HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE (HSTV)

1. Accord n°3 relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans les établissements de l'Hospitalité Saint Thomas de Villeneuve

   Échu le 17 mai 2026Accord du 17 septembre 2024Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

   Quatre jours par mois, base temps plein peuvent être accordés en télétravail.

   Ce recours au télétravail ne peut en aucun cas dépasser 8 jours par mois, afin de ne pas provoquer l'isolement du professionnel.

2. accord d'établissement relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 17 juin 2022Signé par CFTC, CFDT

   Quatre jours par mois, base temps plein peuvent être accordés en télétravail.

3. Accord cadre d'entreprise relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans les établissement de l'Hospitalité Saint Thomas de Villeneuve

   Échu le 31 mars 2024Accord_cadre du 18 mai 2022Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

   Le nombre idéal de jours en télétravail est pour 52% des professionnels de 2 à 4 jours par mois.

   Quatre jours par mois, base temps plein peuvent être accordés en télétravail.

   Ce recours au télétravail ne peut en aucun cas dépasser 8 jours par mois, s'il est lié à une activité particulière, afin de ne pas provoquer l'isolement du professionnel.

   Le salarié positionné en télétravail à la demande de la direction, en raison de circonstances exceptionnelles, qui engage des frais à l'occasion du télétravail percevra une indemnité de 2.83€ / jours de télétravail.

4. ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AUX CONDITIONS DE MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION EN TELETRAVAIL

   Échu le 31 mars 2022Accord du 1er octobre 2021Signé par CFTC

5. Un Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement

   Échu le 30 mars 2022Accord du 28 septembre 2021Signé par CFTC, CFDT

   Quatre jours par mois, base temps plein peuvent être accordés en télétravail.

6. Accord d'établissement relatif à la mise en place de l'organisation en télétravail

   Échu le 30 juin 2022Accord du 3 septembre 2021Signé par CGT

   Les professionnels administratifs du siège, du Pôle Service ainsi que les professionnels administratifs de l'établissement de Moncontour qui le souhaitent et dont certaines activités permettent le travail à distance pourront bénéficier de 4 jours d'organisation en télétravail par mois, sous réserve d'une validation de la hiérarchie.

7. Accord cadre d'entreprise relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans les établissements HSTV

   Échu le 1er avril 2022Accord_cadre du 6 avril 2021Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

   Quatre jours par mois, base temps plein peuvent être accordés en télétravail.

   Conformément à la position de d'URSSAF, telle qu'elle résulte de son site, cette allocation forfaitaire sera réputée utilisée conformément à son objet et exonérée de cotisations et contributions sociales dans la limite globale de 10 € par mois, pour un salarié effectuant une journée de télétravail par semaine. (Cette allocation forfaitaire passe à 20 € par mois pour un salarié effectuant deux jours de télétravail par […]

   Exemple : un salarié est en télétravail à la demande de la direction 4 jours par semaine au mois m qui compte 4 semaines, soit 16 jours de télétravail.

   Le salarié positionné en télétravail à la demande de la direction, en raison de circonstances exceptionnelles, qui engage des frais à l'occasion du télétravail percevra une indemnité de 2.83€ / jours de télétravail.

1. Accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2025

   Échu le 31 décembre 2025Accord du 17 septembre 2024Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

2. Prime décentralisée 2024

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 14 mai 2024Signé par CGT

3. Valorisation complémentaire pour les salariés travaillant les 24-25-31 décembre et 1er janvier 2024

   Échu le 1er janvier 2024Accord du 21 décembre 2023Signé par CGT

4. Accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2024

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 21 novembre 2023Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

5. Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indmnité SEGUR aux professionnels médicaux des établissements sanitaires pour l'année 2022

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 18 mai 2022Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

6. Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2019 pour l'année 2020

   Échu le 31 juillet 2020Accord du 26 juin 2020Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

7. Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2019

   Échu le 31 décembre 2019Accord du 18 décembre 2018Signé par CGT, CFTC

1. UN ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2025

   Échu le 31 décembre 2025Accord du 10 juin 2025Signé par CGT

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

2. Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2025

   Échu le 31 décembre 2025Accord du 14 mai 2025Signé par CFTC, CFDT

3. ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF À LA PRIME DECENTRALISEE POUR L’ANNEE 2025

   Échu le 30 novembre 2025Accord du 20 septembre 2024Signé par CGT-FO

4. Accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2025

   Échu le 31 décembre 2025Accord du 17 septembre 2024Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

5. accord prime attractivite de nuit 2024

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 24 juin 2024Signé par CGT-FO

6. prime decentralisée 2024

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 21 mai 2024Signé par CFTC, CFDT

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

7. Accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2024

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 21 novembre 2023Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

8. Un accord prime décentralisee 2024

   Échu le 30 novembre 2024Accord du 15 novembre 2023Signé par CGT-FO

9. Accord etablissement relatif au versement de la prime en soins critiques 2023

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 15 novembre 2023Signé par CGT-FO

10. Un accord local sur la prime décentralisée pour l'année 2023

    Échu le 31 décembre 2023Accord du 16 juin 2023Signé par CGT

11. ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF À LA PRIME DECENTRALISEE POUR L’ANNEE 2023

    Échu le 31 décembre 2023Accord du 13 juin 2023Signé par CGT-FO

12. Accord d'établissement relatif à la prime décentralisée 2022

    Échu le 31 décembre 2022Accord du 20 octobre 2022Signé par CGT-FO

13. Accord d'établissement portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2022

    Échu le 31 décembre 2022Accord du 17 juin 2022Signé par CFTC, CFDT

14. Accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime déecntralisée pour l'année 2022

    Échu le 31 décembre 2022Accord du 28 avril 2022Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

15. Un Accord sur la Prime Décentralisée 2021

    Échu le 31 décembre 2021Accord du 21 juin 2021Signé par CGT

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

Et 17 autres textes, non affichés ici. Ils sont consultables sur Légifrance.

