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Paraphe

EMEIS

SIREN 401 251 566 · 10 000 salariés et plus (effectif 2024)

Accords publiés
26 textes depuis 2018, dont 19 en vigueur d'après leur date de fin
Convention collective
Convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002 (IDCC 2264)
Index de l'égalité professionnelle
92/100 au titre de 2025 déclaré par l'entreprise, Egapro
Santé financière
Voir sa santé financière sur Vigie

Télétravail

Les extraits sont cités tels quels, noms de personnes masqués. Ils ont été repérés par des règles et ne résument pas l'accord.

  1. ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024

    Sans date de finAccord du 16 octobre 2024Signé par UNSA, CGT, Autre

  2. ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL

    Sans date de finAccord du 30 septembre 2021Signé par Autre, UNSA

    Extrait de l'accord du 30 septembre 2021, sur le nombre de jours
    Les postes dont l'activité est effectuée en grande majorité (3 à 4 jours par semaine) sur les établissements (exemples : référents qualité, chargés de mission travaux, restauration, …)
    Extrait de l'accord du 30 septembre 2021, sur le nombre de jours
    Deux jours de télétravail par semaine, pour un salarié à temps complet ou en forfait de 213 jours de travail par an ;
    Extrait de l'accord du 30 septembre 2021, sur le nombre de jours
    Un jour de télétravail par semaine pour un salarié à temps partiel et dont le temps de travail au contrat est supérieur ou égal à 0,8 ETP ou au forfait réduit à hauteur d'au moins de 170 jours par an.
    Extrait de l'accord du 30 septembre 2021, sur l'indemnité ou les frais
    En considération des frais engendrés par l'exercice du télétravail, le salarié percevra une indemnité mensuelle globale et forfaitaire d'un montant de 5,00 euros pour une journée de télétravail par semaine et de 10,00 euros pour deux journées de télétravail par semaine.

Salaires

  1. ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026

    Sans date de finAccord du 16 juillet 2026Signé par CGT, Autre, UNSA

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

  2. ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025

    Sans date de finAccord du 31 octobre 2025Signé par CGT, Autre, UNSA

  3. ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024

    Sans date de finAccord du 16 octobre 2024Signé par UNSA, CGT, Autre

  4. ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS DE BENEFICE EXCEPTIONNEL

    Sans date de finAccord du 16 octobre 2024Signé par Autre, UNSA

  5. Négociation Annuelle Obligatoire 2023

    Sans date de finAccord du 13 juin 2023Signé par Autre, CGT, UNSA

Primes

  1. ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026

    Sans date de finAccord du 16 juillet 2026Signé par CGT, Autre, UNSA

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

  2. ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025

    Sans date de finAccord du 31 octobre 2025Signé par CGT, Autre, UNSA

  3. ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024

    Sans date de finAccord du 16 octobre 2024Signé par UNSA, CGT, Autre

  4. ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS DE BENEFICE EXCEPTIONNEL

    Sans date de finAccord du 16 octobre 2024Signé par Autre, UNSA

  5. Négociation Annuelle Obligatoire 2023

    Sans date de finAccord du 13 juin 2023Signé par Autre, CGT, UNSA

Intéressement

  1. Négociation Annuelle Obligatoire 2023

    Sans date de finAccord du 13 juin 2023Signé par Autre, CGT, UNSA

1 accord échu

  1. ACCORD D'ETABLISSEMENT EXERCICE 2025 - EN APPLICATIO DE L'ACCORD D'INTERESEMENT DU 28 JUIN 2023

    Échu le 31 décembre 2025Accord du 26 juin 2025Signé par CGT, CFDT, Autre

Congés et jours de repos

  1. Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 28 juin 1999 relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail UES ORPEA France

    Sans date de finAvenant du 5 février 2020Signé par Autre, UNSA

Forfaits jours

  1. Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 28 juin 1999 relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail UES ORPEA France

    Sans date de finAvenant du 5 février 2020Signé par Autre, UNSA

Droit à la déconnexion

  1. Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 28 juin 1999 relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail UES ORPEA France

    Sans date de finAvenant du 5 février 2020Signé par Autre, UNSA

Égalité salariale

    Aucun accord en vigueur sur ce thème d'après les dates de fin publiées.

    4 accords échus

    1. Accord Egalité professionnelle SA ORPEA

      Échu le 31 décembre 2025Accord du 23 juin 2023Signé par CGT, UNSA, Autre

    2. ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L’EGALITE PROFESSIONNELLE UES ORPEA France

      Échu le 31 décembre 2023Accord du 29 juin 2021Signé par Autre, UNSA

    3. Avenant à l'accord relatif à la Qualité de Vie au Travail et l'Egalité Professionnelle

      Échu le 31 décembre 2020Avenant du 28 janvier 2019Signé par Autre

    4. Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité profesionnelle

      Échu le 31 décembre 2020Accord du 27 février 2018Signé par Autre

    Complémentaire santé

    1. AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE POUR LE PERSONNEL DE LA SAS CLINEA

      Sans date de finAvenant du 28 novembre 2024Signé par CGT, CFTC, UNSA

    Autres thèmes

    Temps de travail, dialogue social, égalité professionnelle, emploi… tels que classés par la DILA.

    13 accords, dont 11 en vigueur

    1. AVENANT N°5 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 28 JUIN 1999 RELATIF A LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

      Sans date de finAvenant du 16 octobre 2024Signé par Autre, UNSA

    2. ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL

      En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 10 juillet 2024Signé par CGT, Autre, UNSA

    3. AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE SA ORPEA EN DATE DU 27 FEVRIER 2018

      Sans date de finAvenant du 29 mars 2024Signé par CGT, Autre, UNSA

    4. AVENANT A L'ACCORD RELATIF DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA SOCIETE ORPEA

      Sans date de finAvenant du 13 février 2024Signé par CGT, Autre, UNSA

    5. ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE POUR LE PERSONNEL DE LA SOCIETE ORPEA

      Sans date de finAccord du 23 novembre 2023Signé par CGT, Autre, UNSA

    6. ACCORD RELATIF A LA REFONDATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA SA ORPEA

      Sans date de finAccord du 8 décembre 2022Signé par CGT, CFDT, CGT-FO, Autre, UNSA

    7. ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE

      Sans date de finAccord du 8 décembre 2022Signé par CGT, CFDT, Autre, UNSA

    8. ACCORD COLLECTIF UNANIME RELATIF AU CALENDRIER DES ELECTIONS DE LA SA ORPEA

      Sans date de finAccord du 10 novembre 2022Signé par CGT, Autre, UNSA

    9. Accord d'Entreprise de reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale

      Sans date de finAccord du 26 mars 2019Signé par Autre

    10. Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un Comité Social et Économique

      Sans date de finAccord du 26 mars 2019Signé par Autre

    11. Avenant à l'accord relatif aux temps d'habillage et de déshabillage

      Sans date de finAvenant du 28 janvier 2019Signé par CFDT, Autre

    À savoir avant de vous fier à cette page

    Sources : accords d'entreprise publiés par la DILA (base ACCO, téléchargement, Licence Ouverte), fichier ACCO_20261102-070751.tar.gz du 2 novembre 2026 ; conventions collectives : base KALI de la DILA ; index de l'égalité : Egapro, ministère du Travail. Page mise à jour le 3 novembre 2026.