CARREFOUR HYPERMARCHES

1. Accord d’entreprises relatif au maintien dans l’emploi et en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés dit Mission Handicap- Années 2020-2021-2022

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 17 juin 2020Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

   Un accord collectif de Groupe relatif au télétravail en date du 27 septembre 2019 prévoit notamment que les salariés reconnus travailleurs handicapés peuvent bénéficier de 2 jours de télétravail par semaine.

   Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

2. Avenant de prorogation sur le télétravail au sein de l'établissement DEHF

   Échu le 31 décembre 2019Avenant du 4 janvier 2019Signé par CFE-CGC, CGT-FO

3. ACCORD SUR LES CONDITIONS DE RECOURS ET DE MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA DIRECTION EXECUTIVE HYPERMARCHE FRANCE

   Échu le 31 décembre 2018Accord du 26 septembre 2017Signé par CFE-CGC, CGT-FO

   De manière à éviter l'isolement du télétravailleur de sa communauté de travail, le télétravail sera limité à un jour par semaine.

   De plus, la décision de limiter le télétravail à un jour maximum par semaine permet aux télétravailleurs de conserver les relations avec leurs collègues et leur manager sur le lieu habituel de travail.

   Le télétravailleur à domicile atteste avoir procédé aux formalités nécessaires auprès de son assureur, lui indiquant exercer une activité professionnelle à son domicile à raison d'une journée par semaine.

   Les frais de fonctionnement de la connexion internet personnelle du collaborateur, les frais d'énergie (inclus frais de téléphonie) et tous les coûts découlant directement de l'exercice du télétravail, font l'objet d'un remboursement aux frais réels sur présentation de justificatifs dans la limite de 10 € par mois.

   Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

1. Avenant à l'accord d'entreprise sur les vendeurs de produits et services

   Échu le 31 octobre 2024Avenant du 12 octobre 2021Signé par CFDT, Autre

2. Accord sur les vendeurs de produits et services

   Échu le 30 septembre 2024Accord du 30 juin 2021Signé par CFDT, CGT-FO

3. AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES VENDEURS PRODUITS ET SERVICES

   Échu le 30 juin 2021Avenant du 31 décembre 2020Signé par CFE-CGC, CGT-FO

4. Avenant à l'accord entreprise sur les vendeurs produits & services

   Échu le 30 juin 2019Avenant du 28 juin 2019Signé par CFE-CGC, CGT-FO

5. Avenant n°1 à l'accord sur les vendeurs produits et services

   Échu le 30 juin 2019Avenant du 25 juin 2018Signé par CFE-CGC, CGT-FO

1. Avenant à l'accord d'entreprise sur les vendeurs de produits et services

   Échu le 30 juin 2026Avenant du 30 octobre 2025Signé par CFDT, CGT-FO

2. Avenant à l'accord d'entreprise sur les vendeurs de produits et services

   Échu le 31 octobre 2025Avenant du 17 octobre 2024Signé par CFDT, CGT-FO

3. Accord sur les vendeurs de produits et services

   Échu le 30 septembre 2024Accord du 30 juin 2021Signé par CFDT, CGT-FO

1. AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA SANTE, LA SECURITE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

   Échu le 30 juin 2021Avenant du 31 décembre 2020Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

1. Accord relatif à la réduction des mandats des membres du comité social et économique de l'établissement Carrefour hypermarché de Rosny sous bois

   En vigueur jusqu'au 26 mars 2027Accord du 20 octobre 2026Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

2. Accord relatif a la prorogation des mandats des membres du CSE de Carrefour Libourne

   En vigueur jusqu'au 22 janvier 2027Accord du 22 septembre 2026Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

3. Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et économique de l'établissement Carrefour Hypermarchés Toulouse Purpan

   En vigueur jusqu'au 5 décembre 2026Accord du 14 septembre 2026Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

4. Accord relatif à la prorogation des mandatsdes membres du Comité Social et Economique de l'établissement Carrefour Hypermarchés de Angoulins

   En vigueur jusqu'au 28 novembre 2026Accord du 8 septembre 2026Signé par CGT, Autre

5. Prorogation des mandats des membres du comité social et économique

   En vigueur jusqu'au 28 novembre 2026Accord du 30 juillet 2026Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

6. accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE

   En vigueur jusqu'au 20 novembre 2026Accord du 28 juillet 2026Signé par Autre

7. ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT CARREFOUR HYPERMARCHES DE CHARTRES

   En vigueur jusqu'au 27 novembre 2026Accord du 18 juillet 2026Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

8. Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE d'établissement

   En vigueur jusqu'au 20 novembre 2026Accord du 15 juillet 2026Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

9. ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’ETABLISSEMENT CARREFOUR HYPERMARCHES DE DRANCY

   En vigueur jusqu'au 6 novembre 2026Accord du 9 juillet 2026Signé par CFE-CGC, CGT-FO

10. AVENANT À L’ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU TRAVAIL DU DIMANCHE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L. 3132-20 DU CODE DU TRAVAIL

    En vigueur jusqu'au 27 août 2028Avenant du 5 mai 2026Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

11. Avenant à l'accord d'entreprise sur le contrat de génération

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Avenant du 1er décembre 2025Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

12. NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - Accord du 28/02/2025

    Sans date de finAccord du 28 février 2025Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

13. Accord sur l'exercice du droit syndical & le fonctionnement du CSEC

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2028Accord du 15 janvier 2025Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

14. NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD DU 15 FEVRIER 2024

    Sans date de finAccord du 15 février 2024Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

15. Accord collectif de substitution anticipé relatif à l'intégration des salariés du magasin Hyperadour de St Jean de Luz au sein de la société Carrefour Hypermarchés SAS

    Sans date de finAccord du 4 décembre 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

16. avenant à l'accord d'ouverture et de fermeture du magasin de Nice Lingostiere du 21/12/1993 et ses avenants

    Sans date de finAccord du 20 juin 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

17. Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de l'établissement de Carrefour Saint-Malo

    Sans date de finAccord du 6 juin 2023Signé par CGT, CFDT, Autre

18. Accord collectif sur le vote électronique pour l'élection des Représentants du Personnel du CSE de DEHF

    Sans date de finAccord du 24 mai 2023Signé par CFE-CGC, CGT-FO

19. NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD DU 24 FERVRIER 2023

    Sans date de finAccord du 24 février 2023Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

20. UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DU CSE

    Sans date de finAccord du 8 février 2023Signé par CFDT, CGT-FO

21. accord relatif a la prorogation des mandats des membres du CSE de l'établissement CARREFOUR Hypermarché Segny

    Sans date de finAccord du 16 décembre 2022Signé par CFE-CGC, CGT-FO

22. ACCORD PROROGATION MANDATS MEMBRES CSE

    Sans date de finAccord du 7 septembre 2022Signé par CFDT, CGT-FO, Autre

23. ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’ETABLISSEMENT CARREFOUR HYPERMARCHES DE LIBOURNE

    Sans date de finAccord du 1er septembre 2022Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

24. AVENANT A DUREE INDETERMINEE DU 7 JUILLET 2022 PORTANT SUR LES HORAIRES D’OUVERTURE ET DE FERMETURE DU MAGASIN CARREFOUR ANTIBES REVISANT L’ACCORD D’ETABLISSEMENT DU 24 MARS 1995 ET SON AVENANT DU 30 MAI 2016.

    Sans date de finAvenant du 7 juillet 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

25. NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD DU 16/02/2022

    Sans date de finAccord du 16 février 2022Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

26. ACCORD D ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA MODIFICATION DE L HEURE DE FERMETURE A LA CLIENTELE LE SAMEDI

    Sans date de finAccord du 18 janvier 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

27. accord d'établissement Titres restaurants

    Sans date de finAccord du 15 juillet 2021Signé par CGT, CFDT

28. NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD DU 26 MARS 2021

    Sans date de finAccord du 26 mars 2021Signé par CFE-CGC, CGT-FO

29. Accord collectif de substitution relatif à l'intégration des services financiers au sein des pôles services Carrefour Hypermarchés SAS

    Sans date de finAccord du 24 juillet 2020Signé par CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

30. Accord d'entreprises du 30 janvier 2020 sur le Compte Epargne Temps

    Sans date de finAccord du 30 janvier 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

Et 5 autres textes, non affichés ici. Ils sont consultables sur Légifrance.