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Paraphe

HSBC CONTINENTAL EUROPE (HSBC)

SIREN 775 670 284 · 2 000 à 4 999 salariés (effectif 2024)

Accords publiés
78 textes depuis 2017, dont 42 en vigueur d'après leur date de fin
Convention collective
Convention collective nationale de la banque du 10 janvier 2000. Etendue par arrêté du 17 novembre 2004 JORF 11 décembre 2004. (IDCC 2120)
Index de l'égalité professionnelle
83/100 au titre de 2025 déclaré par l'entreprise, Egapro
Santé financière
Voir sa santé financière sur Vigie

Télétravail

Les extraits sont cités tels quels, noms de personnes masqués. Ils ont été repérés par des règles et ne résument pas l'accord.

  1. ACCORD DE GROUPE RELATIF AU TELETRAVAIL

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2029Accord du 3 juin 2026Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    Extrait de l'accord du 3 juin 2026, sur le nombre de jours
    Soit 1 jour par semaine de télétravail ;
    Extrait de l'accord du 3 juin 2026, sur le nombre de jours
    Soit 2 jours par semaine de télétravail.
    Extrait de l'accord du 3 juin 2026, sur le nombre de jours
    Les collaborateurs bénéficiant de 2 jours de télétravail par semaine s'engagent également à être présents chaque semaine au choix le lundi ou le vendredi, en tenant compte de l'avis du manager et pour permettre le bon fonctionnement du service.
    Extrait de l'accord du 3 juin 2026, sur l'indemnité ou les frais
    Cette allocation s'élève à 2,5 euros par jour de télétravail effectué.
3 accords échus

  1. ACCORD DE « GROUPE » RELATIF AU TELETRAVAIL - HSBC CONTINENTAL EUROPE, HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT, HSBC ASSURANCES VIE

    Échu le 27 juillet 2026Accord du 27 juin 2022Signé par CFDT, CFE-CGC

    Extrait de l'accord du 27 juin 2022, sur le nombre de jours
    Soit de 8 jours par mois de télétravail;
    Extrait de l'accord du 27 juin 2022, sur le nombre de jours
    Soit de 12 jours par mois de télétravail.
    Extrait de l'accord du 27 juin 2022, sur le nombre de jours
    Le travail à distance est autorisé de manière occasionnelle à hauteur de 30 jours par an maximum.
    Extrait de l'accord du 27 juin 2022, sur l'indemnité ou les frais
    Il sera ainsi proposé aux collaborateurs ayant opté pour le télétravail régulier d'acheter eux même des équipements complémentaires (écran, clavier, souris, fauteuil) avec remboursement sur justificatif dans la limite de 300 €.

  2. AVENANT A L'ACCORD DE "GROUPE" RELATIF AU TELETRAVAIL - HSBC CONTINENTAL EUROPE - HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT - HSBC ASSURANCES VIE

    Échu le 26 juillet 2022Avenant du 14 avril 2021Signé par CFDT, CFE-CGC

    Extrait de l'accord du 14 avril 2021, sur le nombre de jours
    Soit de 8 jours par mois de télétravail;
    Extrait de l'accord du 14 avril 2021, sur le nombre de jours
    Soit de 12 jours par mois de télétravail.
    Extrait de l'accord du 14 avril 2021, sur le nombre de jours
    Le travail à distance est autorisé de manière occasionnelle à hauteur de 30 jours par an maximum.
    Extrait de l'accord du 14 avril 2021, sur l'indemnité ou les frais
    Il sera ainsi proposé aux collaborateurs ayant opté pour le télétravail régulier d'acheter eux même des équipements complémentaires (écran, clavier, souris, fauteuil) avec remboursement sur justificatif dans la limite de 300 €.

