ASSOCIATION DE MOYENS RETRAITE COMPLEMENTAIRE

1. Accord relatif à l’adaptation de l’organisation du travail et de l’activité au sein de l’UES Malakoff Humanis pendant la période des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

   Échu le 27 septembre 2024Accord du 7 mai 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

   Les jours de télétravail occasionnel JOP ne seront pas déduits du plafond de 15 jours de télétravail occasionnel annuel prévu à l'article 13 de l'accord télétravail en date du 25 octobre 2019 mais viendront s'y ajouter.

   Par dérogation temporaire aux dispositions de l'article 12 du Protocole d'accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 du 16 février 2024, les parties conviennent que, pour les collègues placé(e)s en télétravail occasionnel JOP et en télétravail exceptionnel le cas échéant, les jours de télétravail effectués à compter du 15 juillet 2024 et jusqu'au 6 septembre 2024 l'allocation forfaitaire est fixée à […]

2. Avenant n° 5 à l’Accord relatif au télétravail au sein de l’UES Malakoff Humanis du 25 octobre 2019

   Échu le 31 décembre 2024Avenant du 22 avril 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

3. PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 16 février 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

   Les parties conviennent que, pour les jours de télétravail effectués à compter du 1er avril 2024 et jusqu'au 31 décembre 2024, l'allocation forfaitaire est portée à 2,70 € nets par jour de télétravail dans la limite d'indemnisation de 29,70 € nets par mois.

4. Avenant n° 4 à l’accord relatif au télétravail au sein de l’UES Malakoff Humanis du 25 octobre 2019

   Échu le 30 juin 2024Avenant du 28 novembre 2023Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

5. Avenant n° 3 à l'accord d'accompagnement des projets de transformation de l'Entreprise du 28 juin 2021 (issu de l'intégration des collègues de l'IPSEC au sein de l'AMAP)

   Échu le 30 juin 2024Avenant du 22 septembre 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, UNSA

   Un jour de télétravail supplémentaire, dans la limite de 3 jours de télétravail par semaine pour les salariés à temps plein dans les conditions suivantes :

   Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

6. Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 9 février 2023Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

   Les dépenses liées au télétravail sont indemnisées sur la base de l'allocation forfaitaire prévue par la règlementation URSSAF de 2,5 € nets par jour de télétravail dans la limite de 20 € nets par mois.

   Les parties conviennent qu'à compter du 1erjuillet 2023 et jusqu'au 31 décembre 2023, l'allocation forfaitaire est portée à 2,75 € nets par jour de télétravail dans la limite d'indemnisation de 27,5 € nets par mois.

   Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

7. Avenant n° 3 à l’accord relatif au télétravail au sein de l’UES Malakoff Humanis du 25 octobre 2019

   Échu le 31 décembre 2023Avenant du 28 décembre 2022Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

   Ainsi, outre le télétravail habituel, il peut être accordé à chaque salarié, après concertation et en accord avec son manager, jusqu'à 15 jours de télétravail occasionnel par an.

   Exemple : Un salarié dont l'ancienneté de 6 mois est acquise le 18 mai peut bénéficier au maximum de 10 jours de télétravail occasionnel.

   15 jours de télétravail occasionnels x (8 mois restants (mai décembre) / 12 mois) = 10.

8. Avenant n° 1 à l’accord relatif au transfert et à l’intégration des salariés issus de Miel Mutuelle et d’Axeria Prévoyance au sein de l’UES Malakoff Humanis du 26 novembre 2021

   Échu le 31 mai 2023Avenant du 28 décembre 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

   En application de l'article 7.2 de l'accord relatif au transfert et à l'intégration des salariés issus de Miel Mutuelle et d'Axeria Prévoyance au sein de l'UES Malakoff Humanis du 26 novembre 2021, les salariés issus de Miel Mutuelle qui bénéficiaient, à la date du transfert de leur contrat de travail au sein de l'AMAP de 3 jours de télétravail par semaine pour les temps plein et de 2 jours de travail pour les temps […]

   Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

9. Avenant à l'avenant n° 1 à l'accord d'accompagnement des projets de transformation de l'Entreprise du 28 juin 2021 (issu du projet Laffitte 2025) du 8 juillet 2022

   Échu le 30 septembre 2025Avenant du 20 octobre 2022Signé par CFDT, UNSA

   Un jour de télétravail supplémentaire, dans la limite de 3 jours de télétravail par semaine pour les salariés à temps plein dans les conditions suivantes :

   Dans le cadre du présent avenant, les collègues itinérants éligibles bénéficieront d'un forfait de jours de télétravail pouvant aller jusqu'à 98 jours de télétravail sur l'année.

   Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

10. Avenant 1 à l'accord relatif aux msures d'accompagnement des évolutions de carrières

    Échu le 1er janvier 2024Avenant du 27 juillet 2022Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    Un jour de télétravail supplémentaire, dans la limite de 3 jours de télétravail par semaine pour les salariés à temps plein dans les conditions suivantes :

    A l'issue de la période d'expérimentation, [nom masqué] (à temps plein, et bénéficiant de 2 jours de télétravail dans le cadre de notre accord Télétravail) décide d'opter pour un jour de télétravail supplémentaire.

    Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

11. Avenant n°1 à l’accord d’accompagnement des projets de transformation de l’Entreprise

    Échu le 30 septembre 2024Avenant du 8 juillet 2022Signé par CFDT, UNSA

    Un jour de télétravail supplémentaire, dans la limite de 3 jours de télétravail par semaine pour les salariés à temps plein dans les conditions suivantes :

    A l'issue de la période d'expérimentation, [nom masqué] (à temps plein, et bénéficiant de 2 jours de télétravail dans le cadre de notre accord Télétravail) décide d'opter pour un jour de télétravail supplémentaire.

    Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

12. Avenant n°2 à l’accord relatif au télétravail au sein de l’UES Malakoff Humanis du 25 octobre

    Échu le 31 décembre 2022Avenant du 31 mars 2022Signé par CFDT, UNSA

    Le salarié effectue 10 jours de télétravail au mois de mai ;

    L'employeur indemnise le salarié en télétravail d'une somme forfaitaire de 2,50 € nets par jour de télétravail en remboursement de l'ensemble des frais engagés par ce dernier liés au télétravail dans la limite de 20 € nets par mois, quel que soit le nombre de jours télétravaillés dans le mois, et du barème URSSAF.

    Il bénéficiera du versement de son indemnité relative aux jours de télétravail de mai sur la paie de juin dans la limite de 20 € nets.

13. Accord d'entreprise relatif à l'accompagnement des projets de transformation de l'Entreprise

    Échu le 31 décembre 2023Accord du 28 juin 2021Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

    Les salarié(e)s peuvent bénéficier, sur demande et par voie d'avenant au contrat de travail, d'un jour de télétravail supplémentaire par semaine.

    Les salarié(e)s peuvent bénéficier, sur demande, d'un jour de télétravail supplémentaire par semaine, jusqu'à un maximum de 3 jours et un minimum de 1 jour.

    Jusqu'à deux jours de télétravail par semaine

14. Avenant n° 1 à l'accord relatif au Télétravail au sein de l'UES MH du 25 octobre 2019

    Échu le 31 décembre 2022Avenant du 11 juin 2021Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

    Ainsi, outre le télétravail habituel, il peut être accordé à chaque salarié, après concertation et en accord avec son manager, jusqu'à 15 jours de télétravail occasionnel par an.

    Exemple : Un salarié dont l'ancienneté de 6 mois est acquise le 18 mai peut bénéficier au maximum de 10 jours de télétravail occasionnel.

    15 jours de télétravail occasionnels x (8 mois restants (mai décembre) / 12 mois)

    L'employeur indemnise le Salarié en télétravail d'une somme forfaitaire de 19,50 € bruts par mois en remboursement de l'ensemble des frais liés au télétravail engagés par ce dernier, quel que soit le nombre de jours télétravaillés dans le mois.

15. ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES MALAKOFF MEDERIC HUMANIS

    Échu le 1er janvier 2023Accord du 25 octobre 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

    exercer son activité à temps complet ou dans le cadre d'un temps partiel d'une durée supérieure ou égale à 80%, y compris en cas de cumul avec un temps partiel scolaire, ou dans le cadre d'un temps partiel prévoyant une répartition du temps de travail sur au moins 4 jours par semaine sur les semaines travaillées ;

    Un à deux jours fixes par semaine de télétravail.

    Pour un collaborateur exerçant son activité dans le cadre d'un temps partiel d'une durée supérieure ou égale à 80% ou d'un temps partiel prévoyant une répartition du temps de travail sur au moins 4 jours par semaine sur les semaines travaillées :

    L'entreprise prend en charge les frais liés à la réalisation de ce diagnostic électrique du lieu d'exercice du télétravail et ce dans la limite de 110 € sur présentation d'un justificatif.

