GROUPEMENT DES HOPITAUX DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE

1. Accord d'entreprise relatif au versement de la prime de partage de la valeur (PPV)

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 8 décembre 2023Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

2. Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée

   Échu le 31 décembre 2021Accord du 15 juillet 2021Signé par CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES

3. Accord relatif aux modalités de la NAO 2021

   Échu le 31 décembre 2021Accord du 12 mars 2021Signé par CFTC, SOLIDAIRES

4. Avenant n°1 à l'accord d'établissement relatif au règlement des gardes des cadres de santé les samedis, dimanches et jours fériés

   Échu le 31 octobre 2020Avenant du 9 juillet 2020Signé par CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES

1. Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée

   Échu le 31 décembre 2025Accord du 2 mai 2025Signé par CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES

2. Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 22 juin 2022 relatif au versement d'une prime dite "de chaussures"

   Échu le 31 décembre 2025Avenant du 6 juin 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

3. Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 21 mai 2024Signé par CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES

4. Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 23 octobre 2021 relatif à la mise en place d'une prime de technicité à l'égard des préparateurs en pharmacie intervenant dans la préparation des chimiothérapies - Négociation Annuelle Obligatoire 2023

   Échu le 15 mai 2024Avenant du 6 juillet 2023Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

5. Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 22 juin 2022 relatif au versement d'une prime dite "de chaussures" - négociation annuelle obligatoire 2023

   Échu le 31 décembre 2025Avenant du 6 juillet 2023Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

6. L’accord d’entreprise relatif à la mise en place d’une prime de technicité à l’égard des préparateurs en pharmacie intervenant dans la préparation des chimiothérapies

   Échu le 31 décembre 2021Accord du 23 octobre 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

7. Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée

   Échu le 31 décembre 2021Accord du 15 juillet 2021Signé par CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES

8. Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée

   Échu le 31 décembre 2020Accord du 9 juillet 2020Signé par CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES

9. Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

   Échu le 30 juin 2020Accord du 5 mai 2020Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

10. Accord relatif au versement d'une prime dite "de chaussures"

    Échu le 31 décembre 2022Accord du 12 juin 2019Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

11. Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée

    Échu le 31 décembre 2019Accord du 20 mai 2019Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

12. Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

    Échu le 31 mars 2019Accord du 21 mars 2019Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

13. ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017

    Échu le 31 décembre 2017Accord du 5 octobre 2017Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

1. Accord d'entreprise relatif au traitement des jours fériés pour le personnel de nuit

   Échu le 30 juin 2024Accord du 15 juillet 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

2. accord relatif aux modalités de prise du congé pour décès du conjoint, d'un ascendant ou d'un descendant

   Échu le 30 juin 2021Accord du 24 mai 2018Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

1. Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein du GCS GHICL

   Échu le 30 novembre 2024Accord du 18 décembre 2020Signé par CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES

1. Avenant 13 à l'accord collectif portant application d'un régime de frais soins de santé - cadres

   Échu le 31 janvier 2026Avenant du 16 mai 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

2. Avenant n°12 à l’accord collectif portant application d’un régime de frais de soins de santé _ personnel relevant des articles 2.1 et 2.2 de l’accord national interprofessionnel du 17 novembre 2017

   Échu le 30 juin 2025Avenant du 6 juin 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

3. Avenant n°9 à l'accord collectif portant application d'un régime de frais soins de santé - régime des cadres

   Échu le 30 juin 2023Avenant du 4 avril 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

4. Avenant n°8 à l'accord collectif portant application d'un régime de frais soins de santé_régime des non cadres

   Échu le 30 juin 2022Avenant du 10 juin 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

5. Avenant n°8 à l'accord collectif portant application d'un régime de frais de soins de santé - régime des cadres

   Échu le 30 juin 2022Avenant du 10 juin 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

6. Avenant n°7 à l'accord collectif portant application d'un régime de frais soins de santé - régime des non cadres

   Échu le 30 juin 2021Avenant du 5 mai 2020Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

7. Avenant n°7 à l'accord collectif portant application d'un régime de frais soins de santé - régime des cadres

   Échu le 30 juin 2021Avenant du 5 mai 2020Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

8. Avenant n°4 à l'accord collectif portant application d'un régime de frais de soins de santé - Régime des Cadres

   Échu le 30 juin 2019Accord du 24 mai 2018Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

9. Avenant n°4 à l'accord collectif portant application d'un régime de frais soins de santé - régime des non cadres

   Échu le 30 juin 2019Avenant du 24 mai 2018Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

1. Accord relatif au forfait mobilité durable

   En vigueur jusqu'au 30 juin 2029Accord du 16 juin 2026Signé par CFTC, SOLIDAIRES

2. Avenant 14 à l'accord collectif portant application d'un régime de frais soins de santé

   En vigueur jusqu'au 31 mars 2027Avenant du 17 mars 2026Signé par CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES

3. Avenant 3 accord d'entreprise relatif au dialogue social au sein du GHICL

   Sans date de finAvenant du 7 novembre 2025Signé par CFTC, SOLIDAIRES

4. Accord d'entreprise relatif à la revalorisation des heures supplémentaires du samedi

   Sans date de finAccord du 15 septembre 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

5. Avenant 18 à l'accord du 16 juin 2020 relatif à la mise en place de la durée quotidienne de travail à 12h au sein de l'activité de polysomnographie de l'hôpital Saint Vincent

