ASSOCIATION HOPITAL FOCH

1. ACCORD FOCH 2020-06 relatif au télétravail

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 17 décembre 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

   Il est précisé qu'afin de préserver le lien social avec l'Hôpital, le télétravail ne sera pas possible plus de deux jours par semaines, sauf situation exceptionnelle.

   Pour une journée de télétravail par semaine, il sera versé une indemnité de 10 euros mensuels.

   Pour deux journées de télétravail par semaine, il sera versé une indemnité de 20 euros mensuels.

   Pour une journée de télétravail par semaine, il sera versé une indemnité de 10 euros mensuels.

2. ACCORD D'ENTREPRISE N)2017-07 RELATIF A LA POLITIQUE D'AMELIORATION DELA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

   Échu le 7 novembre 2020Accord du 7 novembre 2017Signé par CFTC, CFDT

   Afin de préserver le lien social avec l'Hôpital, le télétravail ne sera pas possible plus de 2 jours par semaines.

   Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

1. Doublement forfait journées et nuits supplémentaires

   Échu le 28 février 2022Accord du 1er février 2022Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

2. Procès-verbal de clôture des NAO 2021

   Échu le 31 décembre 2021Accord du 1er décembre 2021Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

3. Accord d'entreprise n°2021-06 relatif aux IDE et manipulateurs radio en radiologie vasculaire

   Échu le 3 décembre 2025Accord du 24 novembre 2021Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

4. ACCORD FOCH 2020-04 relatif au paiment forfaitaire des nuits des manips radio en electro radio médicale

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 17 décembre 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

5. ACCORD FOCH 2020-05 relatif au paiement des astreintes des perfusionnistes

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 17 décembre 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

6. Accord d'entreprise n°2020-01 relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire Ségur dans le cadre du Ségur de la santé

   Échu le 28 février 2021Accord du 6 octobre 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT

7. ACCORD D’ENTREPRISE N°2019-11 relatif au paiement des gardes des infirmiers anesthésistes

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 14 juin 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

8. ACCORD D’ENTREPRISE N°2017-11 RELATIF AUX CONDITIONS DE REMUNERATIONS DES INFANESTHESISTES CARDIO-POMPISTES (PERFUSIONNISTES)IRMIERS

   Échu le 31 décembre 2020Accord du 5 décembre 2017Signé par CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO

9. ACCORD D’ENTREPRISE N°2017-09 RELATIF AU PAIEMENT DES GARDES DES INFIRMIERS ANESTHESISTES

   Échu le 31 décembre 2018Accord du 2 novembre 2017Signé par CFTC, CFDT, CGT-FO

10. ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-04 RELATIF AUX INFIRMIERS DE BLOC OPERATOIRE

    Échu le 31 décembre 2018Accord du 2 novembre 2017Signé par CFTC, Autre, CFDT

11. ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-05 RELATIF A LA REMUNERATION DES BRANCARDIERS

    Échu le 31 décembre 2018Accord du 2 novembre 2017Signé par Autre, CGT, CFDT

12. ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-06 RELATIF A LA REMUNERATION DES PERSONNELS DU SERVICE DE STERILISATION

    Échu le 31 décembre 2018Accord du 2 novembre 2017Signé par CGT, CFDT, CFTC

1. ACCORD ENTREPRISE 2025-13 attribution de la part fixe de la prime segur aux médecins, pharmaciens et biologistes

   Échu le 1er février 2026Accord du 17 décembre 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

2. ACCORD D’ENTREPRISE N°2024-06 RELATIF A LA PRIME DE TRANSPOSITION

   Échu le 16 mai 2026Accord du 17 mai 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

3. Accord d'entreprise n°2024-05 relatif à l’attribution de la prime SEGUR aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes et à la revalorisation des astreintes concernant le public précité

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 12 janvier 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

4. ACCORD D’ENTREPRISE N°2023-07 RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)

   Échu le 28 décembre 2023Accord du 6 décembre 2023Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

5. ACCORD D’ENTREPRISE N°2022-08 PORTANT CREATION ET ATTRIBUTION D’UNE PRIME D’AVANCE SUR L’AUGMENTATION DU POINT D’INDICE

   Échu le 31 mars 2023Accord du 7 novembre 2022Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

6. Accord d'entreprise n°2022-07 relatif au doublement des forfaits journées et nuits supplémentaires

   Échu le 30 septembre 2022Accord du 15 juin 2022Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

7. ACCORD D’ENTREPRISE N°2022-06 RELATIF A L’ATTRIBUTION DE LA PRIME SEGUR AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTES ET A LA REVALISATION DES ASTREINTES CONCERNANT LE PUBLIC PRECITE

