ALSTOM TRANSPORT SA

1. Accord d'établissement OmegAT relatif aux mesures en faveur de l'équilibre travail - vie privée (ETVP) des salariés pris en application de l'accord cadre ETVP au sein de l'UES Alstom Holdings & Transport

   Échu le 31 mars 2026Accord du 15 avril 2025Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

   C'est pourquoi, si la nature du poste le permet et afin d'accompagner plus sereinement la fin de la grossesse de la mère, les salariés prochainement pères ou co-parents auront la possibilité de bénéficier de 10 jours de télétravail pendant la période juste avant le terme de la grossesse.

   Cet aménagement pourra atteindre jusqu'à 4 jours de télétravail par semaine afin de veiller au maintien d'une journée en présentiel dans le but de maintenir le lien social en collectif.

   Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

2. ACCORD D'ETABLISSEMENT DE TIS SAINT-OUEN RELATIF AUX MESURES EN FAVEUR DE L'EQUILIBRE TRAVAIL VIE PRIVEE (ETPV) DES SALARIES

   Échu le 31 mars 2025Accord du 8 octobre 2024Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

   C'est pourquoi, si la nature du poste le permet et afin d'accompagner plus sereinement la fin de la grossesse de la mère, les salariés prochainement pères ou co-parents auront la possibilité de bénéficier de 10 jours de télétravail pendant la période juste avant le terme de la grossesse.

   Cet aménagement pourra atteindre jusqu'à 4 jours de télétravail par semaine afin de veiller au maintien d'une journée en présentiel dans le but de maintenir le lien social en collectif.

   Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

3. Accord d'établissement OmegAT relatif aux mesures en faveur de l'équilibre Travail - vie privée (ETVP) des salariés pris en application de l'accord cadre ETVP au sein de l'UES Alstom Holdings & Transport

   Échu le 31 mars 2025Accord du 7 mai 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

   C'est pourquoi, si la nature du poste le permet et afin d'accompagner plus sereinement la fin de la grossesse de la mère, les salariés prochainement pères ou co-parents auront la possibilité de bénéficier de 10 jours de télétravail pendant la période juste avant le terme de la grossesse.

   Cet aménagement pourra atteindre jusqu'à 4 jours de télétravail par semaine afin de veiller au maintien d'une journée en présentiel dans le but de maintenir le lien social en collectif.

   Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

4. Accord d'établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre vie professionnelle / vie privée

   Échu le 31 mars 2023Accord du 1er juin 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

   Cet aménagement pourra aller jusqu'à 4 jours de télétravail par semaine afin de veiller au maintien d'une journée en présentiel dans le but de favoriser le lien social en collectif.

   Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

5. ACCORD EQUILIBRE TRAVAIL ET VIE PRIVEE

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 19 décembre 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

   Dans le cadre du télétravail, le salarié devra être présent sur son lieu de travail au minimum 3 jours par semaine en moyenne sur un mois,

   Accord classé par la DILA sous d'autres thèmes : il parle aussi de télétravail.

1. AVENANT PORTANT REVISION TEMPORAIRE DE L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE FIN DE SEMAINE

   Échu le 31 mai 2025Avenant du 31 mai 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

2. Protocole de fin de conflit

   Échu le 31 mars 2024Accord du 12 janvier 2024

3. Avenant n°3 à l’accord relatif aux modalités de gestion de la période de fermeture temporaire des sites et ou activités d’ALSTOM Transport S.A.

   Échu le 26 juin 2020Avenant du 1er juin 2020Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

1. AVENANT PORTANT REVISION TEMPORAIRE DE L'ACCORD PRIME DE TRANSPORT

   Échu le 31 décembre 2025Avenant du 27 janvier 2025Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

2. AVENANT PORTANT REVISION TEMPORAIRE DE L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE FIN DE SEMAINE

   Échu le 31 mai 2025Avenant du 31 mai 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

3. AVENANT PORTANT REVISION TEMPORAIRE DE L'ACCORD PRIME DE TRANSPORT

   Échu le 31 décembre 2024Avenant du 5 février 2024Signé par CGT, CFTC, CFE-CGC

4. Protocole de fin de conflit

   Échu le 31 mars 2024Accord du 12 janvier 2024

5. ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE CESSION DES ACTIVITES DU SITE DE REICHSHOFFEN

   Échu le 31 juillet 2022Accord du 8 avril 2022Signé par CFE-CGC, CGT-FO

   Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

6. Accord sur l'aménagement du temps de travail du secteur Production et Essais

   Échu le 29 février 2024Accord du 4 février 2021Signé par CGT, CFE-CGC, Autre

7. ACCORD RELATIF AU PLAN DE RATTRAPAGE EXCEPTIONNEL Etablissement ALSTOM LE CREUSOT

   Échu le 31 décembre 2018Accord du 28 mai 2018Signé par CFDT, CFE-CGC

1. ACCORD D’ETABLISSEMENT TIS RELATIF A LA RECUPERATION DES « JOURS DE PONTS » DE L’ANNEE 2025

   Échu le 31 décembre 2025Accord du 4 décembre 2024Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

