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Paraphe

FONDATION LEOPOLD BELLAN

SIREN 775 672 165 · 2 000 à 4 999 salariés (effectif 2024)

Accords publiés
157 textes depuis 2017, dont 67 en vigueur d'après leur date de fin
Convention collective
Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966. Mise à jour au 15 septembre 1976. (IDCC 0413)
Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951. (IDCC 0029)
Convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile du 21 mai 2010 (IDCC 2941)
Index de l'égalité professionnelle
96/100 au titre de 2025 déclaré par l'entreprise, Egapro
Santé financière
Voir sa santé financière sur Vigie

Télétravail

Les extraits sont cités tels quels, noms de personnes masqués. Ils ont été repérés par des règles et ne résument pas l'accord.

  1. PROTOCOLE D'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS EN VIGUEUR AU SEIN DE LA MAISON LEOPOLD BELLAN DE FONTENAY SOUS BOIS

    Sans date de finAccord du 7 octobre 2024Signé par CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES

1 accord échu

  1. AVENANT DE PROROGATION L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN DU 26 FEVRIER 2021

    Échu le 31 mai 2025Avenant du 20 décembre 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

Salaires

  1. Accord relatif à la prime carburant au sein du Pôle Médico Educatif Léopold Bellan d'Eure et Loir

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 24 mai 2026Signé par CGT, CFDT

  2. Avenant 4 à l'accord collectif d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail conclu le 20 décembre 1999 au sein du centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle Léopold Bellan

    Sans date de finAvenant du 17 avril 2024

  3. Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du service de soins infirmiers à domicile SSIA Hygie Santé

    Sans date de finAccord du 23 novembre 2021

  4. Accord collectif d'établissement relatif aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein du CH-SAS et SEAD60 Léopold BELLAN de Noyon

    Sans date de finAccord du 7 juillet 2020Signé par CGT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

5 accords échus

  1. ACCORD RELATIF A LA PRIME DE TRANSPORT AU SEIN DU POLE MEDICO EDUCATIF LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE

    Échu le 31 décembre 2025Accord du 20 novembre 2025Signé par SOLIDAIRES

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

  2. Accord d’établissement relatif à la mise en œuvre d’une « prime carburant » au bénéfice des salariés du Pôle médico-social Léopold Bellan de Compiègne et Monchy-Saint-Eloi

    Échu le 31 décembre 2025Accord du 25 septembre 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

  3. Accord d'entreprise relatif à la prime de transport des ateliers et accueil de jour

    Échu le 31 décembre 2025Accord du 28 avril 2025Signé par CGT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

  4. Accord d'entreprise relatif à la prime transport au sein du FAM Leopold Bellan de Monchy St Eloi

    Échu le 31 décembre 2020Accord du 7 juillet 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

  5. Accord d'entreprise relatif à la prime transport au sein du FAM Léopold Bellan de Monchy Saint Eloi

    Échu le 30 novembre 2019Accord du 13 septembre 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

Primes

  1. Accord relatif à la prime carburant au sein du Pôle Autonomie Léopold Bellan du Chinonais

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 20 août 2026Signé par CFDT, CFE-CGC

  2. Accord relatif à la mise en oeuvre d’une « Prime carburant » au bénéfice des salariés des Ateliers Léopold Bellan de Verneuil-en- Halatte

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 1er juin 2026Signé par CFDT, Autre

  3. Accord relatif à la mise en oeuvre d'une prime carburant au bénéfice des salariés du Pôle Autonomie Léopold Bellan de Creil

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 15 avril 2026Signé par CFDT, CGT-FO

  4. accord relatif à la mise en oeuvre d'une prime transport au bénéfice des salariés du Pôle Cardiologique Léopold Bellan de l'Oise

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 28 janvier 2026Signé par CGT, CFE-CGC

  5. PROTOCOLE D'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS EN VIGUEUR AU SEIN DE LA MAISON LEOPOLD BELLAN DE FONTENAY SOUS BOIS

    Sans date de finAccord du 7 octobre 2024Signé par CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES

  6. PROTOCOLE D'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS EN VIGUEUR AU SEIN DES ETABLISSEMENTS ESAT L'ETINCELLE ET FOYER L'ETINCELLE LEOPOLD BELLAN

    Sans date de finAccord du 25 mars 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

  7. PROTOCOLE D'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS EN VIGUEUR AU SEIN DE L'EHPAD LEOPOLD BELLAN - SAINTE-CLAIRE