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 2 juin 2022Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

8. accord d’entreprise n°2022-04 relatif aux doublement du paiement des forfaits journées et nuits supplémentaires

   Échu le 31 mai 2022Accord du 27 avril 2022Signé par CGT, CFTC, CFDT

9. Doublement forfait journées et nuits supplémentaires

   Échu le 28 février 2022Accord du 1er février 2022Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

10. Procès-verbal de clôture des NAO 2021

    Échu le 31 décembre 2021Accord du 1er décembre 2021Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

11. Accord d'entreprise n°2021-03 relatif à l'attribution de la prime SEGUR 2

    Échu le 31 décembre 2021Accord du 21 octobre 2021Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

12. Accord d'entreprise n°2021-02 relatif à l'attribution de la prime SEGUR aux médecins, pharmaciens,biologistes et chirurgiens-dentistes et à la revalorisation des astreintes concernant le public précité

    Échu le 31 décembre 2021Accord du 23 juin 2021Signé par CGT, CFTC, CFDT

13. ACCORD FOCH 2020-04 relatif au paiment forfaitaire des nuits des manips radio en electro radio médicale

    Échu le 31 décembre 2023Accord du 17 décembre 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

14. ACCORD FOCH 2020-05 relatif au paiement des astreintes des perfusionnistes

    Échu le 31 décembre 2023Accord du 17 décembre 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

15. Accord n°2020-07 relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire de risque au service d'acceuil des urgences

    Échu le 31 décembre 2021Accord du 17 décembre 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

Et 9 autres textes, non affichés ici. Ils sont consultables sur Légifrance.

1. ACCORD D’ENTREPRISE N°2023-01 RELATIF AU DOUBLEMENT DES FORFAITS JOURNEES ET NUITS SUPPLEMENTAIRES

   Échu le 31 mars 2023Accord du 16 janvier 2023Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

2. Accord d'entreprise n°2022-09 relatif au doublement des forfaits journées et nuits supplémentaires

   Échu le 1er janvier 2023Accord du 22 novembre 2022Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

3. ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-08 RELATIF AU CONTINGENT D'EHRUES SUPPLEMENTAIRES ET AUX JOURNEES ET NUITS SUPPLEMENTAIRES

   Échu le 31 décembre 2018Accord du 2 novembre 2017Signé par CGT, CFTC, CFDT, Autre

1. Accord d'entreprise n°2021-07 relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes

   Échu le 1er décembre 2024Accord du 1er décembre 2021Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

2. ACCORD D'ENTREPRISE N)2017-07 RELATIF A LA POLITIQUE D'AMELIORATION DELA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

   Échu le 7 novembre 2020Accord du 7 novembre 2017Signé par CFTC, CFDT

1. accord relatif à la complémentaire santé

   Échu le 31 décembre 2020Accord du 15 janvier 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO

1. ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-09 RELATIF AUX IDE ET MANIPULATEURS RADIO EN RADIOLOGIE VASCULAIRE

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2029Accord du 26 novembre 2025Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

2.  Accord d'entreprise n°2024-02 relatif au paiement forfaitaires des nuits des manipulateurs en electro-radiologie médicale

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 12 janvier 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre, UNSA

3.  Accord d'entreprise n°2024-03 relatif à l’attribution d’une indemnité forfaitaire de risque au service d’accueil des urgences

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 12 janvier 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre, UNSA

4. Accord d'entreprise 2020-02 relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire Ségur dans le cadre du Ségur de la santé

   Sans date de finAccord du 5 novembre 2020Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

5. Accord d'entreprise n°2019-14 relatif aux entretiens professionnels

   Sans date de finAccord du 12 novembre 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

6. ACCORD FOCH 2019-06 relatif à l'aménagement du temps de travail

   Sans date de finAccord du 16 avril 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, UNSA

7. accord de mise en place du CSE

   Sans date de finAccord du 17 janvier 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO

8. accord relatif au vote électronique

   Sans date de finAccord du 14 novembre 2018Signé par CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO

9. ACCORD FOCH 2018-01 relatif à la prorogation des mandats DP et CE

   Sans date de finAccord du 9 mars 2018Signé par CFDT, CGT, CFTC, CGT-FO

10. ACCORD D’ENTREPRISE N°2017-10 RELATIF AU PAIEMENT FORFAITAIRE DES NUITS DESMANIPULATEURS EN ELECTRO-RADIOLOGIE MEDICALE

    Sans date de finAccord du 5 décembre 2017Signé par CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO