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Paraphe

AUBERT & DUVAL (AD)

SIREN 380 342 808 · 2 000 à 4 999 salariés (effectif 2024)

Accords publiés
76 textes depuis 2017, dont 29 en vigueur d'après leur date de fin
Convention collective
Convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022 - Étendue par arrêté du 14 décembre 2022 JORF 22 décembre 2022 (IDCC 3248)
Index de l'égalité professionnelle
79/100 au titre de 2025 déclaré par l'entreprise, Egapro
Santé financière
Voir sa santé financière sur Vigie

Télétravail

Les extraits sont cités tels quels, noms de personnes masqués. Ils ont été repérés par des règles et ne résument pas l'accord.

  1. ACCORD TELETRAVAIL - Avenant de révision n°3

    En vigueur jusqu'au 12 janvier 2029Avenant du 12 janvier 2026Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

    Extrait de l'accord du 12 janvier 2026, sur le nombre de jours
    Le total des jours télétravaillés ne peut pas excéder 8 jours par mois;
    Extrait de l'accord du 12 janvier 2026, sur le nombre de jours
    Le recours au télétravail exceptionnel fait l'objet d'une procédure simplifiée, et ne doit pas conduire à réaliser plus de 12 jours de télétravail par an.
9 accords échus

  1. Renouvellement de l’ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL signé le 7 février 2022 – avenant n°2

    Échu le 31 décembre 2025Avenant du 28 janvier 2025Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  2. Renouvellement de l'accord sur le télétravail du 7/02/2022

    Échu le 31 décembre 2024Avenant du 28 mars 2024Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  3. Accord télétravail

    Échu le 31 décembre 2024Accord du 7 février 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

    Extrait de l'accord du 7 février 2022, sur le nombre de jours
    Le total des jours télétravaillés ne peut pas excéder 8 jours par mois
    Extrait de l'accord du 7 février 2022, sur le nombre de jours
    Le recours au télétravail occasionnel fait l'objet d'une procédure simplifiée, et ne doit pas conduire à réaliser plus de 12 jours de télétravail par an.
    Extrait de l'accord du 7 février 2022, sur le nombre de jours
    Les jours de télétravail occasionnel (télétravail occasionnel pour intempéries/grèves des transports et télétravail aléa) ne se cumulent pas avec le télétravail régulier de 8 jours maximum par mois.

  4. Avenant N°5 à l'accord sur la mise en place du télétravail

    Échu le 28 février 2022Avenant du 7 décembre 2021Signé par CGT, CFE-CGC

  5. Avenant N°4 à l'accord sur la mise en place du télétravail

    Échu le 31 décembre 2021Avenant du 26 octobre 2021Signé par CGT, CFE-CGC

  6. Avenant N°2 à l'accord sur la mise en place du télétravail

    Échu le 30 juin 2021Avenant du 14 décembre 2020Signé par CGT, CFE-CGC

  7. Avenant N°1 à l'accord sur la mise en place du télétravail

    Échu le 31 décembre 2020Avenant du 29 mai 2020Signé par CGT, CFE-CGC

  8. Accord sur la mise en place du télétravail

    Échu le 31 mai 2020Accord du 12 juin 2018Signé par CGT, CFE-CGC

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

    Extrait de l'accord du 12 juin 2018, sur le nombre de jours
    Le total des jours télétravaillés ne peut pas excéder 8 jours par mois ou deux jours par semaines
    Extrait de l'accord du 12 juin 2018, sur le nombre de jours
    Le recours au télétravail occasionnel fait l'objet d'une procédure simplifiée, et ne doit pas conduire à réaliser plus de 10 jours de télétravail par an.

    Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

  9. Accord sur la mise en place du Télétravail

    Échu le 31 mai 2020Accord du 12 juin 2018Signé par CGT, CFE-CGC

    Extrait de l'accord du 12 juin 2018, sur le nombre de jours
    Le total des jours télétravaillés ne peut pas excéder 8 jours par mois ou deux jours par semaines
    Extrait de l'accord du 12 juin 2018, sur le nombre de jours
    Le recours au télétravail occasionnel fait l'objet d'une procédure simplifiée, et ne doit pas conduire à réaliser plus de 10 jours de télétravail par an.

