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Paraphe

ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE (AHSM)

SIREN 775 633 308 · 5 000 à 9 999 salariés (effectif 2024)

Accords publiés
34 textes depuis 2017, dont 16 en vigueur d'après leur date de fin
Convention collective
Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951. (IDCC 0029)
Index de l'égalité professionnelle
93/100 au titre de 2023 déclaré par l'entreprise, Egapro
Santé financière
Voir sa santé financière sur Vigie

Salaires

  1. ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU STATUT COLLECTIF DES RESIDENCES SAINT DOMINIQUE ET LA MAISON DE RETRAITE SAINT DOMINIQUE DU TERRITOIRE HAUTE LOIRE

    Sans date de finAccord du 23 juillet 2026Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

  2. PROTOCOLE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AHSM 2022

    Sans date de finAccord du 14 septembre 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO, Autre

3 accords échus

  1. Accord central d'entreprise relatif à l'attractivité des personnels infirmiers

    Échu le 1er janvier 2025Accord du 27 décembre 2023Signé par CGT, CFE-CGC, Autre, UNSA

  2. Accord central d'entreprise relatif aux modalités d'attribution d'une prime de partage de la valeur pour 2023

    Échu le 7 décembre 2023Accord du 7 novembre 2023Signé par Autre

  3. Accord collectif d'établissement de substitution par anticipation relatif aux conditions de l'intégration des salariés de l'Ehpad Le Castel Bristol au sein des établissements Sainte-Marie Puy-de-Dôme - Allier de l'Association Hospitalière Sainte-Marie

    Échu le 31 mars 2022Accord du 31 mars 2021Signé par CGT, CFE-CGC, UNSA

Primes

  1. Accord central d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour les années 2024 à 2026 de l'AHSM

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 12 mars 2024Signé par CGT, Autre, UNSA

  2. PROTOCOLE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AHSM 2022

    Sans date de finAccord du 14 septembre 2022Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO, Autre

6 accords échus

  1. Accord central d'entreprise relatif à l'attractivité des personnels infirmiers

    Échu le 1er janvier 2025Accord du 27 décembre 2023Signé par CGT, CFE-CGC, Autre, UNSA

  2. Accord central d'entreprise relatif aux modalités d'attribution d'une prime de partage de la valeur pour 2023

    Échu le 7 décembre 2023Accord du 7 novembre 2023Signé par Autre

  3. AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT SECTEUR 6 EN DATE DU 03 DECEMBRE 2007 AVENANT A DUREE DETERMINEE

    Échu le 1er juin 2026Avenant du 16 mai 2023Signé par CGT, CFTC, CFE-CGC, Autre, UNSA

  4. Accord collectif d'établissement de substitution par anticipation relatif aux conditions de l'intégration des salariés de l'Ehpad Le Castel Bristol au sein des établissements Sainte-Marie Puy-de-Dôme - Allier de l'Association Hospitalière Sainte-Marie

    Échu le 31 mars 2022Accord du 31 mars 2021Signé par CGT, CFE-CGC, UNSA

  5. Accord central d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour les années 2021 à 2023

    Échu le 31 décembre 2023Accord du 21 décembre 2020Signé par CGT, CFE-CGC, UNSA

  6. Accord central d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019

    Échu le 31 décembre 2019Accord du 21 janvier 2019Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

Congés et jours de repos

    Aucun accord en vigueur sur ce thème d'après les dates de fin publiées.

    1 accord échu

    1. Accord collectif d'établissement de substitution par anticipation relatif aux conditions de l'intégration des salariés de l'Ehpad Le Castel Bristol au sein des établissements Sainte-Marie Puy-de-Dôme - Allier de l'Association Hospitalière Sainte-Marie

      Échu le 31 mars 2022Accord du 31 mars 2021Signé par CGT, CFE-CGC, UNSA

    Forfaits jours

    1. Accord central d'entreprise relatif à la gestion des compteurs repos compensateur de remplacement (RCR) et RED de l'AHSM

      Sans date de finAccord du 7 juin 2023Signé par CGT, CFE-CGC, Autre, UNSA

    Égalité salariale

    1. Accord central d'entreprise relatif à l'égalité Femmes/Hommes au sein de l'AHSM

      En vigueur jusqu'au 10 décembre 2028Accord du 9 décembre 2024Signé par CGT, CFE-CGC, Autre, UNSA

    2. Accord central d'entreprise relatif à l'égalité femmes/hommes au sein de l'AHSM

      Sans date de finAccord du 22 juillet 2019Signé par CGT, CFE-CGC

    1 accord échu

    1. Accord Central d'Entreprise relatif à l'Egalité Femmes/Hommes au sein de l'AHSM

      Échu le 22 juillet 2024Accord du 23 juillet 2020Signé par CGT, CFE-CGC, Autre, UNSA

    Autres thèmes

    Temps de travail, dialogue social, égalité professionnelle, emploi… tels que classés par la DILA.

    21 accords, dont 10 en vigueur

    1. AVENANT 1 - ACCORD CENTRAL D ENTREPRISE SUR LES TEMPS SYNDICAUX AU SEIN DE L AHSM

      Sans date de finAccord du 20 septembre 2026Signé par CGT, CFE-CGC, Autre, UNSA

    2. ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU STATUT COLLECTIF DE L’ASSOCIATION LA MISERICORDE

      Sans date de finAccord du 28 février 2026Signé par CFE-CGC, UNSA

    3. PROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025

      Sans date de finAccord du 4 février 2026Signé par CGT, CFE-CGC, Autre, UNSA

    4. Accord collectif d'établissement relatif à la mise en place d'une organisation du travail en 12 heures

      En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 15 décembre 2025Signé par CFTC, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

      Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

    5. Avenant à l'accord central d'entreprise du 21 janvier 2019 relatif à la mise en place et au fonctionnement des C.S.E et du C.C.S.E au sein de l'AHSM

      En vigueur jusqu'au 8 avril 2029Avenant du 17 février 2025Signé par CFE-CGC, Autre, UNSA

    6. Accord central d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres des comités sociaux et économiques

      Sans date de finAccord du 30 janvier 2025Signé par CFE-CGC, Autre, UNSA

    7. Protocole Négociation Annuelle Obligatoire 2024

      Sans date de finAccord du 23 octobre 2024Signé par CGT, CFE-CGC, Autre

    8. Accord central d'entreprise relatif au mécanisme de retraite progressive (dispositif légal)

      En vigueur jusqu'au 1er juin 2027Accord du 1er février 2024Signé par CGT, CFE-CGC, Autre, UNSA

    9. Accord central d'entreprise relatif au compte épargne temps

      En vigueur jusqu'au 1er juin 2027Accord du 1er février 2024Signé par CFE-CGC, UNSA

    10. Accord central d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement des C.S.E et du C.C.S.E au sein de l'AHSM

      Sans date de finAccord du 21 janvier 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    À savoir avant de vous fier à cette page

    Sources : accords d'entreprise publiés par la DILA (base ACCO, téléchargement, Licence Ouverte), fichier ACCO_20261102-070751.tar.gz du 2 novembre 2026 ; conventions collectives : base KALI de la DILA ; index de l'égalité : Egapro, ministère du Travail. Page mise à jour le 3 novembre 2026.