INSTITUT GUSTAVE ROUSSY

1. Un Accord n°2022-09 relatif à l'Amélioration de la Mobilité des Salariés

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 12 octobre 2022Signé par CFDT, CGT-FO, UNSA

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

   De porter le nombre de jours télétravaillés à 3 jours par semaine ;

2. Accord 2022-05 portant sur des mesures temporaires de télétravail au profit du bureau projets et promotion de la DRC

   Échu le 30 septembre 2022Accord du 18 mai 2022Signé par CFDT, Autre, UNSA

   Cet accord, applicable à l'ensemble des salariés sous réserve de remplir les critères d'éligibilité, permet de télétravailler à raison de 2 jours maximum de télétravail par semaine.

   Compte tenu des travaux actuellement menés dans les locaux de GR1, en particulier ceux dans les locaux occupés par les équipes du Bureau Projets et Promotion de la Direction de la Recherche Clinique (DRC) situés au 7ème étage de l'IGH et du manque de bureaux, la Direction a proposé aux organisations syndicales représentatives de permettre à ces équipes, de manière temporaire, de pouvoir télétravailler jusqu'à 3 jours […]

   Sur la base de l'accord n°2020-01 en date du 05 juin 2020 portant sur la mise en place pérenne du télétravail au sein de Gustave Roussy, le présent accord a pour objet de permettre aux salariés travaillant au sein du Bureau Projets et Promotion de la Direction de la Recherche Clinique (DRC) de télétravailler sur une période temporaire jusqu'à 3 jours par semaine.

1. Accord n°2025-06 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025

   Échu le 4 juillet 2026Accord du 3 juillet 2025Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

2. Accord n°2024-03 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024

   Échu le 20 juillet 2025Accord du 19 juillet 2024Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

3. Accord n°2023-05 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023

   Échu le 20 juillet 2024Accord du 19 juillet 2023Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

4. Accord 2021-03 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

   Échu le 9 juillet 2022Accord du 6 juillet 2021Signé par CGT, CFDT

5. Négociation Annuelle Obligatoire 2018

   Échu le 1er juillet 2019Accord du 18 juillet 2018Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

1. Accord n°2025-06 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025

   Échu le 4 juillet 2026Accord du 3 juillet 2025Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

2. Accord n°2024-03 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024

   Échu le 20 juillet 2025Accord du 19 juillet 2024Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

3. Un Accord n°2023-11 portant sur la mise en œuvre de la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2023

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 11 décembre 2023Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

4. Un Accord n°2023-08 portant sur la Prime d'Embauche versée aux IDE, IDE Spécialisées et Kinésithérapeutes

   Échu le 31 décembre 2025Accord du 26 septembre 2023Signé par CGT-FO, UNSA

5. Accord n°2023-05 relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023

   Échu le 20 juillet 2024Accord du 19 juillet 2023Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

6. Un Avenant n°1 de révision partielle à l'Accord n°2022-09 relatif à l'Amélioration de la Mobilité des Salariés

   Échu le 31 décembre 2024Avenant du 19 juillet 2023Signé par CGT-FO, UNSA

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

7. Un Accord n°2022-09 relatif à l'Amélioration de la Mobilité des Salariés

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 12 octobre 2022Signé par CFDT, CGT-FO, UNSA

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

8. Un Accord concernant le Versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'Année 2021

   Échu le 1er mars 2022Accord du 28 février 2022Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

9. Accord 2021-03 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE

   Échu le 9 juillet 2022Accord du 6 juillet 2021Signé par CGT, CFDT

10. Accord n°2020-07 des mesures temporaires de nature à favoriser le recrutement et le remplacement de certaines catégories de personnels

    Échu le 1er mai 2021Accord du 30 novembre 2020Signé par CGT-FO, UNSA

11. Négociation Annuelle Obligatoire 2018

    Échu le 1er juillet 2019Accord du 18 juillet 2018Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

1. Un Accord n°2022-09 relatif à l'Amélioration de la Mobilité des Salariés

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 12 octobre 2022Signé par CFDT, CGT-FO, UNSA

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

2. Accord n°2018-07 sur le droit à la déconnexion au sein de Gustave Roussy

   Échu le 9 janvier 2022Accord du 8 novembre 2018Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

1. Accord n°2026-01 instaurant plusieurs mesures salariales au profit des MERM et des MERM principaux du département de radiothérapie

   Sans date de finAccord du 30 mars 2026Signé par CGT, CGT-FO, UNSA

2. Avenant de révision à l'avenant n°2 du 15 décembre 2010 portant sur le contingent des heures supplémentaires effectuées par les IDE et les IDEP travaillant de jour ou de nuit

   En vigueur jusqu'au 2 janvier 2028Avenant du 23 janvier 2026Signé par CGT-FO, UNSA

3. Charte d'utilisation des Systèmes d'Information

   Sans date de finAvenant du 18 décembre 2025Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

4. Un Accord n° 2025-09 portant sur la Conversion en Temps de l'Indemnité de Départ à la Retraite

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2028Accord du 12 décembre 2025Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

5. Avenant de révision à l'accord n°2016-06 relatif à l'augmentation des cotisations en faveur d'un rééquilibrage financier du régime complémentaire prévoyance

   Sans date de finAvenant du 10 octobre 2025Signé par CFDT, CGT-FO, UNSA

6. Accord n°2025-08 en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien dans l'emploi des salariés en situation de handicap

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2028Accord du 10 octobre 2025Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

7. Accord n°2025-07 instaurant une surprime d'embauche et une surprime de fidélisation au profit des IDE et des IDEP de l'HDJ chimiothérapie adultes

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 3 juillet 2025Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

8. Accord n°2025-04 portant sur une prime d'embauche au profit des manipulateurs en électroradiologie médicale du département de radiothérapie et du service de radiologie interventionnelle

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 26 juin 2025Signé par CGT, CGT-FO, UNSA

9. Accord n°2025-05 portant sur la prime d'embauche versée aux IDE, IADE, IBODE, IPUER, IPA, IDEC, IDEP et aux masseurs-kinésithérapeutes

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2027Accord du 26 juin 2025Signé par CGT, CGT-FO, UNSA

10. Avt n°2 de révision à l'accord n°2020-01 du 05 juin 2020 sur la mise en place du télétravail au sein de Gustave Roussy

    Sans date de finAvenant du 26 juin 2025Signé par CGT, CGT-FO, UNSA

11. Accord n°2025-03 portant sur la prévention de l'exposition aux risques professionnels et au risque de désinsertion professionnelle.

    En vigueur jusqu'au 26 février 2028Accord du 26 février 2025Signé par CGT, CGT-FO, UNSA

12. Un Accord n°2025-02 relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (QVCT)

    En vigueur jusqu'au 17 mars 2028Accord du 12 février 2025Signé par CGT-FO, UNSA

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

13. Un Accord n°2024-04 de Mise en Conformité des Dispositions de l'Accord n°96-03 et de ses Avenants et Accords Postérieurs portant sur le Régime de Prévoyance Bénéficiant au Personnel de Gustave Roussy

    Sans date de finAccord du 18 septembre 2024Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

14. Un Accord n°2024-05 de Mise en Conformité des Dispositions de l'Accord n°2013-02 valant Avenant à la Décision de 1961 relative au Régime de Retraite Supplémentaire du Personnel Non Praticien de Gustave Roussy

    Sans date de finAccord du 18 septembre 2024Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

15. Accord n°2024-01 sur l'égalité professionnelle entre femmes et hommes pour le personnel non praticien et praticien

    En vigueur jusqu'au 19 février 2027Accord du 7 février 2024Signé par CFDT, CGT-FO, UNSA

16. Un Accord n°2023-09 portant sur le Dispositif de la Médaille d'Honneur du Travail

    Sans date de finAccord du 28 novembre 2023Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

17. Accord n°2023-10 portant sur le dispositif salarial et sur les contreparties des astreintes en faveur des IBO, des IBODE et des IADE

    Sans date de finAccord du 28 novembre 2023Signé par CGT, CGT-FO, UNSA

18. Un Avenant de Révision à l'Accord n°2016-06 relatif à l'Augmentation des Cotisations en Faveur d'un Rééquilibrage Financier du Régime Complémentaire Prévoyance signé le 12.12.2016

    Sans date de finAvenant du 23 novembre 2023Signé par CGT-FO, UNSA

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

19. Accord n°2023-07 relatif au parcours professionnel des techniciens de laboratoire

    Sans date de finAccord du 20 octobre 2023Signé par CGT, CFDT, CGT-FO

20. Un Accord n°2023-06 portant sur le Dispositif de Financement Syndical

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 19 juillet 2023Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

21. Un Accord n°2023-01 relatif à l'Adoption du Vote Electronique

    En vigueur jusqu'au 19 avril 2027Accord du 27 janvier 2023Signé par CGT, CFDT, CGT-FO

22. Un Accord n°2022-08 portant sur les Repas des Personnels de Nuit

    Sans date de finAccord du 12 octobre 2022Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

23. Accord 2022-06 Prime de fidélisation IDE, IPA, IDE spécialisées, IDEC, IDEP

    Sans date de finAccord du 17 mai 2022Signé par CGT, CFDT, Autre, UNSA

24. Avenant 1 révision accord 2022-01 du 09/02/2022 prime fidélisation IBODE

    Sans date de finAvenant du 4 mai 2022Signé par CGT, CFDT, Autre, UNSA

25. Accord n°2022-04 portant sur le versement aux brancardiers d'une indemnité forfaitaire mensuelle identique à l'indemnité dite "SEGUR2"

    Sans date de finAccord du 22 avril 2022Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, UNSA

26. Accord n°2022-03 relatif à l'accès au niveau 4G des personnels IDE et manipulateurs en électroradiologie médical

    Sans date de finAccord du 25 mars 2022Signé par CGT, CFDT, Autre, UNSA

27. Un Accord n° 2020-04 relatif à la détermination des contreparties des astreintes du personnel manipulateur des services de radiodiagnostic, radiologie interventionnelle et curiethérapie

    Sans date de finAccord du 30 juin 2020Signé par CGT, CFDT, CGT-FO

28. Accord 2019-02 relatif à l'accès au niveau 4G des personnels IDE et manipulateurs d'électroradiologie médicale

    Sans date de finAccord du 29 mars 2019Signé par CGT, CFDT, UNSA

29. Accord 2018-11 sur le fonctionnement et les moyens du comité social et économique

    Sans date de finAccord du 11 janvier 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

30. Accord 2018-09 sur le Droit Syndical

    Sans date de finAccord du 11 janvier 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

Et 1 autre texte, non affiché ici. Ils sont consultables sur Légifrance.