    Sans date de finAccord du 1er mars 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

  8. ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DE LA PRIME GRAND AGE AU SEIN DES FOYERS D'ACCUEIL MEDICALISES DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN

    Sans date de finAccord du 9 juin 2022Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

  9. ACCORD RELATIF A LA PRIME DE TRANSPORT 2017

    Sans date de finAccord du 15 décembre 2017Signé par Autre, SOLIDAIRES

56 accords échus

  1. ACCORD RELATIF A LA PRIME DE TRANSPORT AU SEIN DU POLE MEDICO EDUCATIF LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE

    Échu le 31 décembre 2025Accord du 20 novembre 2025Signé par SOLIDAIRES

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

  2. Accord relatif à la mise en oeuvre d'une prime carburant au bénéfice des salariés du Pôle Autonomie Léopold Bellan de Creil

    Échu le 31 décembre 2025Accord du 11 juillet 2025Signé par CFDT, CGT-FO

  3. Accord relatif à la mise en oeuvre d'une prile carburant au bénéfice des salariés de l'Hopital de Prévention et de Réadaptation Léopold Bellan de Chaumont en Vexin

    Échu le 31 décembre 2025Accord du 30 avril 2025Signé par CFDT

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

  4. Accord d'Entreprise relatif à la Prime Transport au sein du Pôle Autonomie Habitats-Accompagnement à la Vie Sociale Léopold BELLAN de NOYON

    Échu le 31 décembre 2025Accord du 28 avril 2025Signé par CGT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

  5. Accord d'entreprise relatif à la prime de transport des ateliers et accueil de jour

    Échu le 31 décembre 2025Accord du 28 avril 2025Signé par CGT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

  6. Accord d'entreprise relatif à la prime de transport des ateliers et accueil de jour

    Échu le 31 décembre 2025Accord du 28 avril 2025Signé par CGT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

  7. ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE MESURES DITES "GUERINI" DANS LES ETABLISSEMENTS SANITAIRES DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN AU TITRE DES ANNEES 2024-2025

    Échu le 31 décembre 2025Accord du 17 janvier 2025Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

  8. ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT

    Échu le 31 décembre 2025Accord du 8 janvier 2025Signé par CFDT

  9. ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DITE "PRIME GUERINI" DANS LES ETABLISSEMENTS SANITAIRES DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN

    Échu le 28 février 2025Accord du 20 décembre 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

  10. ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DE L'INSTITUT MEDICO PROFESSIONNEL LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE

    Échu le 31 décembre 2024Accord du 29 novembre 2024Signé par CFTC, SOLIDAIRES

  11. Accord d'établissement relatif à la prime transport au sein du CRRF Léopold Bellan

    Échu le 31 décembre 2024Accord du 17 avril 2024

  12. Accord relatif à la mise en oeuvre d'une prime transport au bénéfice des salariés du Centre de Prévention et de Réadaptation Cardio-Vasculaire Léopold Bellan

    Échu le 31 décembre 2024Accord du 9 avril 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

  13. Accord relatif à la mise en oeuvre d'une prime transport au bénéfice des salariés du Centre d'Habitat-SAVS-SEAD de la Fondation Léopold Bellan

    Échu le 31 décembre 2024Accord du 9 avril 2024Signé par CGT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

  14. Accord d'établissement relatif à la mise en oeuvre d'une "prime transport" au bénéfice des salariés du FAM Léopold Bellan de Monchy St Eloi et du SSIAD Hygie Santé de Lacroix St Ouen

    Échu le 31 décembre 2024Accord du 9 avril 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

  15. ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT

    Échu le 31 décembre 2024Accord du 18 janvier 2024Signé par CFDT

Et 41 autres textes, non affichés ici. Ils sont consultables sur Légifrance.

Congés et jours de repos

  1. Avenant 4 à l'accord collectif d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail conclu le 20 décembre 1999 au sein du centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle Léopold Bellan

    Sans date de finAvenant du 17 avril 2024

  2. PROTOCOLE D'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS EN VIGUEUR AU SEIN DES ETABLISSEMENTS ESAT L'ETINCELLE ET FOYER L'ETINCELLE LEOPOLD BELLAN

    Sans date de finAccord du 25 mars 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

  3. PROTOCOLE D'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS EN VIGUEUR AU SEIN DE L'EHPAD LEOPOLD BELLAN - SAINTE-CLAIRE

    Sans date de finAccord du 1er mars 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

  4. ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA FIXATION DES DATES, DE LA PERIODE DE PRISE ET DU MODE DE CALCUL DES CONGES PAYES ET DES RECUPERATIONS DE TOUTE NATURE AU SEIN DE L’HOPITAL LEOPOLD BELLAN

    Sans date de finAccord du 1er mars 2022Signé par CGT, SOLIDAIRES

  5. Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du service de soins infirmiers à domicile SSIA Hygie Santé

    Sans date de finAccord du 23 novembre 2021

  6. ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SIEGE DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN

    Sans date de finAccord du 26 novembre 2020

  7. ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE LA RESIDENCE LEOPOLD BELLAN

    Sans date de finAccord du 25 novembre 2020

  8. Accord collectif d'établissement relatif aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein du CH-SAS et SEAD60 Léopold BELLAN de Noyon

    Sans date de finAccord du 7 juillet 2020Signé par CGT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

  9. Accord d'établissement relatif à la fixation de la journée de solidarité au sein du Centre de Rééducation et Réadaptation Fonctionnelles Léopold Bellan de Chaumont en Vexin

    Sans date de finAccord du 10 octobre 2019Signé par CFDT, CGT, CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES

  10. ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DU SECTEUR DE LA SURDITE

    Sans date de finAccord du 4 juin 2019Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

Forfaits jours

  1. AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’AMMENAGEMENT DU TRAVAIL AU SEIN DE LA RESIDENCE MEDICALISEE POUR PERSONNES AGEES LEOPOLD BELLAN DE BOIS COLOMBES

    Sans date de finAvenant du 13 janvier 2025Signé par CFE-CGC, SOLIDAIRES

  2. ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SIEGE DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN

    Sans date de finAccord du 26 novembre 2020

  3. AE relatif a la fixation de la journee de solidarite au sein du FAM de Monchy St Eloi

    Sans date de finAccord du 7 juillet 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre

Droit à la déconnexion

  1. PROTOCOLE D'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS EN VIGUEUR AU SEIN DE LA MAISON LEOPOLD BELLAN DE FONTENAY SOUS BOIS

    Sans date de finAccord du 7 octobre 2024Signé par CFTC, CFE-CGC, SOLIDAIRES

1 accord échu

  1. AVENANT DE PROROGATION L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN DU 26 FEVRIER 2021

    Échu le 31 mai 2025Avenant du 20 décembre 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

Égalité salariale

    Aucun accord en vigueur sur ce thème d'après les dates de fin publiées.

    1 accord échu

    1. AVENANT DE PROROGATION L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN DU 26 FEVRIER 2021

      Échu le 31 mai 2025Avenant du 20 décembre 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

    Complémentaire santé

    1. AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN

      Sans date de finAvenant du 12 janvier 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

    2. AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE FONDATION LEOPOLD BELLAN

      Sans date de finAvenant du 8 octobre 2021Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

    3. ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN

      Sans date de finAccord du 18 décembre 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

    Autres thèmes

    Temps de travail, dialogue social, égalité professionnelle, emploi… tels que classés par la DILA.

    75 accords, dont 44 en vigueur

    1. Accord relatif à la mise en oeuvre d'une "Prime carburant" au bénéfice des salariés de l'Hôpital de Prévention et de Réadaptation Léopold Bellan de Chaumont-en-Vexin

      En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 7 juillet 2026Signé par CFDT

    2. Avenant 2 à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Résidence Médicalisée pour Personnes Agées Léopold Bellan de Romainville

      Sans date de finAvenant du 25 février 2026Signé par CGT

    3. Avenant à l'avenant n° 1 à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Résidence Médicalisée pour Personnes Agées Léopold Bellan de Romainville

      Sans date de finAvenant du 27 janvier 2026Signé par CGT

    4. Avenant n° 1 à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Résidence Médicalisée pour Personnes Agées Léopold Bellan de Romainville

      Sans date de finAvenant du 9 décembre 2025Signé par CGT

    5. ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ARCHITECTURE, AU CONTENU ET AU FONCTIONNEMENT DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN

      Sans date de finAccord du 8 janvier 2025Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

    6. Avenant à l’accord collectif d’entreprise relatif à la mise en œuvre du Droit d’expression au sein des établissements de la Fondation Léopold BELLAN

