Aller au contenu
Paraphe

EMEIS CLINIQUES

SIREN 301 160 750 · 10 000 salariés et plus (effectif 2024)

Accords publiés
22 textes depuis 2018, dont 16 en vigueur d'après leur date de fin
Convention collective
Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002 (IDCC 2264)
Index de l'égalité professionnelle
99/100 au titre de 2025 déclaré par l'entreprise, Egapro
Santé financière
Voir sa santé financière sur Vigie

Télétravail

Les extraits sont cités tels quels, noms de personnes masqués. Ils ont été repérés par des règles et ne résument pas l'accord.

  1. Accord d'entreprise relatif au télétravail

    Sans date de finAccord du 30 septembre 2021Signé par Autre, UNSA

    Extrait de l'accord du 30 septembre 2021, sur le nombre de jours
    Les postes dont l'activité est effectuée en grande majorité (3 à 4 jours par semaine) sur les établissements (exemples : référents qualité, chargés de mission travaux, restauration, …)
    Extrait de l'accord du 30 septembre 2021, sur le nombre de jours
    Deux jours de télétravail par semaine, pour un salarié à temps complet ou en forfait de 213 jours de travail par an ;
    Extrait de l'accord du 30 septembre 2021, sur le nombre de jours
    Un jour de télétravail par semaine pour un salarié à temps partiel et dont le temps de travail au contrat est supérieur ou égal à 0,8 ETP ou au forfait réduit à hauteur d'au moins de 170 jours par an.
    Extrait de l'accord du 30 septembre 2021, sur l'indemnité ou les frais
    En considération des frais engendrés par l'exercice du télétravail, le salarié percevra une indemnité mensuelle globale et forfaitaire d'un montant de 5,00 euros pour une journée de télétravail par semaine et de 10,00 euros pour deux journées de télétravail par semaine.

Salaires

  1. ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026

    Sans date de finAccord du 20 juillet 2026Signé par CFTC, UNSA

  2. Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025

    Sans date de finAccord du 31 octobre 2025Signé par CFTC, UNSA

  3. ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024

    Sans date de finAccord du 28 octobre 2024Signé par CGT, CFTC, UNSA

  4. ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS DE BENEFICE EXCEPTIONNEL

    Sans date de finAccord du 18 octobre 2024Signé par CFTC, UNSA

  5. Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire CLINEA 2023

    Sans date de finAccord du 17 mars 2023Signé par UNSA, Autre

Primes

  1. ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026

    Sans date de finAccord du 20 juillet 2026Signé par CFTC, UNSA

  2. Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025

    Sans date de finAccord du 31 octobre 2025Signé par CFTC, UNSA

  3. AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CLINEA 2023

    Sans date de finAvenant du 14 juin 2023Signé par Autre, UNSA

  4. Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire CLINEA 2023

    Sans date de finAccord du 17 mars 2023Signé par UNSA, Autre

Égalité salariale

    Aucun accord en vigueur sur ce thème d'après les dates de fin publiées.

    3 accords échus

    1. ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE SAS CLINEA

      Échu le 31 décembre 2025Accord du 16 juin 2023Signé par UNSA, Autre

    2. Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle - SAS CLINEA

      Échu le 31 décembre 2023Accord du 30 juin 2021Signé par Autre, UNSA

    3. ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE

      Échu le 31 décembre 2020Accord du 22 février 2018Signé par Autre, UNSA

    Complémentaire santé

    1. Accord collectif relatif au régime collectif de remboursement des frais de santé pour le personnel de la sas clinea

      Sans date de finAccord du 30 octobre 2023Signé par Autre, UNSA

    Autres thèmes

    Temps de travail, dialogue social, égalité professionnelle, emploi… tels que classés par la DILA.

    11 accords, dont 8 en vigueur

    1. AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE SAS CLINEA

      Sans date de finAvenant du 29 mars 2024Signé par CGT, CFTC, UNSA

    2. Accord relatif au Fonctionnement des IRP au sein de la Société CLINEA

      Sans date de finAccord du 22 juin 2023Signé par Autre, UNSA

    3. ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE CLINEA

      Sans date de finAccord du 22 juin 2023Signé par UNSA, Autre

    4. Accord relatif à la définition des établissements distincts et prime d'engagement et de partage 2023 CLINEA

      Sans date de finAccord du 16 juin 2023Signé par Autre, UNSA

    5. ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

      Sans date de finAccord du 3 février 2020Signé par Autre, UNSA

    6. Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Comité Social et Economique

      Sans date de finAccord du 19 septembre 2019Signé par CFDT, Autre

    7. Avenant à l'accord relatif aux temps d'habillage et de déshabillage de la SAS CLINEA

      Sans date de finAvenant du 4 juillet 2019Signé par Autre, UNSA

    8. Avenant à l'accord relatif aux temps d'habillage et de déshabillage de la SAS CLINEA

      Sans date de finAvenant du 28 janvier 2019Signé par Autre

    À savoir avant de vous fier à cette page

    Sources : accords d'entreprise publiés par la DILA (base ACCO, téléchargement, Licence Ouverte), fichier ACCO_20261102-070751.tar.gz du 2 novembre 2026 ; conventions collectives : base KALI de la DILA ; index de l'égalité : Egapro, ministère du Travail. Page mise à jour le 3 novembre 2026.