   Sans date de finAvenant du 28 août 2025Signé par CFTC, CFDT, SOLIDAIRES

6. Avenant 2 à l'accord d'entreprise relatif au dialogue social au sein du GCS GHICL ds le cadre de la mise en œuvre de l'ordo 2017-1386 sur la nvelle organisation du dialogue social et la mise en place du CSEC et CSE

   Sans date de finAvenant du 7 juillet 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

7. Accord d'entreprise encadrant les absences de courtes durée

   En vigueur jusqu'au 30 juin 2027Accord du 2 mai 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

8. Avenant n°17 à l'accord du 16/06/20 relatif à la mise en place de la durée quotidienne de travail à 12h dans le service des urgences pédiatriques de l'hôpital St Vincent de Paul

   Sans date de finAvenant du 7 janvier 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

9. Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels au sein du GCS GHICL

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2028Accord du 12 décembre 2024Signé par CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

10. Accord d'entreprise relatif au traitement des jours fériés pour le personnel de nuit

    En vigueur jusqu'au 30 juin 2027Accord du 6 juin 2024Signé par CFTC, CFDT, SOLIDAIRES

11. Accord d'entreprise relatif au service minimum en cas de grève

    En vigueur jusqu'au 30 juin 2027Accord du 21 mai 2024Signé par CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES

12. Accord d'entreprise relatif au don de jours à un salarié

    En vigueur jusqu'au 30 juin 2027Accord du 21 mai 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

13. Accord relatif aux modalités de la négociation annuelle obligatoire 2024

    Sans date de finAccord du 26 mars 2024Signé par CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES

14. Avenant 14 à l'accord du 16/06/20 relatif à la mise en place de la durée quotidienne de travail à 12h dans le service d'unité de soins continus de l'Hopital St Vincent

    Sans date de finAvenant du 15 septembre 2023Signé par CFTC, CFDT, SOLIDAIRES

15. Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 09/07/20 relatif à la périodicité de l'entretien professionnel des salariés du GHICL et aux principes et modalités de reconnaissance du DU dans les fonctions paramédicales - NAO 2023

    Sans date de finAvenant du 6 juillet 2023Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

16. Accord relatif aux modalités de la négociation sur la journée de 12 heures dans le service des urgences pédiatriques de l'hôpital Saint Vincent de Paul

    Sans date de finAccord du 26 juin 2023Signé par CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

17. Accord relatif aux modalités de la négociation annuelle obligatoire 2023

    Sans date de finAccord du 28 mars 2023Signé par CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES

18. Avenant n°12 à l'accord du 16 juin 2020 relatif à la pérennisation de l'application de la durée quotienne de travail à 12 heures dans l'unité interventionnelle ambulatoire de l'Hôpital Saint-Philibert

    Sans date de finAvenant du 27 mars 2023Signé par CFTC, CFDT, SOLIDAIRES

19. Avenant n°10 à l'accord du 16 juin 2020 relatif à la pérennisation de l'application de la durée quotidienne de travail à 12 heures dans le service des urgences de Saint-Philibert

    Sans date de finAvenant du 14 novembre 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

20. Avenant n°9 à l'accord du 16 juin 2020 relatif à la pérennisation de l'application de la durée quotidienne de travail à 12 heures dans le service des soins intensifs cardiologiques de l'Hôpital Saint-Philibert

    Sans date de finAvenant du 21 octobre 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

21. Avenant n°8 à l'accord du 16 juin 2020 relatif à la pérennisation de l'application de la durée quotidienne de travail à 12 heures dans le service de néonatalogie de l'Hôpital Saint-Vincent

    Sans date de finAvenant du 21 octobre 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

22. Accord d'entreprise relatif à la revalorisation temporaire des rémunérations portant création et attribution d'une indemnité d'indice transitoire

    Sans date de finAccord du 21 octobre 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

23. Accord d'entreprise relatif à la revalorisation du travail de nuit

    Sans date de finAccord du 12 juillet 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

24. NAO 2022 Accord d'entreprise relatif à la revalorisation des heures supplémentaires du samedi et aux modalités de traitement des heures supplémentaires réalisées au-delà du contingent conventionnel

    Sans date de finAccord du 12 juillet 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

25. Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif aux modalités d'aménagement du temps de travail des salariés non-cadres travaillant à temps plein au sein des Hôpitaux de la Métropole Lilloise du GCS GHICL du 18 juin 2019

    Sans date de finAvenant du 11 juillet 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

26. Avenant n’°1 à l’accord d’entreprise relatif aux modalités d’aménagement du temps de travail des salariés non cadres travaillant à temps plein au sein des Hôpitaux de la Métropole Lilloise du GCS « Groupement des Hôpitaux de l’Institut Catholique de Lil

    Sans date de finAvenant du 22 octobre 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

27. L’avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif aux modalités d’aménagement du temps de travail des cadres du GCS « Groupement des Hôpitaux de l’Institut Catholique de Lille »

    Sans date de finAvenant du 22 octobre 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

28. Accord relatif aux gratifications allouées dans le cadre des médailles du travail

    Sans date de finAccord du 14 juin 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

29. Accord d'entreprise encadrant les absences de courte durée

    Sans date de finAccord du 14 juin 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

30. Accord relatif aux modalités de prise du congé pour décès du conjoint, d'un ascendant ou d'un descendant

    Sans date de finAccord du 19 mai 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

Et 12 autres textes, non affichés ici. Ils sont consultables sur Légifrance.