      Sans date de finAvenant du 15 novembre 2024Signé par CGT, CFDT

    7. Mise en oeuvre du droit d'expression

      Sans date de finAvenant du 10 octobre 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

    8. AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF COMPLEMENTAIRE D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’ANTICIPATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LA BASE DE L’ARTICLE 3 DE LA LOI DU 13 JUIN 1998 CENTRE DE GERONTOLOGIE CLINIQUE LEOPOLD BELLAN

      Sans date de finAvenant du 15 juillet 2024Signé par CFTC, CFE-CGC

    9. AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN

      Sans date de finAvenant du 5 juillet 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

    10. Avenant à l'accord collectif d'établissement relatif à la mise en oeuvre du droit d'expression du 15 mars 2012

      Sans date de finAvenant du 14 mai 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

    11. Avenant 3 à l'accord collectif d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail conclu le 20 décembre 1999 au sein du centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle Léopold Bellan

      Sans date de finAvenant du 17 avril 2024

    12. AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN

      Sans date de finAvenant du 5 avril 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

    13. ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICE LEOPOLD BELLAN DU SECTEUR HANDICAP ADULTE DE CHINON ET BEAUMONT EN VERON

      Sans date de finAccord du 29 janvier 2024Signé par CGT

    14. ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES LEOPOLD BELLAN DU SECTEUR HANDICAP ADULTE DE CHINON ET BEAUMONT EN VERON

      Sans date de finAccord du 29 janvier 2024Signé par CGT

    15. ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR LES ETABLISSMENTS ET SERVICES LEOPOLD BELLAN DU SECTEUR HANDICAP ADULTE DE CHINON ET BEAUMONT EN VERON

      Sans date de finAccord du 29 janvier 2024Signé par CGT

    16. AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DROIT D'EXPRESSION AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN

      Sans date de finAvenant du 12 janvier 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

    17. ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA REVALORISATION DES CHEQUES DEJEUNER AU SEIN DE L’HOPITAL LEOPOLD BELLAN

      Sans date de finAccord du 16 octobre 2023Signé par SOLIDAIRES

    18. Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail

      Sans date de finAccord du 20 septembre 2023Signé par CFTC

    19. Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail

      Sans date de finAccord du 20 septembre 2023Signé par CFTC

    20. AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN

      Sans date de finAvenant du 23 novembre 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

    21. Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Résidence Médicalisée pour Personnes Agées Léopold Bellan de Romainville

      Sans date de finAccord du 20 juillet 2022Signé par CGT, CFTC

    22. ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) POUR LES SALARIES CADRES AU SEIN DE LA FONDATION BELLAN

      Sans date de finAccord du 23 juin 2022Signé par CFE-CGC

    23. AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA FONDATION LEOPOLD BELLAN

      Sans date de finAvenant du 19 octobre 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

    24. ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE L'ONCP LEOPOLD BELLAN

      Sans date de finAccord du 8 juin 2021Signé par CGT, CFE-CGC

    25. aménagement du temps de travail 22.03.2021

      Sans date de finAccord du 22 mars 2021

    26. Accord collectif d'entreprise relation aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein de la Maison de l'Enfancede la Fodnation Léopold Bellan

      Sans date de finAccord du 24 septembre 2020Signé par CGT, CFDT

    27. ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE L'HOPITAL LEOPOLD BELLAN

      Sans date de finAccord du 22 juillet 2020Signé par CGT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

    28. Accord relatif aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein de l'IMPro de Vayres sur Essonne

      Sans date de finAccord du 8 juillet 2020Signé par CFTC

    29. Accord collectif relatif aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein de l'ESAT Léopold BELLAN de Paris

      Sans date de finAccord du 8 juillet 2020Signé par CFE-CGC, SOLIDAIRES

    30. Accord d'établissement relatif à la fixation de la journée de solidarité au sein du CPRCV Léopold Bellan de Tracy le Mont

      Sans date de finAccord du 7 juillet 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, SOLIDAIRES

    Et 14 autres textes, non affichés ici. Ils sont consultables sur Légifrance.

    À savoir avant de vous fier à cette page

    Sources : accords d'entreprise publiés par la DILA (base ACCO, téléchargement, Licence Ouverte), fichier ACCO_20261102-070751.tar.gz du 2 novembre 2026 ; conventions collectives : base KALI de la DILA ; index de l'égalité : Egapro, ministère du Travail. Page mise à jour le 3 novembre 2026.