2. Protocole de fin de conflit

   Échu le 31 mars 2024Accord du 12 janvier 2024

3. ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF A LA RECUPERATION DES "PONTS" DE L'ANNEE 2023

   Échu le 31 décembre 2023Accord du 17 novembre 2022Signé par CGT-FO, CGT, CFE-CGC

4. ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF A LA RECUPERATION DES "PONTS" DE L'ANNEE 2022

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 18 novembre 2021Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

5. Accord sur l'aménagement du temps de travail du secteur Production et Essais

   Échu le 29 février 2024Accord du 4 février 2021Signé par CGT, CFE-CGC, Autre

6. ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF A LA RECUPERATION DES PONTS DE L'ANNEE 2021

   Échu le 31 décembre 2021Accord du 14 décembre 2020Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

7. Avenant N° 9 à l'accord d'établissement du 05/12/2005 sur l'aménagement du temps de travail sur le site de Reichshoffen

   Échu le 21 décembre 2022Avenant du 29 octobre 2020Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

8. Accord relatif aux modalités de gestion de la période de fermeture temporaire des sites et ou activités d’ALSTOM Transport S.A.

   Échu le 19 avril 2020Accord du 30 mars 2020Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

9. Avenant 8 à durée déterminée à l'accord d'établissement du 5 décembre 2005 sur l'aménagement du temps de travail sur le site de Reichshoffen

   Échu le 31 décembre 2022Avenant du 17 février 2020Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

10. ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU TRAVAIL LES SAMEDIS, DIMANCHES ET JOURS FERIES POUR L'ANNEE 2018

    Échu le 31 décembre 2018Accord du 29 novembre 2017Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

1. AVENANT PORTANT REVISION TEMPORAIRE DE L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE FIN DE SEMAINE

   Échu le 31 mai 2025Avenant du 31 mai 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

2. Protocole de fin de conflit

   Échu le 31 mars 2024Accord du 12 janvier 2024

3. Avenant 7 à durée déterminée à l'accord d'établissement du 5 décembre 2005 sur l'aménagement du temps de travail sur le site de Reichshoffen

   Échu le 15 décembre 2018Avenant du 15 octobre 2018Signé par CFE-CGC, CGT-FO

1. Accord en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société ALSTOM transport SA

   Échu le 25 décembre 2025Accord du 19 janvier 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

2. ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN D ATSA

   Échu le 31 décembre 2022Accord du 26 novembre 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

1. ACCORD D’ETABLISSEMENT DE PETIT QUEVILLY RELATIF AUX MESURES EN FAVEUR DE L’EQUILIBRE TRAVAIL - VIE PRIVEE (ETVP) DES SALARIES PRIS EN APPLICATION DE L’ACCORD CADRE ETVP DE L’UES ALSTOM HOLDINGS & TRANSPORT

   En vigueur jusqu'au 31 mars 2027Accord du 14 septembre 2026Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

2. Accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du travail au sein de l'établissement OmegAT Alstom Transport SA de l'UES Alstom Holdings & Transport

   Sans date de finAccord du 10 août 2026Signé par CFDT, CFE-CGC

3. ACCORD D’ETABLISSEMENT DE VILLEURBANNE RELATIF AUX MESURES EN FAVEUR DE L’EQUILIBRE TRAVAIL - VIE PRIVEE (ETVP) DES SALARIES PRIS EN APPLICATION DE L’ACCORD CADRE ETVP DE L’UES ALSTOM HOLDINGS & TRANSPORT SA

   En vigueur jusqu'au 31 mars 2027Accord du 13 avril 2026Signé par CFDT, CFE-CGC

4. ACCORD D’ETABLISSEMENT D’ORNANS RELATIF AUX MESURES EN FAVEUR DE L’EQUILIBRE TRAVAIL - VIE PRIVEE (ETVP) DES SALARIES PRIS EN APPLICATION DE L’ACCORD CADRE ETVP DE L’UES ALSTOM HOLDINGS & TRANSPORT

   En vigueur jusqu'au 31 mars 2027Accord du 1er avril 2026Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

5. ACCORD D’ETABLISSEMENT DU CREUSOT RELATIF AUX MESURES EN FAVEUR DE L’EQUILIBRE TRAVAIL - VIE PRIVEE (ETVP) DES SALARIES PRIS EN APPLICATION DE L’ACCORD CADRE ETVP DE L’UES ALSTOM HOLDINGS & TRANSPORT SA

   En vigueur jusqu'au 31 mars 2027Accord du 30 mars 2026Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

6. ACCORD ETABLISSEMENT ALSTOM LE CREUSOT SUR LES MODALITES DE TRAVAIL LE DIMANCHE DU PERSONNEL

   En vigueur jusqu'au 31 mars 2029Accord du 20 mars 2026Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

7. Accord d'établissement de La Rochelle relatif aux mesures en faveur de l'équilibre travail vie privée des salariés pris en application de l'accord cadre ETVP au sein d'Alstom Holding et Transport SA

   En vigueur jusqu'au 31 mars 2027Accord du 17 mars 2026Signé par CFE-CGC, CGT-FO

8. AVENANT N°3 DE REVISION DE L’ACCORD D’ETABLISSEMENT DU CREUSOT SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 9 JUILLET 1999

   Sans date de finAvenant du 22 décembre 2025Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

9. AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D’EQUIPE DE SUPPLEANCE

   Sans date de finAvenant du 9 septembre 2025Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

10. AVENANT 10 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT DU 5 DECEMBRE 2005 SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

    Sans date de finAvenant du 9 septembre 2025Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

11. AVENANT 10 A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT DU 5 DECEMBRE 2005 SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

    Sans date de finAvenant du 9 septembre 2025Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

12. AVENANT DU 28/11/2024 A L’ACCORD SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL EN EQUIPES DU 29/01/19 ET A L’ACCORD SUR LE RECOURS A UNE EQUIPE DE FIN DE SEMAINE DU 29/05/90 AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE VILLEURBANNE

    Sans date de finAvenant du 28 novembre 2024Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC

13. Accord sur la mise en place d'un régime d'équipe de suppléance

    En vigueur jusqu'au 23 janvier 2027Accord du 23 janvier 2024Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

14. Protocole d'accord préélectoral Elections professionnelles 2023

    Sans date de finAccord du 25 mai 2023

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

15. PROTOCOLE D ACCORD PRE ELECTORAL

    En vigueur jusqu'au 30 juin 2027Accord du 22 mai 2023Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

16. Accord d'Etablissement sur les mesures en faveur de l'équilibre travail & vie privée

    Sans date de finAccord du 4 mai 2022Signé par CGT, CFE-CGC, Autre

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

17. ACCORD RELATIF A LA REPARTITION DES BUDGETS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE L’ETABLISSEMENT ATSA DE REICHSHOFFEN DANS LE CADRE DE LA CESSION PARTIELLE DE L’ETABLISSEMENT DE REICHSHOFFEN AU GROUPE CAF

    Sans date de finAccord du 28 avril 2022Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, Autre

18. Accord de revision de l'accord du 31 aout 1999 sur l'ARTT portant sur l'organisation de la reduction du temps de travail

    Sans date de finAvenant du 9 novembre 2021Signé par CFE-CGC, CGT-FO

19. Accord établissement sur les mesures en faveur de l'équilibre travail & vie privée

    Sans date de finAccord du 25 mai 2021Signé par CGT, CFE-CGC, Autre

20. ACCORD N°2 SUR LA PREVENTION DES RISQUE PSYCHO SOCIAUX ETABLISSEMENT VPF

    Sans date de finAccord du 25 février 2021Signé par CGT, Autre

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

21. ACCORD ETABLISSEMENT SUR L HORAIRE VARIABLE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMPTEUR D HEURES SUPPLEMENTAIRES

    Sans date de finAccord du 15 octobre 2020

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

22. ACCORD ETABLISSEMENT HORAIRE VARIABLE ET FONCTIONNEMENT DU COMPTEUR D HEURES SUPPLEMENTAIRES

    Sans date de finAccord du 15 octobre 2020Signé par CFE-CGC, CGT-FO

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

23. Avenant n°2 à l’accord relatif au Compte Epargne Temps

    Sans date de finAvenant du 23 juin 2020Signé par CFDT, CFE-CGC

24. Accord sur les mesures en faveur de l'équilibre travail & vie privée

    Sans date de finAccord du 25 mai 2020Signé par CGT, CFE-CGC, Autre

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

25. Accord relatif aux modalités temporaires de fonctionnement des intitutions représentatives du Personnel au sein de la société ALSTOM Transport S.A.

    Sans date de finAccord du 17 avril 2020Signé par CFE-CGC, CGT-FO

26. Accord relatif à la représentation syndicale et au dialogue social

    Sans date de finAccord du 15 janvier 2020Signé par CGT, CFE-CGC, CGT-FO

27. avenant 2 à l''accord relatif à la mise en plavce et au fonctionnement des CSE et du CSEC au sein d'ATSA en date du 4 février 2019

    Sans date de finAvenant du 18 décembre 2019Signé par CFDT, CFE-CGC

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

28. Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSE et du CSEC

    Sans date de finAvenant du 2 décembre 2019Signé par CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

    Texte publié dans une version partielle : certaines parties ont été occultées à la demande des signataires.

29. Avenant 1 à l'accord relatif aux principes et modalités de désignation des membres du CSEC au sein d'Alstom

    Sans date de finAvenant du 26 septembre 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

30. Accord relatif aux principes et modalités de désignation des membres du Comité Social et Economique central au sein d'ATSA

    Sans date de finAccord du 25 juillet 2019Signé par CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO

Et 14 autres textes, non affichés ici. Ils sont consultables sur Légifrance.