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Paraphe

ATOS FRANCE

SIREN 408 024 719 · 5 000 à 9 999 salariés (effectif 2024)

Accords publiés
13 textes depuis 2022, dont 12 en vigueur d'après leur date de fin
Convention collective
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987. (IDCC 1486)
Convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022 - Étendue par arrêté du 14 décembre 2022 JORF 22 décembre 2022 (IDCC 3248)
Index de l'égalité professionnelle
94/100 au titre de 2025 déclaré par l'entreprise, Egapro
Santé financière
Voir sa santé financière sur Vigie

Primes

  1. Accord relatif à l'adaptation des statuts des salariés de la société ADP GSI transférés au sein de la société ATOS France

    Sans date de finAccord du 24 novembre 2023Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

Congés et jours de repos

  1. Accord relatif à l'adaptation des statuts des salariés de la société ADP GSI transférés au sein de la société ATOS France

    Sans date de finAccord du 24 novembre 2023Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

Forfaits jours

  1. Accord relatif à l'adaptation des statuts des salariés de la société ADP GSI transférés au sein de la société ATOS France

    Sans date de finAccord du 24 novembre 2023Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  2. Accord relatif à l'adaptation des statuts des salariés de la société ADP GSI transférés au sein de la société ATOS France

    Sans date de finAccord du 24 novembre 2023Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

Complémentaire santé

  1. Avenant n°5 à l'accord collectif relatif au système de garanties collectives de frais de santé au sein du Groupe ATOS en France

    Sans date de finAvenant du 18 décembre 2023Signé par CFE-CGC, CGT-FO

Autres thèmes

Temps de travail, dialogue social, égalité professionnelle, emploi… tels que classés par la DILA.

10 accords, dont 9 en vigueur
  1. Accord relatif à l'adaptation des statuts salariés de la société ADP GSI transférés au sein de la société Atos Frabce

    Sans date de finAccord du 24 novembre 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

  2. Accord sur les moyens syndicaux

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2027Accord du 17 août 2023Signé par CGT, CFDT, CGT-FO

  3. Accord portant sur la reconnaissance de l'unité économique et sociale "ATOS"

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2027Accord du 24 juillet 2023Signé par CGT, CFDT, CGT-FO

  4. Accord portant sur les ressources financières du CSE de l'UES ATOS

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2027Accord du 24 juillet 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

  5. Accord relatif à la reconnaissance du périmètre de l'établissement unique au sein de l'UES ATOS

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2027Accord du 24 juillet 2023Signé par CGT, CFDT, CGT-FO

  6. Avenant n°1 à l'accord collectif sur le maintien des mandats électifs & désignatifs concernant les sociétés AMF et IMAKUMO

    Sans date de finAvenant du 17 avril 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

  7. Avenant 1 à l'accord collectif sur le maintien des mandats électifs et désignatifs concernant les sociétés AMF et IMAKUMO

    Sans date de finAvenant du 17 avril 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

  8. Accord relatif aux mesures sociales applicables au sein de la société Atos France, Atos Worldgrid et Edifixio

    Sans date de finAccord du 29 mars 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

  9. accord harmonisation des taux de retraite dans le cadre du projet Matisse

    Sans date de finAccord du 15 décembre 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

À savoir avant de vous fier à cette page

Sources : accords d'entreprise publiés par la DILA (base ACCO, téléchargement, Licence Ouverte), fichier ACCO_20261102-070751.tar.gz du 2 novembre 2026 ; conventions collectives : base KALI de la DILA ; index de l'égalité : Egapro, ministère du Travail. Page mise à jour le 3 novembre 2026.