  3. ACCORD DE "GROUPE" RELATIF AU TELETRAVAIL HBFR - HGAM - HAVIE

    Échu le 26 juillet 2022Accord du 27 juillet 2018Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO

    Extrait de l'accord du 27 juillet 2018, sur le nombre de jours
    - de 1 à 2 jours maximum par semaine, ces jours n'étant pas fractionnables en demi-journées.
    Extrait de l'accord du 27 juillet 2018, sur le nombre de jours
    Les parties actent que des collaborateurs peuvent télétravailler plus de 2 jours par semaine, en vertu d'un avenant à leur contrat de travail antérieur à la date du présent accord.
    Extrait de l'accord du 27 juillet 2018, sur le nombre de jours
     Ce forfait soumis à impôt et cotisations est défini en fonction du nombre de jours télé travaillés et s'élève à 175 euros bruts pour un télétravail de 1 jour par semaine et à 325 euros bruts pour un télétravail de 2 jours, et 90 € bruts si le jour de télétravail vient compléter une demie journée à temps partiel.
    Extrait de l'accord du 27 juillet 2018, sur l'indemnité ou les frais
     Ce forfait soumis à impôt et cotisations est défini en fonction du nombre de jours télé travaillés et s'élève à 175 euros bruts pour un télétravail de 1 jour par semaine et à 325 euros bruts pour un télétravail de 2 jours, et 90 € bruts si le jour de télétravail vient compléter une demie journée à temps partiel.

Salaires

  1. NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - Exercice 2026 HSBC Continental Europe

    Sans date de finAccord du 4 décembre 2025Signé par CFTC, CFDT, Autre

  2. Accord de transition

    En vigueur jusqu'au 31 mars 2028Accord du 8 janvier 2025Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

7 accords échus

  1. AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION DU 11 OCTOBRE 2021

    Échu le 30 juin 2026Avenant du 27 décembre 2023Signé par CFTC, CGT-FO, Autre

  2. NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - Exercice 2024 HSBC Continental Europe

    Échu le 31 décembre 2024Accord du 30 novembre 2023Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO

  3. NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - Exercice 2023 HSBC Continentale Europe

    Échu le 31 décembre 2023Accord du 10 novembre 2022Signé par CFTC, CGT-FO, Autre

  4. NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2022 - HSBC CONTINENTAL EUROPE

    Échu le 31 décembre 2022Accord du 1er décembre 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

  5. NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2021 - HSBC CONTINENTAL EUROPE

    Échu le 31 décembre 2021Accord du 7 décembre 2020Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

  6. NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2020 - HSBC FRANCE

    Échu le 31 décembre 2020Accord du 4 décembre 2019Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

  7. NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2019 - HSBC FRANCE

    Échu le 31 décembre 2019Accord du 8 novembre 2018Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

Primes

  1. AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF AUX SALARIES DE L'EQUIPE VOLANTE

    Sans date de finAvenant du 27 avril 2018Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

5 accords échus

  1. ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR

    Échu le 31 décembre 2023Accord du 26 mai 2023Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

  2. ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR

    Échu le 31 décembre 2022Accord du 24 novembre 2022Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

  3. ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT

    Échu le 31 mars 2022Accord du 1er décembre 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

  4. ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT

    Échu le 31 décembre 2020Accord du 15 décembre 2020Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

  5. ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT

    Échu le 29 février 2020Accord du 20 janvier 2020Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

Congés et jours de repos

  1. ACCORD RELATIF À L’INCLUSION, AU HANDICAP ET Á LA QUALITÉ DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL

    Sans date de finAccord du 7 mai 2026Signé par CFDT, Autre

  2. Accord de transition

    En vigueur jusqu'au 31 mars 2028Accord du 8 janvier 2025Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

  3. AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF AUX SALARIES DE L'EQUIPE VOLANTE

    Sans date de finAvenant du 27 avril 2018Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

1 accord échu

  1. AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION DU 11 OCTOBRE 2021

    Échu le 30 juin 2026Avenant du 27 décembre 2023Signé par CFTC, CGT-FO, Autre

Droit à la déconnexion

  1. ACCORD RELATIF À L’INCLUSION, AU HANDICAP ET Á LA QUALITÉ DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL

    Sans date de finAccord du 7 mai 2026Signé par CFDT, Autre

Égalité salariale

    Aucun accord en vigueur sur ce thème d'après les dates de fin publiées.

