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Paraphe

KNDS FRANCE

SIREN 379 706 344 · 2 000 à 4 999 salariés (effectif 2024)

Accords publiés
67 textes depuis 2018, dont 44 en vigueur d'après leur date de fin
Convention collective
Convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022 - Étendue par arrêté du 14 décembre 2022 JORF 22 décembre 2022 (IDCC 3248)
Index de l'égalité professionnelle
80/100 au titre de 2025 déclaré par l'entreprise, Egapro
Santé financière
Voir sa santé financière sur Vigie

Télétravail

Les extraits sont cités tels quels, noms de personnes masqués. Ils ont été repérés par des règles et ne résument pas l'accord.

  1. Accord collectif d'UES sur le télétravail

    Sans date de finAccord du 12 juillet 2021Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    Extrait de l'accord du 12 juillet 2021, sur le nombre de jours
    D'abord un télétravail OCCASIONNEL dans le cadre d'un volume de 45 jours par année civile.
    Extrait de l'accord du 12 juillet 2021, sur le nombre de jours
    A ce télétravail occasionnel peut être ajouté une journée fixe de télétravail RECURRENT sur un rythme hebdomadaire.
    Extrait de l'accord du 12 juillet 2021, sur le nombre de jours
    Le cumul des jours de télétravail réguliers utilisés (occasionnel et récurrent) ne peut avoir pour effet de porter le nombre de jour de télétravail au-delà de 3 jours par semaine.
    Extrait de l'accord du 12 juillet 2021, sur l'indemnité ou les frais
    A l'entrée en télétravail régulier récurrent, l'entreprise rembourse les éventuels frais engagés par le collaborateur au titre de l'équipement de son environnement de travail à domicile ou dans tout autre lieu privé, à hauteur de 50% des frais réellement engagés et dans la limite de 42 MG (soit 153,3 euros à la date de signature du présent accord).

  2. Accord collectif d’UES sur la qualité de vie, les conditions de travail et l’égalité des chances

    En vigueur jusqu'au 12 décembre 2027Accord du 13 décembre 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    Extrait de l'accord du 13 décembre 2024, sur le nombre de jours
    L'organisation de ce télétravail pourra, dans le cadre d'un échange avec le manager, être modulée en veillant toutefois au maintien d'une relation étroite avec l'entreprise et, lorsque cela est possible pour raison de santé, et dans la mesure du possible, sans dépasser en moyenne 3 jours par semaine.
    Extrait de l'accord du 13 décembre 2024, sur le nombre de jours
    L'organisation de ce télétravail pourra, dans le cadre d'un échange avec le manager, être modulée en veillant toutefois au maintien d'une relation étroite avec l'entreprise et, si possible, sans dépasser en moyenne trois jours par semaine.
    Extrait de l'accord du 13 décembre 2024, sur le nombre de jours
    Lorsque leur emploi le permet, afin de réduire les trajets domicile/travail et sous réserve d'un avis médical favorable, elles peuvent exercer pour partie leur activité en télétravail, dans la limite de trois journées par semaine.

    Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

1 accord échu

  1. Accord collectif d'UES sur la qualité de vie au travail et l'égalité des chances

    Échu le 31 juillet 2024Accord du 12 juillet 2021Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    Extrait de l'accord du 12 juillet 2021, sur le nombre de jours
    L'organisation de ce télétravail pourra, dans le cadre d'un échange avec le manager, être modulée en veillant toutefois au maintien d'une relation étroite avec l'entreprise et, lorsque cela est possible pour raison de santé, et dans la mesure du possible, sans dépasser en moyenne 3 jours par semaine.
    Extrait de l'accord du 12 juillet 2021, sur le nombre de jours
    L'organisation de ce télétravail pourra, dans le cadre d'un échange avec le manager, être modulée en veillant toutefois au maintien d'une relation étroite avec l'entreprise et, si possible, sans dépasser en moyenne trois jours par semaine.
    Extrait de l'accord du 12 juillet 2021, sur le nombre de jours
    Lorsque leur emploi le permet, afin de réduire les trajets domicile/travail et sous réserve d'un avis médical favorable, elles peuvent exercer pour partie leur activité en télétravail, dans la limite de trois journées par semaine.

    Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

Salaires

  1. PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE DE L’ANNEE 2020

    Sans date de finAccord du 31 août 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

2 accords échus

  1. Protocole d'accord relatif à la politique salariale de l'année 2019

    Échu le 31 décembre 2019Accord du 7 mai 2019Signé par CFDT

  2. protocole d'accord relatif a la politique salariale de l'année 2018

    Échu le 31 décembre 2018Accord du 25 juin 2018Signé par CFDT, CFE-CGC

Primes

  1. Avenant à l'accord relatif à la classification, la carrière, la rémunération du 20 décembre 2023

    Sans date de finAvenant du 13 février 2026Signé par CGT, CFDT

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

  2. accord relatif à la prime de partage de la valeur

    Sans date de finAccord du 8 décembre 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

  3. PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE DE L’ANNEE 2020

    Sans date de finAccord du 31 août 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

1 accord échu

  1. Protocole d'accord relatif à la politique salariale de l'année 2019

    Échu le 31 décembre 2019Accord du 7 mai 2019Signé par CFDT

Intéressement

    Aucun accord en vigueur sur ce thème d'après les dates de fin publiées.

    1 accord échu

    1. accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de l'UES

      Échu le 30 juin 2020Accord du 5 juin 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    Égalité salariale

    1. Accord collectif d’UES sur la qualité de vie, les conditions de travail et l’égalité des chances

      En vigueur jusqu'au 12 décembre 2027Accord du 13 décembre 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    2. Avenant à l’accord collectif d’UES sur la qualité de vie au travail et à l’égalité des chances du 14 septembre 2017

      Sans date de finAvenant du 31 août 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    1 accord échu

    1. Accord collectif d'UES sur la qualité de vie au travail et l'égalité des chances

      Échu le 31 juillet 2024Accord du 12 juillet 2021Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    Complémentaire santé

    1. AVENANT A L’ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - Avenant n°25 -

      Sans date de finAvenant du 15 janvier 2026

    2. ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FOND DE RESERVE DEDIE AUX REGIMES COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES DE SANTE ET DE PREVOYANCE

      Sans date de finAccord du 18 novembre 2025Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

      Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

    3. AVENANT A L’ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - Avenant n°24 -

      Sans date de finAvenant du 16 octobre 2025Signé par CGT, CFDT

      Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

    4. AVENANT A L'ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - AVENANT N°23

      Sans date de finAvenant du 5 novembre 2024

      Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

    5. ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - Avenant n°21 -

      Sans date de finAvenant du 20 décembre 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    6. AVENANT A L'ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES" - AVENANT N°20

      Sans date de finAvenant du 8 décembre 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    7. ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - AVENANT N°19

      Sans date de finAvenant du 8 décembre 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    8. ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - Avenant n°18 -

      Sans date de finAvenant du 30 juin 2021Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    9. ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - Avenant n°16 -

      Sans date de finAvenant du 16 décembre 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    10. ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - Avenant n°14 -

      Sans date de finAvenant du 29 octobre 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    11. ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » - Avenant n°13 -

      Sans date de finAvenant du 3 septembre 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    Autres thèmes

    Temps de travail, dialogue social, égalité professionnelle, emploi… tels que classés par la DILA.

