AXIMA CONCEPT (AXIMA CONTRACTING - AXIMA ACTIS - AXIMA SERVICES-OMEGA CONCEPT-AXIMA SEITHA)

1. Accord relatif au télétravail et au travail à distance occasionnel au sein d'AXIMA Concept

   Échu le 30 septembre 2026Accord du 11 octobre 2023Signé par CGT, CFTC, CFDT

   Afin que le lien social soit maintenu, sont exclues de l'éligibilité au télétravail les personnes régulièrement absentes de leur site de rattachement administratif (en moyenne deux jours par semaine) compte tenu de leurs obligations professionnelles (déplacements à l'externe) ou de l'exercice de leur activité à temps partiel inférieur à 60%.

   Cependant, le recours au télétravail ne pourra excéder un jour par semaine eu égard au nombre de jours de présence dans l'entreprise de l'alternant.

   d'un à deux jours par semaine pour un salarié à temps plein ;

2. Accord relatif au télétravail et au travail à distance occasionnel au sein d'AXIMA Concept

   Échu le 31 janvier 2021Accord du 27 janvier 2021Signé par CFTC, CFDT

   Afin que le lien social soit maintenu, sont exclues les personnes régulièrement absentes (en moyenne deux jours par semaine) de leur site de rattachement administratif (obligations externes, temps partiel inférieur à 60%).

   Le nombre de jours télétravaillables est fixé par journée entière à 1 ou 2 jours par semaine au maximum, ceux-ci sont déterminés d'un commun accord entre le manager et le salarié.

   Les parties signataires conviennent par ailleurs que tout salarié s'inscrivant dans le dispositif de télétravail régulier devra exercer son activité à minima 2 jours par semaine sur son lieu de travail de référence afin de préserver le collectif de travail.

1. Accord relatif aux thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'exercice 2023 - "NAO 2023" AXIMA Concept

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 2 février 2023Signé par CFTC, CFDT

2. Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’exercice 2022 AXIMA Concept

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 23 décembre 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

3. Négociation Annuelle Obligatoire 2020

   Échu le 31 décembre 2020Accord du 23 janvier 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

4. NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019

   Échu le 31 décembre 2019Accord du 14 janvier 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

1. Accord relatif aux thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'exercice 2023 - "NAO 2023" AXIMA Concept

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 2 février 2023Signé par CFTC, CFDT

2. Négociation Annuelle Obligatoire 2020

   Échu le 31 décembre 2020Accord du 23 janvier 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

3. NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019

   Échu le 31 décembre 2019Accord du 14 janvier 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

1. Accord relatif aux thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’exercice 2025-« NAO 2025 » AXIMA Concept

   Échu le 31 décembre 2025Accord du 10 janvier 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

2. Accord relatif aux thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'exercice 2023 - "NAO 2023" AXIMA Concept

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 2 février 2023Signé par CFTC, CFDT

3. Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’exercice 2022 AXIMA Concept

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 23 décembre 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

4. NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019

   Échu le 31 décembre 2019Accord du 14 janvier 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

1. Accord relatif aux thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’exercice 2025-« NAO 2025 » AXIMA Concept

   Échu le 31 décembre 2025Accord du 10 janvier 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

2. Accord relatif aux thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'exercice 2023 - "NAO 2023" AXIMA Concept

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 2 février 2023Signé par CFTC, CFDT

1. Accord relatif aux thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'exercice 2023 - "NAO 2023" AXIMA Concept

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 2 février 2023Signé par CFTC, CFDT

1. Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’exercice 2022 AXIMA Concept

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 23 décembre 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

1. Accord Sens & Travail – Accord AXIMA Concept 2023/2026 relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail à la prévention des RPS et au droit à la déconnexion

   Échu le 30 juin 2026Accord du 17 juillet 2023Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

2. ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DÉCONNEXION AXIMA CONCEPT

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 18 décembre 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT

1. Accord relatif aux thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’exercice 2025-« NAO 2025 » AXIMA Concept

   Échu le 31 décembre 2025Accord du 10 janvier 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

2. Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’exercice 2022 AXIMA Concept

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 23 décembre 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

3. Accord relatif à l'Egalité Professionnelle 2019-2023

   Échu le 30 juin 2023Accord du 24 juillet 2019Signé par CFTC, CGT, CFDT

4. Accord relatif à la modification de la périodicité de la négociation obligatoire sur l'égalité professionnelle

   Échu le 30 juin 2023Accord du 24 juillet 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT

1. Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l’exercice 2022 AXIMA Concept

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 23 décembre 2021Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

1. ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS SOLIDAIRES 2026/2029

   En vigueur jusqu'au 30 juin 2029Accord du 10 juillet 2026Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

2. Accord d’entreprise en faveur de l'insertion, du développement de l’emploi et de l’accompagnement des personnes en situation de handicap sur la période 2026-2029

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2029Accord du 10 avril 2026Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

3. Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique d’AXIMA Concept

   En vigueur jusqu'au 30 avril 2027Accord du 23 février 2026Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

4. Accord relatif à la prorogation de l’accord relatif à l’exercice du droit syndical et à la représentation du personnel au sein d’AXIMA Concept

   En vigueur jusqu'au 31 juillet 2027Accord du 23 février 2026Signé par CGT, CFTC, CFDT

