le 31 décembre 2022Accord du 14 janvier 2022Signé par UNSA, CFDT

      Autres thèmes

      Temps de travail, dialogue social, égalité professionnelle, emploi… tels que classés par la DILA.

      58 accords, dont 23 en vigueur

      1. Avenant n°2 à l'accord relatif à la Qualité de Vie au Travail (QVT) du 10 décembre 2021

        En vigueur jusqu'au 31 décembre 2027Avenant du 7 septembre 2026Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

      2. Avenant n°2 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail (QVT) du 13 décembre 2021

        En vigueur jusqu'au 31 décembre 2027Avenant du 4 septembre 2026Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

      3. Accord Organisation du temps de travail de l' établissement Angouleme-Ruelle

        Sans date de finAccord du 29 août 2025Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, UNSA

      4. Accord organisation du temps de travail de l'établissement de Brest

        Sans date de finAccord du 17 juillet 2025Signé par CGT, CFE-CGC, UNSA

      5. ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ETABLISSEMENT DE NANTES-INDRET

        Sans date de finAccord du 16 juillet 2025Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

      6. Accord sur l'organisation du temps de travail

        Sans date de finAccord du 27 juin 2025Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

      7. Avenant n°1 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail

        En vigueur jusqu'au 3 janvier 2027Avenant du 28 janvier 2025Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, UNSA

      8. AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (QVT) DU 07 DECEMBRE 2021

        En vigueur jusqu'au 7 décembre 2026Avenant du 12 novembre 2024Signé par CFDT, CFE-CGC

      9. Avenant N°1 à l'accord relatof à la qualité de vie au travail du 07 décembre 2021

        En vigueur jusqu'au 7 décembre 2026Avenant du 12 novembre 2024Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

      10. Avenant à l'accord relatif à la qualité de vie au travail

        En vigueur jusqu'au 15 décembre 2026Avenant du 31 octobre 2024Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

      11. Accord autonome relatif à la mise en place de cycles horaires postés 3x8 décalé et 4x8 sur le site Naval Group de Nantes-Indret

        En vigueur jusqu'au 1er juillet 2030Accord du 14 octobre 2024Signé par CGT, CFDT, UNSA

      12. AVENANT N°1 A L’ACCORD DE L’ETABLISSEMENT NAVAL GROUP OLLIOULES RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 10 DECEMBRE 2021

        En vigueur jusqu'au 16 décembre 2026Avenant du 11 octobre 2024Signé par UNSA, CFDT, CFE-CGC

      13. Avenant n°1 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail du 10 décembre 2021

        En vigueur jusqu'au 10 décembre 2026Avenant du 11 octobre 2024Signé par CFE-CGC, CFDT, UNSA

      14. Avenant n°1 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail (QVT) du 13 décembre 2021

        En vigueur jusqu'au 13 décembre 2026Avenant du 1er octobre 2024Signé par UNSA, CFDT, CFE-CGC

      15. Avenant n°2 - Accord opérationnel sur les objectifs chiffrés et les mesures spécifiques pris dans l'accord Diversité & Inclusion

        En vigueur jusqu'au 9 décembre 2026Avenant du 15 novembre 2023Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

      16. ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE NAVAL GROUP

        Sans date de finAccord du 7 avril 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, UNSA

      17. Avenant n°3 à l'accord d'entreprise Naval Group du 11 avril 2017

        Sans date de finAvenant du 3 mai 2021Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

        Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

      18. Avenant n°2 à l'accord d'entreprise Naval Group du 11 avril 2017

        Sans date de finAvenant du 4 juillet 2018Signé par CFDT, CFE-CGC

      19. N ACCORD RELATIF A LA PROROGATION ES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES D'ETABLISSEMENTS ET DE DELEGUES DU PERSONNEL

        Sans date de finAccord du 1er mars 2018Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

      20. UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE NAVAL GROUP DU 17/12/2015 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS

        Sans date de finAvenant du 9 janvier 2018Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, UNSA

      21. UN AVENANT N°1 A L'ACCORD UES DCNS RELATIF AUX OBJECTIFS CHIFFREES OPERATIONNELS ET LES MESURES SPECIFIQUES PRIS DANS L'ACCORD GPEC GROUPE

        Sans date de finAvenant du 15 novembre 2017Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

      22. UN AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 11/04/2017 RELATIF LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES DANS LE GROUPE DCNS

        Sans date de finAvenant du 15 novembre 2017Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

      23. UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX HORAIRES SPECIFIQUES DANS LES ETABLISSEMENTS DE NAVAL GROUP EN APPLICATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 14/04/2017

        Sans date de finAccord du 25 octobre 2017Signé par CFDT, UNSA

      À savoir avant de vous fier à cette page

      Sources : accords d'entreprise publiés par la DILA (base ACCO, téléchargement, Licence Ouverte), fichier ACCO_20261102-070751.tar.gz du 2 novembre 2026 ; conventions collectives : base KALI de la DILA ; index de l'égalité : Egapro, ministère du Travail. Page mise à jour le 3 novembre 2026.