    8 accords échus

    1. NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - Exercice 2024 HSBC Continental Europe

      Échu le 31 décembre 2024Accord du 30 novembre 2023Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO

    2. NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - Exercice 2023 HSBC Continentale Europe

      Échu le 31 décembre 2023Accord du 10 novembre 2022Signé par CFTC, CGT-FO, Autre

    3. ACCORD GROUPE RELATIF A LA DIVERSITE, LE HANDICAP, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

      Échu le 6 avril 2026Accord du 7 avril 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    4. NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2022 - HSBC CONTINENTAL EUROPE

      Échu le 31 décembre 2022Accord du 1er décembre 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    5. NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2021 - HSBC CONTINENTAL EUROPE

      Échu le 31 décembre 2021Accord du 7 décembre 2020Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    6. NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2020 - HSBC FRANCE

      Échu le 31 décembre 2020Accord du 4 décembre 2019Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

      Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

    7. NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - EXERCICE 2019 - HSBC FRANCE

      Échu le 31 décembre 2019Accord du 8 novembre 2018Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    8. ACCORD DE GROUPE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - HSBC FRANCE - HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) - HSBC ASSURANCES VIE FRANCE

      Échu le 7 mars 2022Accord du 8 mars 2018Signé par CFE-CGC, CGT-FO

    Complémentaire santé

    1. AVENANT N° 7 A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES

      Sans date de finAvenant du 5 juin 2026Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    2. AVENANT N°1 A L’ACCORD PORTANT SUR LA COTISATION AUX REGIMES DE FRAIS DE SANTE

      Sans date de finAvenant du 26 janvier 2026Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    3. Accord de transition

      En vigueur jusqu'au 31 mars 2028Accord du 8 janvier 2025Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    4. Avenant n°5 à l’accord de révision de HSBC Continental Europe (anciennement HSBC France) du 14 octobre 2014 instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux

      Sans date de finAvenant du 21 décembre 2023Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    5. ACCORD DE TRANSITION RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DES SALARIES DE HSBC CONTINENTAL EUROPE TRANSFERES AU SEIN DE LA SOCIETE BANQUE DES CARAÏBES

      En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 31 octobre 2023Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    6. AVENANT N° 4 A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES

      Sans date de finAvenant du 20 décembre 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    7. Avenant n° 4 à l'accord de révision HSBC Continental Europe du 14 octobre 2014 instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux

      Sans date de finAvenant du 22 décembre 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    8. AVENANT N° 3 A L'ACCORD DE REVISION HSBC CONTINENTAL EUROPE (ANCIENNEMENT HSBC FRANCE) DU 14 OCTOBRE 2014 INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX

      Sans date de finAvenant du 6 janvier 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    9. AVENANT N° 3 A L'ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FCULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES

      Sans date de finAvenant du 6 janvier 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    10. AVENANT A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES

      Sans date de finAvenant du 11 juin 2020Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    11. Avenant N° 2 à l'accord du 14-10-2014 instituant un régime de garanties collectives de remboursement des frais médicaux

      Sans date de finAvenant du 27 décembre 2019Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    12. AVENANT A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES

      Sans date de finAvenant du 21 février 2019Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    Autres thèmes

    Temps de travail, dialogue social, égalité professionnelle, emploi… tels que classés par la DILA.

    45 accords, dont 26 en vigueur

    1. AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE HSBC CONTINENTAL EUROPE

      En vigueur jusqu'au 19 mars 2031Avenant du 19 mars 2026Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    2. AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » HSBC Continental Europe- HSBC Global Asset Management (France)- HSBC Private Bank (Luxembourg) SA Succursale de Paris -HSBC Global Services UK Limit

      Sans date de finAvenant du 26 janvier 2026Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    3. ACCORD RELATIF AU PLAFOND D’ALIMENTATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS COURT TERME

      Sans date de finAccord du 5 novembre 2025Signé par CFDT, CGT-FO

    4. ACCORD ORGANISATION ELECTIONS ADMINISTRATEURS SALARIES AU CA HSBC CONTINENTAL EUROPE

      Sans date de finAccord du 9 juillet 2025Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    5. Accord de méthode projet de réorganisation des activités HBCE en France