1. Avenant n°9 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail - RIP 2025

   Échu le 31 décembre 2025Avenant du 23 janvier 2025Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

2. Avenant n°6, accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail

   Échu le 31 décembre 2024Avenant du 30 janvier 2024Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

1. Avenant n°9 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail - RIP 2025

   Échu le 31 décembre 2025Avenant du 23 janvier 2025Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

2. Avenant n°6, accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail

   Échu le 31 décembre 2024Avenant du 30 janvier 2024Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

1. Accord n°3 relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans les établissements de l'Hospitalité Saint Thomas de Villeneuve

   Échu le 17 mai 2026Accord du 17 septembre 2024Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

1. Accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV

   Échu le 31 mars 2021Accord du 26 juin 2020Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

1. Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation des comités sociaux et économiques des établissements distincts et le comite social et économique centrel

   Sans date de finAccord du 10 avril 2026Signé par CGT, CFTC, Autre

2. Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps

   Sans date de finAvenant du 8 avril 2026Signé par CGT, CFTC, Autre

3. Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique pour les élections professionnelles

   En vigueur jusqu'au 31 mars 2030Accord du 1er avril 2026Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

4. Accord collectif d'entreprise cadre portant sur le recours au contrat à durée déterminée à objet défini

   En vigueur jusqu'au 11 février 2029Accord du 12 février 2026Signé par CGT, CFTC, Autre

5. accord d'établissement relatif à l'instauration d'une prime ponctuelle d'attractivité de nuit

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 5 février 2026Signé par CGT

6. AVENANT N°6 ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF À L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Avenant du 15 septembre 2025Signé par CGT-FO

7. Accord d'entreprise portant sur le recours au contrat à durée déterminée à objet défini pour la structuration et le renforcement de la politique de santé, sécurité au travail

   En vigueur jusqu'au 21 septembre 2028Accord du 26 juin 2025Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

8. ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’INSTAURATION D’UNE PRIME PONCTUELLE D’ATTRACTIVITE DE NUIT

   En vigueur jusqu'au 30 juin 2028Accord du 23 juin 2025Signé par CFTC

9. Avenant n°4 à l'accord d'entreprise relatif à la méthode de négociations au sein du groupe HSTV

   Sans date de finAvenant du 29 janvier 2025Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

10. Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la méthode de négociations au sein du groupe HSTV

    Sans date de finAvenant du 3 décembre 2024Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

11. Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels - accord de méthode

    En vigueur jusqu'au 31 août 2027Accord du 17 septembre 2024Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

12. Synthèse des Négociations Annuelles Obligatoires 2022 pour l'année 2023

    Sans date de finAccord du 27 avril 2023Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

13. Avenant n° 2 à l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE relatif à l’organisation des Comités sociaux et économiques des établissements et du Comité Social et Economique Central d’HSTV

    Sans date de finAvenant du 30 novembre 2022Signé par CFTC, CGT-FO

14. Avenant à l'accord d'établissement relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail

    Sans date de finAvenant du 20 octobre 2022Signé par CGT-FO

15. AVENANT 1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ORGANIDATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

    Sans date de finAvenant du 19 avril 2022Signé par CGT-FO

16. Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'organisation des comités sociaux et économiques des établissements et du comité Social et économique central d'HSTV

    Sans date de finAvenant du 15 mars 2022Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

17. Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2021 pour l'année 2022

    Sans date de finAccord du 24 février 2022Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

18. Un Protocole d'Accord Pré-électoral relatif aux Elections Partielles du Comité Social et Economique de l'établissement de Tinténiac

    Sans date de finAccord du 31 août 2021Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

19. synthèses des négociations Annuelles obligatoires 2020 pour l'année 2021

    Sans date de finAccord du 6 avril 2021Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

20. Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indemnité SEGUR aux professionnels su siège de HSTV

    Sans date de finAccord du 19 mars 2021Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

21. Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indemnité SEGUR aux professionnels des foyers de vie de HSTV

    Sans date de finAccord du 16 février 2021Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

22. Avenant n°1 accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps

    Sans date de finAvenant du 26 juin 2020Signé par CFTC, CGT-FO

23. Avenant n°3 zccord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail

    Sans date de finAvenant du 10 décembre 2019Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

24. Synthèse des négociations Annuelles Obligatoires 2018 pour l'année 2019

    Sans date de finAccord du 14 mai 2019Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

25. Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise base de données économiques et sociales (BDES)

    Sans date de finAvenant du 18 décembre 2018Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

26. Avenant n° 2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la méthode de négociations au sein du groupe HSTV

    Sans date de finAvenant du 13 novembre 2018Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

27. Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'application du droit à la déconnexion au sein d'HSTV

    Sans date de finAvenant du 13 novembre 2018Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

28. Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"

    Sans date de finAvenant du 13 novembre 2018Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

29. Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise portant sur la grantie complémentaire de remboursement de frais médicaux

    Sans date de finAvenant du 13 novembre 2018Signé par CGT, CFTC, CGT-FO

30. un Avenant N°1 à l'accord d'établissement relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail du 30 mai 2016

    Sans date de finAvenant du 25 mai 2018Signé par CFTC

Et 1 autre texte, non affiché ici. Ils sont consultables sur Légifrance.