    46 accords, dont 27 en vigueur

    1. Accord cadre pour les élections des membres des comités sociaux et éconmiques dans le cadre de l'UES KNDS-France

      En vigueur jusqu'au 31 décembre 2030Accord du 22 septembre 2026Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    2. Accord collectif d'UES relatif au vote électronique

      En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 23 juillet 2026Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    3. Avenant n°2 à l'accord relatif à la classification, la carrière, la rémunération du 20 décembre 2023 portant révision de l'article 19 du chapitre 7 "postes à nuisance"

      Sans date de finAvenant du 17 juillet 2026Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    4. AVENANT n° 18 A L'ACCORD DU 29 JUIN 2010 RELATIF A LA SUBVENTION "ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES" DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DES CSE ET DU CSEC DE l’UES KNDS-France, - Dotation complémentaire pour l’année 2

      En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Avenant du 16 juillet 2026Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    5. Accord relatif à la politique salariale de l'année 2026

      En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 6 juillet 2026Signé par CFDT

    6. Accord d’établissement relatif à l’organisation du travail en équipe de suppléance

      Sans date de finAccord du 6 octobre 2025Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    7. Accord collectif relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP)

      En vigueur jusqu'au 24 décembre 2027Accord du 24 décembre 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    8. Accord collectif d'établissement relatif aux modalités de mise en oeuvre d'horaires élargis sur les moyens d'essais systèmes

      En vigueur jusqu'au 7 février 2027Accord du 7 février 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

      Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

    9. Accord collectif d'UES relatif aux missions et déplacements professionnels

      Sans date de finAccord du 20 décembre 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    10. Accord relatif à l'aménagement négocié de la durée et de l'organisation du temps de travail

      Sans date de finAccord du 20 décembre 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    11. AVENANT A L’ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » - Avenant n°22 -

      Sans date de finAvenant du 20 décembre 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    12. Accord relatif à la classification, la carrière, la rémunération

      Sans date de finAccord du 20 décembre 2023Signé par CGT, CFDT

    13. PROTOCOLE D ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE DE L ANNEE 2023

      Sans date de finAccord du 19 juin 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    14. Accord sur le dialogue social au sein de l'UES Nexter

      Sans date de finAccord du 22 décembre 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    15. Accord collectif relatif au Comité Social et Economique Central de l'UES NEXTER - Composition pour 2023 à 2026

      En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 17 novembre 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    16. Accord collectif relatif à la mise en place exceptionnelle du travail le dimanche dans le cadre du projet Next-ERP

      Sans date de finAccord du 7 octobre 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    17. Accord collectif d’UES relatif au vote électronique

      Sans date de finAccord du 29 septembre 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    18. Accord relatif au comité d'entreprise européen nexter

      Sans date de finAccord du 24 novembre 2021Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    19. ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT 2021 au sein de l’UES

      Sans date de finAccord du 8 novembre 2021Signé par CFDT, CFE-CGC

    20. ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » - Avenant n°17 -

      Sans date de finAvenant du 11 mars 2021Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    21. ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » - Avenant n°15 -

      Sans date de finAvenant du 16 décembre 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    22. AVENANT n'11A L'ACCORD DU 29 JUIN 2O1O RELATIF A LA SUBVENTION "ACTIVITES SOCIALES ETCULTURELLES" DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUESCULTURELLES" DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES

      Sans date de finAvenant du 29 juin 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    23. ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT ECONOMIQUES ET SOCIALES LIEES A LA CRISE SANITAIRE COVID -19

      Sans date de finAccord du 27 avril 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    24. Accord collectif de l'Etablissement de Bourges relatif au travail en 3x8 de la Direction Industrielle de Bourges sur les lignes Intégrations Systèmes d'Armes (Nexter Systems)

      Sans date de finAccord du 20 février 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    25. ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » - Avenant n°13 -

      Sans date de finAvenant du 3 septembre 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    26. accord collectif d'ues relatif à la gpec

      Sans date de finAccord du 27 mars 2018Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    27. Accord relatif au travail en 3x8 de la DI de Bourges sur les lignes ISA (NEXTER SYSTEMS)

      Sans date de finAccord du 21 février 2018Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

    À savoir avant de vous fier à cette page

    Sources : accords d'entreprise publiés par la DILA (base ACCO, téléchargement, Licence Ouverte), fichier ACCO_20261102-070751.tar.gz du 2 novembre 2026 ; conventions collectives : base KALI de la DILA ; index de l'égalité : Egapro, ministère du Travail. Page mise à jour le 3 novembre 2026.