      Sans date de finAccord du 12 juin 2025Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    6. AVENANT N°6 A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES

      Sans date de finAvenant du 18 février 2025Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    7. AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES »

      Sans date de finAvenant du 10 février 2025Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    8. ACCORD PORTANT SUR LA COTISATION AUX REGIMES DE FRAIS DE SANTE

      Sans date de finAccord du 20 décembre 2024Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    9. ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES »

      Sans date de finAccord du 20 décembre 2024Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    10. AVENANT N°5 A L’ACCORD DU 27 MAI 2008 RELATIF AUX VERSEMENTS UNIQUES ET EXCEPTIONNELS AU REGIME FACULTATIF DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DES RETRAITES

      Sans date de finAvenant du 21 décembre 2023Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    11. Avenant n°10 à l'accord de HSBC Continental Europe instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès »

      Sans date de finAvenant du 21 décembre 2023Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    12. ACCORD RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE HSBC CONTINENTAL EUROPE

      Sans date de finAccord du 9 novembre 2023Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO

    13. ACCORD RELATIF A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE HSBC CONTINENTAL EUROPE

      Sans date de finAccord du 9 novembre 2023Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO

      Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

    14. ACCORD DE TRANSITION RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » DES SALARIES DE HSBC CONTINENTAL EUROPE TRANSFERES AU SEIN DE LA SOCIETE BANQUE DES CARAÏBES

      En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 31 octobre 2023Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    15. ACCORD FORFAIT MOBILITE DURABLE

      Sans date de finAccord du 29 juin 2023Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    16. ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT, PORTANT NOTAMMENT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE, DANS LE CADRE DE l’EVOLUTION DE L’ORGANISATION DES ACTIVITÉS DE CMB AU SEIN DE HBCE

      En vigueur jusqu'au 30 juin 2027Accord du 5 janvier 2023Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    17. Accord collectif relatif au Plan d’Epargne Retraite Obligatoire entreprises (PERO)

      Sans date de finAccord du 20 décembre 2022Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

    18. Avenant n°9 à l'accord HSBC CONTINENTAL EUROPE instituant un régime de garanties collectives "incapacité, invalidité, décès"

      Sans date de finAvenant du 13 décembre 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    19. Avenant n° 8 à l'accord HSBC Continental Europe instituant un régime de garanties collectives "Incapacité, invalidité et décès"

      Sans date de finAvenant du 22 décembre 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    20. Avenant numéro 7 à l'Accord HSBC France instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès »

      Sans date de finAvenant du 6 janvier 2021Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO, Autre

    21. ACCORD DE SUBSTITUTION SUITE AU TRANSFERT DES SALARIES DE LA SUCCURSALE HSBC BANK PLC PARIS BRANCH AU SEIN DE LA SOCIETE HSBC FRANCE

      Sans date de finAccord du 29 juin 2020Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    22. HBFR - Avenant numéro 6 a l'Accord HSBC France instituant un régime de garanties collectives "incapacité, invalidité, décès"

      Sans date de finAvenant du 23 janvier 2020Signé par CFTC, CGT-FO, Autre

    23. ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE HSBC FRANCE

      Sans date de finAccord du 18 avril 2019Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

    24. PROTOCOLE D'ACCORD N° 2 RELATIF A LA CONSTITUTION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE DE HSBC FRANCE

      Sans date de finAccord du 18 avril 2019Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO

    25. AVENANT NUMERO 5 A L'ACCORD HSBC FRANCE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES "INCAPACITE, INVALIDITE, ET DECES"

      Sans date de finAvenant du 21 décembre 2018Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO

    26. AVENANT NUMERO 4 A L'ACCORD HSBC FRANCE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES"

      Sans date de finAvenant du 7 décembre 2017Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    À savoir avant de vous fier à cette page

    Sources : accords d'entreprise publiés par la DILA (base ACCO, téléchargement, Licence Ouverte), fichier ACCO_20261102-070751.tar.gz du 2 novembre 2026 ; conventions collectives : base KALI de la DILA ; index de l'égalité : Egapro, ministère du Travail. Page mise à jour le 3 novembre 2026.