1. Protocole d’accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 applicable au sein de l’UES Malakoff Humanis

   Échu le 31 décembre 2025Accord du 26 février 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

2. PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 16 février 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

3. Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 9 février 2023Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

4. PROTOCOLE D'ACCORD REVOYURE NAO 2022

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 4 novembre 2022Signé par CFDT, UNSA

5. Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 4 mars 2022Signé par CFDT, UNSA

6. Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019

   Échu le 31 décembre 2019Accord du 28 février 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

1. Protocole d’accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 applicable au sein de l’UES Malakoff Humanis

   Échu le 31 décembre 2025Accord du 26 février 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

2. Avenant n°4 à l’accord d’accompagnement des projets de transformation de l’Entreprise du 28 juin 2021 (issu du projet DOCC - EX DROC)

   Échu le 30 juin 2024Avenant du 7 mai 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA

3. PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 16 février 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

4. Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 9 février 2023Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

5. PROTOCOLE D'ACCORD REVOYURE NAO 2022

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 4 novembre 2022Signé par CFDT, UNSA

6. Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 4 mars 2022Signé par CFDT, UNSA

7. Protocole d'accord en vue du renforcement du pouvoir d'achat des salariés de l'UES Malakoff Humanis pour 2021

   Échu le 31 décembre 2021Accord du 1er décembre 2021Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

8. Accord d'entreprise relatif à l'accompagnement des projets de transformation de l'Entreprise

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 28 juin 2021Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

9. PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’OCTROI D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DU POUVOIR D'ACHAT

   Échu le 31 décembre 2020Accord du 19 mai 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

10. Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019

    Échu le 31 décembre 2019Accord du 28 février 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC

11. Protocole d'accord portant sur la prime exceptionnelle Malakoff Médéric Humanis en application de la loi du 24 décembre 2018 portant mesures d'urgence économiques et sociales

    Échu le 31 décembre 2019Accord du 28 février 2019Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

1. Protocole d’accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 applicable au sein de l’UES Malakoff Humanis

   Échu le 31 décembre 2025Accord du 26 février 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

2. PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 16 février 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

1. Accord relatif à l’adaptation de l’organisation du travail et de l’activité au sein de l’UES Malakoff Humanis pendant la période des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

   Échu le 27 septembre 2024Accord du 7 mai 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

2. AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES MALAKOFF HUMANIS

   Échu le 31 octobre 2021Avenant du 12 mai 2020Signé par CFDT, CGT-FO, UNSA

1. Accord relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein de l’UES MALAKOFF HUMANIS

   Échu le 31 août 2024Accord du 19 juillet 2022Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

1. PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024

   Échu le 31 décembre 2024Accord du 16 février 2024Signé par CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

2. ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’UES MALAKOFF HUMANIS

   Échu le 31 mars 2024Accord du 14 octobre 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

1. PROTOCOLE D'ACCORD REVOYURE NAO 2022

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 4 novembre 2022Signé par CFDT, UNSA

2. Avenant n° 2 à l'accord relatif à la mutuelle ALLASSO du 27 novembre 2019

   Échu le 31 décembre 2023Avenant du 23 septembre 2022Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

3. Avenant n° 1 à l'accord relatif à la mutuelle ALLASSO du 27 novembre 2019

   Échu le 31 décembre 2022Avenant du 18 octobre 2021Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

4. ACCORD RELATIF A LA MUTUELLE ALLASSO

   Échu le 31 décembre 2021Accord du 27 novembre 2019Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

1. Accord en faveur de l’inclusion des personnes en situation de handicap et de l’égalité des droits et des chances (2026-2029)

   En vigueur jusqu'au 30 septembre 2029Accord du 15 septembre 2026Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

2. Avenant n°8 portant modification de l’accord relatif au compte épargne temps au sein de l’UES Malakoff Humanis du 19 décembre 2019

   En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Avenant du 14 avril 2026Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

3. Accord de Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de l’UES Malakoff Humanis

   En vigueur jusqu'au 1er avril 2029Accord du 2 avril 2026Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

4. Avenant n° 7 à l’Accord relatif au Compte Epargne Temps au sein de l’UES Malakoff Humanis du 19/12/2019

   Sans date de finAvenant du 6 mars 2026Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

5. Accord relatif aux mesures d’accompagnement des collègues expérimenté(e)s

   En vigueur jusqu'au 31 août 2028Accord du 6 mars 2026Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

6. Avenant n°10 portant modification de l’accord relatif au calendrier social des négociations collectives au sein de l’UES Malakoff Humanis signé le 11 juillet 2023

   En vigueur jusqu'au 7 juin 2027Avenant du 30 janvier 2026Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA

7. Accord relatif aux mesures en faveur de la Qualité de Vie et des Conditions de Travail au sein de l’UES Malakoff Humanis

   En vigueur jusqu'au 30 janvier 2029Accord du 30 janvier 2026Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA

8. Avenant n°9 portant modification de l’Accord relatif au calendrier social des négociations collectives au sein de l’UES Malakoff Humanis signé le 11 juillet 2023

   En vigueur jusqu'au 7 juin 2027Avenant du 31 juillet 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA

9. Avenant n°8 portant modification de l’accord relatif au calendrier social des négociations collectives au sein de l’UES Malakoff Humanis signé le 11 juillet 2023

   En vigueur jusqu'au 7 juin 2027Avenant du 23 avril 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA

10. Avenant n°7 portant modification de l’accord relatif au calendrier social des négociations collectives au sein de l’UES Malakoff Humanis signé le 11 juillet 2023

    En vigueur jusqu'au 7 juin 2027Avenant du 26 février 2025Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

11. Avenant n°6 portant modification de l’accord relatif au calendrier social des négociations collectives au sein de l’UES Malakoff Humanis signé le 11 juillet 2023

    En vigueur jusqu'au 7 juin 2027Avenant du 20 décembre 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA

12. Avenant n°1 à l'Accord relatif au Temps de travail au sein de l'UES Malakoff Médéric Humanis du 19 décembre 2019

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2027Avenant du 20 décembre 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

13. Avenant n°5 portant modification de l’accord relatif au calendrier social des négociations collectives au sein de l’UES Malakoff Humanis signé le 11 juillet 2023

    En vigueur jusqu'au 7 juin 2027Avenant du 19 septembre 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA

14. Avenant n°4 portant modification de l’accord relatif au calendrier social des négociations collectives au sein de l’UES Malakoff Humanis signé le 11 juillet 2023

    En vigueur jusqu'au 7 juin 2027Avenant du 5 mars 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA

15. Avenant n° 3 portant modification de l’accord relatif à l’organisation sociale et au dialogue social au sein de l’UES Malakoff Humanis signé le 28 mars 2023

    En vigueur jusqu'au 7 juin 2027Avenant du 6 février 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA

16. Avenant n° 3 portant modification de l’accord relatif au calendrier social des négociations collectives au sein de l’UES Malakoff Humanis signé le 11 juillet 2023

    En vigueur jusqu'au 7 juin 2027Avenant du 6 février 2024Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA

17. Avenant n° 2 à l’Accord portant reconnaissance de l’Unité Economique et Sociale Malakoff Humanis du 27 novembre 2018

    Sans date de finAvenant du 6 décembre 2023Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

18. Accord portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l’UES Malakoff Humanis

    En vigueur jusqu'au 31 décembre 2026Accord du 5 décembre 2023Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

19. Avenant n° 2 portant modification de l'accord relatif au calendrier social des négociations au sein de l'UES Malakoff Humanis signé le 11 juillet 2023

    En vigueur jusqu'au 7 juin 2027Avenant du 28 novembre 2023Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA

20. Avenant n° 2 portant modification de l’accord relatif à l'organisation sociale et au dialogue social au sein de l’UES Malakoff Humanis signé le 28 mars 2023

    En vigueur jusqu'au 7 juin 2027Avenant du 16 octobre 2023Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA

21. Avenant n° 1 portant modification de l'accord relatif au calendrier social des négociations collectives au sein de l'UES Malakoff Humanis signé le 11 juillet 2023

    En vigueur jusqu'au 7 juin 2027Avenant du 28 septembre 2023Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

22. avenant n°1 à l’accord organisation sociale et dialogue au sein de l’UES Malakoff Humanis du 28 mars 2023

    En vigueur jusqu'au 7 juin 2027Avenant du 11 juillet 2023Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

23. Accord relatif au calendrier social des négociations collectives au sein de l'UES Malakoff Humanis

    En vigueur jusqu'au 7 juin 2027Accord du 11 juillet 2023Signé par CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA

24. Accord relatif au transfert et à l'intégration des salariés du GIE Energie Mutuelle au sein de l'UES Malakoff Humanis

    Sans date de finAccord du 17 mai 2023Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

25. Accord relatif à l'organisation sociale et au dialogue social au sein de l'UES Malakoff Humanis

    En vigueur jusqu'au 7 juillet 2027Accord du 28 mars 2023Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

26. Accord relatif au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles de l'UES Malakoff Humanis

    Sans date de finAccord du 27 octobre 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

27. Avenant n° 1 à l'accord portant reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale Malakoff Humanis du 27 novembre 2018

    Sans date de finAvenant du 14 avril 2022Signé par CFDT, CFE-CGC, UNSA

28. AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UES MALAKOFF HUMANIS

    Sans date de finAvenant du 1er décembre 2021Signé par CFDT, CGT-FO, UNSA

29. AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L'UES MALAKOFF HUMANIS

    Sans date de finAvenant du 20 octobre 2020Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

30. ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS ENTRE COLLABORATEURS

    Sans date de finAccord du 17 janvier 2020Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA

Et 6 autres textes, non affichés ici. Ils sont consultables sur Légifrance.