Salaires

  1. Accord NAO 2026

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 23 février 2026Signé par CGT, CGT-FO

  2. Avenant à l’ACCORD D’ENTREPRISE relatif à la Grille des Salaires minimums Hiérarchiques – AUBERT & DUVAL

    En vigueur jusqu'au 22 février 2031Avenant du 23 février 2026Signé par CGT, CGT-FO

  3. Accord d'établissement - avenant 1 à l'accord modifiant le système de rémunération des ouvriers et ETAM au sein de l'établissement de Pamiers

    Sans date de finAccord du 11 janvier 2024Signé par CGT, CFE-CGC, Autre

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

  4. ACCORD D’ETABLISSEMENT EVOLUTION D’ELEMENTS DE REMUNERATION CONSECUTIVEMENT A L’ENTREE EN VIGUEUR DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE

    Sans date de finAccord du 10 novembre 2023Signé par CGT, CFE-CGC

  5. Evolution du socle commun de rémunération consécutivement à l'entrée en vigueur de la convention collective nationale de la métalurgie

    Sans date de finAccord du 10 octobre 2023Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  6. Accord collectif portant sur les astreintes

    Sans date de finAccord du 20 mars 2018Signé par CGT

9 accords échus

  1. ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2025 Aubert & Duval

    Échu le 31 décembre 2025Accord du 18 février 2025Signé par CGT

  2. NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 AUBERT ET DUVAL

    Échu le 31 décembre 2024Accord du 20 février 2024Signé par CGT

  3. Accord d'entreprise - Négociation annuelle obligatoire 2023 pour l'UES Aubert & Duval - Interforge

    Échu le 31 décembre 2023Accord du 14 février 2023Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  4. Avenant n°4 à l'Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes

    Échu le 31 décembre 2023Avenant du 20 décembre 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  5. Avenant n°2 : ACCORD NAO du 21 avril 2021

    Échu le 31 décembre 2022Avenant du 21 septembre 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  6. AVENANT N)1 ACCORD DE NAO

    Échu le 31 décembre 2022Avenant du 12 janvier 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  7. Accord de NAO

    Échu le 20 avril 2023Accord du 21 avril 2021Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  8. Accord d'entreprise dans le cadre de la negociation annuelle d'entreprise pour l'année 2019

    Échu le 31 décembre 2019Accord du 1er mars 2019Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  9. Accord sur la gestion de carrière des agents de maîtrise et techniciens, administratifs de niveaux v

    Échu le 31 décembre 2020Accord du 28 novembre 2017Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

Primes

  1. Accord NAO 2026

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 23 février 2026Signé par CGT, CGT-FO

  2. ACCORD PORTANT REVISION DU 13EME MOIS ET DE LA SUPPRESSION D'UNE DISPOSITION DE L'ACCORD PRIME DE TRANSPORT

    Sans date de finAccord du 17 décembre 2025Signé par CGT

  3. ACCORD D’ETABLISSEMENT EVOLUTION D’ELEMENTS DE REMUNERATION CONSECUTIVEMENT A L’ENTREE EN VIGUEUR DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE

    Sans date de finAccord du 10 novembre 2023Signé par CGT, CFE-CGC

  4. Evolution du socle commun de rémunération consécutivement à l'entrée en vigueur de la convention collective nationale de la métalurgie

    Sans date de finAccord du 10 octobre 2023Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  5. Accord d'entreprise constitution d'un socle commun prime ancienneté

    Sans date de finAccord du 14 décembre 2018Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  6. Accord collectif portant sur les astreintes

    Sans date de finAccord du 20 mars 2018Signé par CGT

6 accords échus

  1. Accord d'entreprise - Négociation annuelle obligatoire 2023 pour l'UES Aubert & Duval - Interforge

    Échu le 31 décembre 2023Accord du 14 février 2023Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  2. Avenant n°4 à l'Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes

    Échu le 31 décembre 2023Avenant du 20 décembre 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  3. Avenant n°2 : ACCORD NAO du 21 avril 2021

    Échu le 31 décembre 2022Avenant du 21 septembre 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  4. AVENANT N)1 ACCORD DE NAO

    Échu le 31 décembre 2022Avenant du 12 janvier 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  5. Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnele de pouvoir d'achat

    Échu le 31 mars 2019Accord du 12 mars 2019Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  6. Accord d'entreprise dans le cadre de la negociation annuelle d'entreprise pour l'année 2019

    Échu le 31 décembre 2019Accord du 1er mars 2019Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

Intéressement

    Aucun accord en vigueur sur ce thème d'après les dates de fin publiées.

    1 accord échu

    1. Accord de NAO

      Échu le 20 avril 2023Accord du 21 avril 2021Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

    Congés et jours de repos

    1. Accord relatif au Compte Epargne Temps

      Sans date de finAccord du 9 décembre 2025Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

    1 accord échu

    1. Accord sur la gestion de carrière des agents de maîtrise et techniciens, administratifs de niveaux v

      Échu le 31 décembre 2020Accord du 28 novembre 2017Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

    Forfaits jours

      Aucun accord en vigueur sur ce thème d'après les dates de fin publiées.

      2 accords échus

      1. AVENANT A L’ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL

        Échu le 31 décembre 2024Avenant du 22 juin 2023Signé par CGT, CFE-CGC

      2. Accord sur la gestion de carrière des agents de maîtrise et techniciens, administratifs de niveaux v

        Échu le 31 décembre 2020Accord du 28 novembre 2017Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

      Droit à la déconnexion

        Aucun accord en vigueur sur ce thème d'après les dates de fin publiées.

        3 accords échus

        1. ACCORD RELATIF AU DROIT À LA DECONNEXION

          Échu le 31 décembre 2025Accord du 16 janvier 2025Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        2. Accord télétravail

          Échu le 31 décembre 2024Accord du 7 février 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        3. Accord sur la gestion de carrière des agents de maîtrise et techniciens, administratifs de niveaux v

          Échu le 31 décembre 2020Accord du 28 novembre 2017Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        Égalité salariale

        1. ACCORD D’ENTREPRISE Accord en faveur de l’Egalité Professionnelle – AUBERT & DUVAL

          Sans date de finAccord du 24 juillet 2025Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        6 accords échus

        1. Avenant n° 5 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

          Échu le 21 juin 2024Avenant du 21 décembre 2023Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        2. Accord d'entreprise - Négociation annuelle obligatoire 2023 pour l'UES Aubert & Duval - Interforge

          Échu le 31 décembre 2023Accord du 14 février 2023Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        3. Avenant n°4 à l'Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes

          Échu le 31 décembre 2023Avenant du 20 décembre 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        4. Avenant n° 4 à l'Accord sur les Conditions et l'Accompagnement de la mobilité géographique

          Échu le 31 décembre 2023Avenant du 20 décembre 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        5. Avenant n°3 à l'Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes

          Échu le 31 décembre 2022Avenant du 14 décembre 2021Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        6. Accord de NAO

          Échu le 20 avril 2023Accord du 21 avril 2021Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        Autres thèmes

        Temps de travail, dialogue social, égalité professionnelle, emploi… tels que classés par la DILA.

        41 accords, dont 18 en vigueur

        1. Accord sur les mesures de limitation de l'activité partielle

          En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 19 décembre 2025Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

        2. Accord en faveur de la prévention des risques professionnels et de la pénibilité

          En vigueur jusqu'au 13 décembre 2028Accord du 9 décembre 2025Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        3. ACCORD D’ENTREPRISE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS AUBERT & DUVAL

          Sans date de finAccord du 16 janvier 2025Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        4. ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX

          En vigueur jusqu'au 1er janvier 2028Accord du 16 janvier 2025Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        5. ACCORD D’ENTREPRISE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS AUBERT & DUVAL

          Sans date de finAccord du 16 janvier 2025Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        6. Accord d’adaptation en pris accompagnement dans le cadre des dispositions de l’article L.2261-14-3 du Code du travail

          En vigueur jusqu'au 20 décembre 2027Accord du 20 décembre 2024Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        7. Evolution des règles de décompte du temps de travail et utilisation du débit-crédit consécutivement à l'entrée en vigueur de la convention collective nationale de la métallurgie

          Sans date de finAccord du 10 octobre 2023Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        8. Organisation du Dialogue Social Aubert & Duval

          Sans date de finAccord du 28 février 2023Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        9. Accord portant sur la régularisation de l'application de l'indemnité compensatrice de CP au régime 5X8

          Sans date de finAccord du 13 décembre 2022Signé par CGT, CFDT

        10. Accord de Mise en place d’un Service de Santé au Travail Autonome

          Sans date de finAccord du 21 juillet 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        11. Accord relatif au Contrôle Social du Service de Santé au Travail Autonome

          Sans date de finAccord du 21 juillet 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        12. Accord de révision de l'accord de méthode sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels

          Sans date de finAccord du 22 juin 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        13. Accord de Méthode sur la Gestion des Emplois et des Parcours professionnels

          Sans date de finAccord du 2 février 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        14. Accord d'entreprise concernant les modalités de récupération de heures supplémentaires

          Sans date de finAccord du 29 juin 2021Signé par CGT, CFE-CGC

        15. Accord sur le développement du dialogue social 2020

          Sans date de finAvenant du 30 septembre 2020Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        16. Accord portant sur la mise en place d'un régime d'astreinte POI au sein de l'établissement Aubert et Duval Imphy

          Sans date de finAccord du 22 janvier 2020Signé par CGT, CFDT

        17. ACCORD AUBERT ET DUVAL & INTERFORGE MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU CSEC

          Sans date de finAccord du 18 juillet 2019Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

        18. AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA RECONNAISSANCE DE LA POLYVALENCE, DE LA POLY-COMPETENCE ET DU DEVELOPPEMENT DE COMPETENCES

          Sans date de finAvenant du 28 septembre 2017Signé par CGT, CFE-CGC

        À savoir avant de vous fier à cette page

        Sources : accords d'entreprise publiés par la DILA (base ACCO, téléchargement, Licence Ouverte), fichier ACCO_20261102-070751.tar.gz du 2 novembre 2026 ; conventions collectives : base KALI de la DILA ; index de l'égalité : Egapro, ministère du Travail. Page mise à jour le 3 novembre 2026.