5. Accord relatif aux modalités de calcul et de versement du 13ème mois au sein d'AXIMA Concept

   Sans date de finAccord du 29 septembre 2025Signé par CFTC, CFDT

6. Avenant n°2 à l’accord relatif à l’exercice du droit syndical et à la représentation du personnel au sein d’AXIMA Concept du 27 février 2024

   Sans date de finAvenant du 10 juillet 2025Signé par CFTC, CFDT

7. Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) et aux dispositifs spécifiques à l’attention des collaborateurs expérimentés au sein de la société Axima Concept

   En vigueur jusqu'au 7 juillet 2028Accord du 8 juillet 2025Signé par CFTC, CFDT

8. Avenant n°4 à l'accord du 17 décembre 2021 instituant un régime de prévoyance complémentaire

   Sans date de finAvenant du 26 mars 2025Signé par CFTC, CFDT

9. AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN D’AXIMA CONCEPT

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Avenant du 25 février 2025Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

10. Accord d'entreprise relatif aux petits déplacements et aux grands déplacements AXIMA Concept

    Sans date de finAccord du 27 avril 2024Signé par CFTC, CFDT

11. Accord relatif à l'exercice du droit syndical et à la représentation du personnel au sein d'AXIMA Concept

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 27 avril 2024Signé par CFTC, CFDT

12. Accord relatif à la gestion des astreintes au sein d'AXIMA Concept

    En vigueur jusqu'au 31 mars 2028Accord du 26 mars 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

13. Accord de substitution et d'harmonisation du statut collectif des salariés de la société Maintenance Thermique transférés en application des dispositions de l'article L. 1224-1 du code du travail

    Sans date de finAccord du 25 mars 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

14. Avenant n°3 à l'Accord collectif d'entreprise du 27 novembre 2017 instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé au 1er janvier 2018

    Sans date de finAvenant du 29 janvier 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

15. Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise instituant le régime de prévoyance complémentaire au sein d'AXIMA Concept du 17 décembre 2021

    Sans date de finAvenant du 29 janvier 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

16. Avenant n°3 à l'Accord sur la nouvelle configuration des institutions représentatives du personnel AXIMA Concept du 21 juillet 2022 (version consolidée) - Les périmètres des Représentants de Proximité

    Sans date de finAvenant du 15 janvier 2024Signé par CFTC, CFDT

17. Avenant n°2 à l'Accord sur la nouvelle configuration des institutions représentatives du personnel AXIMA Concept du 21 juillet 2022 (version consolidée) - Les périmètres des Représentants de Proximité

    Sans date de finAvenant du 29 septembre 2023Signé par CFTC, CFDT

18. Avenant n°1 à l'accord relatif à la nouvelle configuration des institutions représentatives du personnel AXIMA Concept du 21 juillet 2022

    Sans date de finAvenant du 9 mai 2023Signé par CFTC, CFDT

19. Accord relatif aux modalités de mise en place progressive d'un 13ème mois au sein d'AXIMA Concept

    Sans date de finAccord du 21 février 2023Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

20. Avenant n°8 portant révision de l'accord collectif d'entreprise sur la nouvelle configuration des institutions représentatives du personnel AXIMA Concept du 25 avril 2028 et de ses avenants

    Sans date de finAvenant du 21 juillet 2022Signé par CFTC, CFDT

21. Avenant n°7 à l'accord sur la nouvelle configuration des Institutions Représentatives du Personnel AXIMA Concept - Les périmètres des Représentants de Proximité

    Sans date de finAvenant du 13 avril 2022Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

22. Accord d'adaptation et d'harmonisation du statut collectif des salariés ENDEL affectés aux contrats ITER TB04 transférés en application des dispositions de l'article L.1224-1 du code du travail

    Sans date de finAccord du 4 avril 2022Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC

23. Accord collectif d’entreprise instituant des garanties collectives «incapacité, invalidité, décès » au sein d’AXIMA Concept

    Sans date de finAccord du 17 décembre 2021Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

24. Protocole d'accord relatif au recours à la signature électronique des accords collectifs Axima Concept par les Délégués Syndicaux

    Sans date de finAccord du 27 octobre 2021Signé par CFE-CGC, CGT, CFTC, CFDT

25. Avenant n°5 du 18 décembre 2020 à l'accord collectif d'entreprise instituant le régime de prévoyance complémentaire au sein d'AXIMA Concept du 10 juin 2011

    Sans date de finAvenant du 18 décembre 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

26. Avenant N°5 du 16 décembre 2020 à l'accord sur la nouvelle configuration des institutions représentatives du personnel AXIMA Concept - Les périmètres des représentants de proximité

    Sans date de finAvenant du 16 décembre 2020Signé par CFTC, CFDT

27. Avenant n°4 du 16 juillet 2020 à l'accord collectif d'entreprise instituant le régime de prévoyance complémentaire au sein d'AXIMA Concept du 10 juin 2011

    Sans date de finAvenant du 16 juillet 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

28. Avenant n°4 à l'accord sur la nouvelle configuration des institutions représentatives du personnel AXIMA Concept - Les prérimètres des Représentants de proximité.

    Sans date de finAvenant du 14 février 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT

29. Avenant n°1 du 13 février 2020 à l'accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps du 27 mars 2018.

    Sans date de finAvenant du 13 février 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

30. Accord relatif aux modalités d'accès et d'utilisation des messageries profesionnelles pour les communications syndicales

    Sans date de finAccord du 7 novembre 2019Signé par CGT, CFTC

Et 10 autres textes, non affichés ici. Ils sont consultables sur Légifrance.